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Ma banque refuse de rembourser une arnaque CB [Fermé]

gazou - Dernière réponse le 18 juil. 2010 à 12:17
Bonjour,
Voici mon histoire.
Le 28/2/2008 au matin, je consulte mes comptes Caisse d' Epargne sur Internet. Je m' aperçois que 3 retraits de 100, 150, 150 € (400 € en tout) on été efféctués sur mon compte avec des dates 27/2/2008 et 28/2/2008. J' appelle mon agence qui me conseille de faire opposition à ma carte, de porter plainte au commissariat, de passer à l' agence pour monter un dossier.
Je fais tout ce que l' on me dit : opposition à la carte, je pose une journée de CP pour le lendemain ou je porte plainte au commissariat et je remplis mon dossier à mon agence Caisse d' Epargne. Je leur explique bien que ma carte Bleue était toujours en ma possession au moment de ces retraits.
N' ayant pas de nouvelle au debut Avril je me rends au guichet de mon agence en rappelant mon cas, on me repond verbalement sans aucune preuve technique (listing-photos..) qu' ils ne peuvent rien faire, que ces retraits on été faits avec ma propre carte, et que c' est à moi de faire ma propre enquête auprès de mon entourage.
Je me renseigne et tombe par hasard sur votre forum sur Internet où je me rend compte que les banques ont tendance à trainer les pieds et à rejeter la faute sur des proches dans ce cas de figure. J' envoie un recommandé avec AR le 7/4/08 en rappelant mon affaire et en citant des articles de loi du Code Monetaire et financier (L.132-4 et arrêt du 8 octobre 1991 de la chambre commerciale de la cour de cassation)
Sans réponse et aprés 2 appels téléphoniques les 24/4 et 16/5, je reçois un courrier de la Caisse d' Epargne me disant : .........Les opérations de retraits contestées ont été efféctuées avec votre carte bleue et validées par votre code confidentiel. Il n' y a eu ni perte, ni vol de la carte, donc l' assurance ne peut pas intervenir. Il vous appartient de prendre toutes les mesures propres à assurer la sécurité de votre carte et de votre code confidentiel.
Autrement dit, c' est ma compagne (avec qui j' ai 2 enfants) qui a subtilisé ma carte, effectués ces retraits de 400 €, et qui me fout dans la mouise car j' ai un petit budget pour faire vivre toute la famille.
Je pensais que les distributeurs de cash étaient équipés de caméras (ce qui aurait pu établir ma bonne foi).
Il me semble qu' à la télé des cas de mini-caméras cachées près de distributeurs de billets pour connaître les codes secrets couplées à des dispositifs de copie de carte bleue ont été révélés très souvent pour retirer du cash auprès de particuliers ; et je déplore l' absence de preuves matérielles de la part de la Caisse d' Epargne dans cette affaire.
J' ai l' impression qu' ils n' ont rien fait et qu'ils essaient de m' avoir en bafouant le code monétaire et financier.
QUE PUIS-JE FAIRE ?
VERS QUI SE RETOURNER ?
EST-CE QUE JE SUIS DANS MON BON DROIT ?
Si quelqu' un a des précision, merci de me les faire parvenir
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bonjour,
une solution pour toi est de trouver où et quand ont été fait ces retraits, et de montrer que tu n'y étais pas. Renseigne-toi si tu es le seul dans ton coin récemment, où s'il y en a eu d'autres comme toi , ce qui étayerait la piste de l'arnaque.
Et puis par expérience, sur 10 cas d'arnaques que je pouvais avoir quand je bossais dans la banque, 7 ou 8 étaient réalisés par la famille proche... Je dis pas que c'est ta compagne, je ne me permettrai pas. Mais je veux dire que si ta banque t'as dit ça c'est qu'ils sont fréquemment confrontés à ce genre de situation.
en tous cas bon courage

Quent- 29 juin 2008 à 19:20
+1 pour la famille... malheureusement...

Ce qui est fou dans ton cas, c'est qu'il n'y a eu que des retraits, puis pourquoi ils ont pas payé avec? c'est pas plus risqué et ça marche aussi bien... (sauf si on a pas la vraie carte avec soi ^^)
sfanbre- 27 août 2008 à 21:35
sauf si ce qu'on achete avec ne se paye qu'en liquide :X
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Bonjour ,

Une personne a été débité frauduleusement de 2 retraits aux USA , dépassant de peu le solde ,alors qu'elle était en France .
C'est la banque qui l'a prévenue .
Aprés plainte au commissariat , avec original extrait de compte avec les débits frauduleux + affirmation qu'elle était toujours en possession de sa carte & que personne ne connaissait son code .
La carte a été restitué & changé .
Cette plainte a été déposée immédiatement à la banque , qui a remboursé au bout d'un mois environ .

