desheritage deguisé par donation entre epoux
par eesri | Statut : Non résolu vendredi 30 mai 2008 à 02:54:33 |
Bonjour,
Je suis confronté à une violation manisfeste de mes droits d'heritiers direct car mon père et moi aviions rompu toutes relatiions depuis que mon fils , orphelin de mère, a choisi de venir vivre a mes cotés , mon père n'a plus jamais donné signe de vie ainsi que ma belle-mère qu'il a epousé alors que j'etais adulte et avec qui il n'a pas eu d'enfant.
J'ai appris son deces par voie notarié et cela a eté fait le 5 mai pour un deces qui a eu lieu le 31 janvier 2008. Le notaire
m'a contacté en mai en m'envoyant l'avis de successioon portant sur une maison d'habitation de type corps de ferme avec 5000m² de terrain et il apparait que Le notaire leur ai fait signer une donation entre epoux de tout le patrimoine du defunt et cela dans les 8 dernières années de sa vie. Je m'etais moralement engagé à lui laisser le temps de se retourner en lui assurant qu'elle ne serait pas chassé de cette maison mais qu'elle devrrait prendre ses dispositiions avec la part qui lui revenait de droit . Or il s'avere que cette donation porte sur l'usufruit de la totalité des biens du donateur donc mon père au donataitre , ma belle mère. Il semblerait qu'elle puisse jouir de l'usufruit de tout le patrimoine jusqu'a sa mort et je serai nu-proprietaire de 50% des biiens jusqu'a son déces. Or il se trouve que je suis Seropositif + hepatite C , invalide cat 2 et que mon frere est sans domicile. Cette donation entre epoux en fin de vie n'est qu'un desheritage deguisé au profit d'une ietrangère et il semble qu'en dehors d'un contrat de mariiage ila donation est tout a fait revocable d'autant plus que les dernières volontés de mon père furent qu'aucun de ces descendants de son premier mariage de soit prevenu de son déces rendant pas la meme un recours se faisant apres le deces impossible. A l'heure actuel , il semblerait que cette femme va pouvoir beneficiié de l'usufruit de tout le patrimoine grace a la donatrion par usufruit. Dans la mesure ou cette donation a eté faite recemment ( dans les 5 ans avant le déces), que la personne n'a pas participér à l'education des enfants de son mari , issu d'un premier mariage, il me semble que cette donation est caduque car elle intervient dans un mariage sous le regiime de la communauté et dans mon cas augmente les probalités de ne jamais toucher la quotité qui me revient de droit. Cette femme n'est pas mère , c'est une anciienne tenancière de bar douteux , qui est marié que depuis une quinzaine d'année avec mon père qui est decédé a 70 ans.
Mon frere est SDF . Comment cette donation peut elle etre rendue caduque ? C'est le sordide absolue et une manière de desheriter ses enfants legitimes. Svp aidez moi
Merci