La banque dit que c'est courant : copie du code & de la carte dans un retrait en général non situé devant une banque .
Les retraits situés devant les banques étant eux , régulierement inspectés .

Cordialement

melkid 4Messages postés samedi 14 juin 2008Date d'inscription 15 juin 2008 Dernière intervention - 15 juin 2008 à 11:42
salut nicolem se qui m'inquete s'est que mes retraits ont été fait près de chez moi
sfanbre- 17 juin 2008 à 00:39
c'est different : au etat unis ils ont des lecteurs à bande, on signe les reçu (comme pour les american express), on ne fait donc pas de code. Pas de code de code à faire = facilité à effectuer des achats avec une fausse carte ou des retraits au guichet avec une fausse piece d'identité.
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Bonjour,
Régulièrement les banques sont condamnées par la justice pour ce genre de problèmes.
Je vous conseille d'écrire au médiateur de la Caisse d'Epargne : Monsieur le Médiateur du Groupe Caisse d'Epargne - TSA 10170 - 75665 Paris Cedex 14.
Si vous n'obtenez pas satisfaction, mettez-vous en relation avec l'AFUB (Association Française des Usagers des Banques) qui pourra vous aider : http://www.afub.org/index.php
Eventuellement vous pouvez aussi vous rapprocher de l'UFC Que Choisir : http://www.quechoisir.org/...

Cordialement

mlissa- 24 nov. 2008 à 11:37
bonjour

avez vous demander si y'avait pas des caméras aux guichets pour vérifier les vidéos?
bijou gazou - 14 juin 2008 à 20:04
je vois que nous somme victime de la mème arnaque avez vous reçus une reponse favorable à votre demande je suis anéantie car je suis à découvert maintenant
gazou- 16 juin 2008 à 11:05
Bonjour Bijou,
J' ai vécu la même arnaque que toi (sauf que moi, c' est sur ma compagne que les banques ont jeté la suspicion), je n' ai pas eu gain de cause pour le moment, mais voici mes démarches :
Porter plainte au commissariat (ce que tu as fait).
A la banque : Faire opposition sur ta carte.
Déposer un dossier de demande de remboursement en précisant que personne ne connait ton code secret.
Faire une demande de découvert sur ton compte suite à ton problème.
Faire toutes ces démarches avec l' aide d' un conseiller.
Si cela ne marche pas voir dans ta banque s' il n' y a pas un autre recours.
Si ce nouveau recours ne fonctionne pas, s' adresser au médiateur de ta banque.
C' est à ce niveau que j' en suis pour mon problème et il m' a été conseillé en cas de réponse négative du médiateur, de rejoindre un groupe de défense de consommateurs pour les problèmes bancaires.
Ou alors voir avec ton assurance auto, ou habitation, si tu as une assistance juridique.
Je te souhaite bonne chance.
bijou- 17 juin 2008 à 21:44
bonjour gazou je viens de chez ma conseillère au début je lui est raconté ma mésaventure elle m'a dit que la carte avait été copiée après quoi elle a téléphoné à son supérieur celui ci lui dit qu' en France il était impossible de faire un retrait sans la carte car seule ma puce correspond à mon code . je suis allez à la police car il me fallait pour un complémentaire d'enquête le descriptif des retraits. merci pour tes conseilles. je vais prendre contacte avec un groupe de défense comme tu me l 'as conseillé car la banque veux s'en désengage.
gazou- 2 juin 2008 à 17:00
Bonjour Mad,
En relisant le message que j' avais envoyé, et quand je parlais du fait que ma compagne pouvais avoir subtilisé ma carte et effectué ces retraits à mon insu, je parlais de la position de la Caisse d' Epargne dans mon litige.
Il est évident que pour moi, leurs affirmations sont fantaisistes d' autant plus qu' au moment des faits, j' étais en possession de cette CB.
Mon appel à l' aide concernait ce genre de litige : un organisme bancaire m' envoie un courrier en me disant que les retraits contestés ont été effectués avec ma carte et mon code (sans apporter aucune preuve de leurs investigations : juste une phrase dans une lettre) ; et moi je pense que ma carte a été recopiée, mon code volé à mon insu (par un système video) et que ces 3 retraits ont été faits par une bande organisée.
Que puis-je faire pour faire triompher ma bonne foi ?
Est-ce que je peux m' adresser au médiateur de la Caisse d' Epargne en lui donnant les mêmes explications qu' à vous ?
Est-ce que cette mésaventure est déjè arrivée à d' autres personnes ? Et est-ce qu' elles se sont heurtées au même problème de la part de la banque : faire porter les soupçons sur des proches sans en apporter la preuve ?
J' ai besoin d' aide

Merci a vous.
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Accepteriez vous de témoigner de cette histoire à la TV dans le cadre d'une émission sur l'arnaque à la CB.
Mon mail mtiercelin@live.fr.
Merci

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bonjour

il arrive la meme chose a mon ami ont a pas était déposer plainte parce que l'on ne sait pas si sa va servir a grand chose mais l'ont aimerait savoir si avec les caméras de surveillances aux guichets exterieur ils peuves retrouver le coupable de cet act?
y'a t'il des caméras?
combien de temps ils gardes les vidéos a la banque?
avez vous des réponses merci

chabert- 24 nov. 2008 à 15:07
ça va déjà servir à vous couvrir vis à vis de votre banque!!!
milane- 6 janv. 2009 à 13:49
mlissa, j'ai lu ton message, et je viens de lire que les banque sont tenues de garder les bandes pendant un an. Donc tu peux leur demander de les visionner.
samuelfel- 6 janv. 2009 à 13:53
Bonjour,

Les banques sont tenues de les garder mais vous ne pouvez demander à les visionner.
Seul les autorités de police auront accès à ces bandes magnétiques, sur autorisation du juge.
Cependant, dans la pratique, comme vous portez plainte contre "x", les agents de police n'ont pas forcément la possibilité de visionner l'ensemble des DAB pour chaque infraction commise, surtout que dans la majorité des cas, la personne se masque le visage.

Bien à vous.
Maguie milane - 6 janv. 2009 à 15:21
Ou as tu lu que les banques sont tenus de garder les images pendant un an?
samuelfel- 6 janv. 2009 à 22:37
Bonjour,

je n'ai jamais évoqué de délai.
A mon avis, ils n'ont pas une obligation aussi étendue dans le temps.

Bien à vous.
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bonjour,

voila j'aimerais avoir quelqu'un renseignement. Un ami a moi a eu pareil que vous, un retrait de 150 euros. la banque a bien confirmer que ce retrait avec été fait avec sa carte et son code. Cet ami a fait les même démarches que vous, la banque, la gendarmerie opposition a la carte et tout. Après quasiment une heure a la gendarmerie on lui a dit qu'il allé visionner les cassettes. Cependant il y a une chose que je ne comprend pas, ils disent que les cameras sont intégrés a l'intérieur du distributeur qui est d'ailleur en mauvais état. Alors si c'est le cas pourquoi est ce que vous n'avez pas vu le visionnage des films. Merci de m'éclairer.

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Bonjour,

Comme le post date un peu, mais que ce type d'arnaques continue de plus belle, je propose de relancer une machine efficace de défense.
1° Fédérer tous les dossiers récents ou encore en cours
2° Sélectionner un avocat qui mènera la procédure
3° Médiatiser le débat et la procédure

Qu'en pensez-vous ?

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je me suis fait arnaqué en tout pour 1600 euro a des jour different mais par contre je bossè a ces heures la j'ai mon planning pour le prouver.pareil avec mon code et ma carte ke javai sur moi personne ne connai mon code en plus la personne c pri un billet davion le 13septembre je bossé est ce que j'ai des chance detre remboursé
repondé svp et je sui daccor pour monté un truk tous ensembl repondé c urgent chui en galere de tune?????????????????????????????????

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surtout samuel jai limpression ke tu ti connai svp repondééééé

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vous n'avez pas à apporter la preuve de votre innocence. «C'est à la banque qu'il appartient de démontrer la violation, par le titulaire de la carte, de l'obligation contractuelle de moyen de maintien secret du code confidentiel», dixit l'arrêt du 8 octobre 1991 de la chambre commerciale de la Cour de cassation.

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Il y a plus récent :

Arrêt n° 1050 du 2 octobre 2007
Cour de cassation - Chambre commerciale

et Ordonnance 2009-866 du 15.07.2009 (applicable au 01.11.2009)

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Si j'ai bien compris vous avez effectué un achat sur internet.
Vous avez payé votre fournisseur.
Le gros vilain a encaissé votre paiement et ne vous a pas livré votre marchandise.
alors... hou la vilaine banque! c'est de sa faute! il faut faire un "recours contre la banque.
Tout cela est parfaitement logique!
Je vais être moins sarcastique:
Ce que vous demandez en réalité c'est: suis je assuré contre ce type d'évènement? est ce que je paye une prime d'assurance qui me permet en cas de sinistre d'être indemnisé?
Je vous répondrait que c'est le cas pour mes clients, pour savoir si c'est votre cas il suffit de lire les conditions générales de votre contrat carte, tout y est inscrit, même les obligations légales.

Bonne lecture.

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bonjour,j'ai eu le meme probleme que toi ,on ma prit 720 euros sur mon compte ,ma carte bleu n'a jamais ete perdu ,je n'ai jamais donner mon code a personne et le banque accuse mon entourage pour ne pas me remboursser,aujourd'hui je ne sais plus quoi faire .aider moi svp merci

david- 27 août 2008 à 16:02
salut moi aussi j ai eu le meme probleme que nombreux d entre vous et la banque a tendance lorsque la carte bleue n est pas volé a certifié que cest l entourage de la personne en certifiant meme qu il est impossible de falsifier une carte mais lorsque que je depose plainte le commissariat me dit qu ils ont des plaintes comme la mienne 15 fois par jour donc ne sachant plus qui croire je soupconne tout le monde autour de moi me disant meme que c est peut etre mon banquier enfin je me suis mis en relation avec l union des consommateurs et j attends leurs instructions pour les demarches a suivre .Si toutefois quelqu un a des infos supplementaires tenez nous informé et j en ferais de meme si mon histoire abouti ..Merci
Maguie- 24 nov. 2008 à 11:02
Accepteriez vous de témoigner de cette histoire dans le cadre d'une émission de TV sur les arnaques.
Mon mail est mtiercelin@live.fr
mlissa- 24 nov. 2008 à 11:38
bonjour savez vous si y'a des caméras dans les guichets de banque extérieur?
milane Maguie - 6 janv. 2009 à 13:42
en réponse à ta demande, je serais d'accord pour créer un groupe de façon à être plus crédible. Mon frère s'est fait retiré presque 1000 euros en l'espace d'une semaine, entre noel et le jour de l'an de cette année, c'est tout récent, seulement lui il a une carte 7/7, ce n'est pas une carte de crédit, il peut juste retirer dans les DAB, de plus il ne peut dépasser un certain montant, qui est de 450 euros par semaine, et là, 1 000 euros, c'est plus qu'étrange, pour le moment la banque lui demande de faire un courrier contestant ces retraits frauduleux, et ensuite il pourra porter plainte, mais j'ai peur qu'ensuite on ne le balade comme la plupart des gens lambdas, sarkosy, lui, on a tout de suite réagit à son problème de piratage bancaire, mais nous on rame, est ce normal ? j'attends des réponses qui pourrait m'aider car mon frère à très peu de revenus et là il est dans la mouise. merci
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Monsieur,

Je viens seulement de lire votre mésaventure.
Je ne prétends pas être un professionnel du droit bancaire, cependant, je souhaiterais savoir si vous avez demandé à votre banque le document suivant, à moins qu'il ne soit déjà en votre possession:

- le relevé bancaire des opérations litigieuses, avec le ou les lieux de situation de ou des banques

Si vous avez ce documents, indiquant que les retraits ont été effectués à un endroit ou vous ne pouviez pas être, en espérant que ceux- ci aient été fait, comme la plus part du temps, à l'étranger, vous obtiendrez le remboursement, et par voie de conséquence, la condamnation de la banque, non pas la votre mais celle ayant autorisé un retrait sur un titre non pourvu de qualités formelles.

Si vous ne disposez pas de ce document, faites en la demande auprès de votre banque, et, contactez moi a réception de celui-ci.

Bien à vous,


Samuel

nathos68- 13 nov. 2008 à 11:48
Bonjour,

il m'est arrivé un truc similaire

Je vais vous raconter en détail mon histoire.

Au mois de juillet je pars au portugal en vacances avec des amis.

Le 21/07 je retire 150€ dans une banque où il faut paser la carte dans un lecteur pour accéder au guichet de retrait auto.

Le 25/07 je retire 150€ dans une autre banque munie du même système.

Je rentre de vacances le 13/08 et m'aperçois qu'il y a 2 retraits la journée du 21/07, 150 et 500€. Pareil pour la date du 25/07 mais là c'est 150 et 700€.
Je pars direct à ma banque leur dire kil y a un problème et ke je n'ai jamais retiré ces 2 grosses sommes. On me demande d'aller porter plainte à la gendarmerie, ce que je pars faire immédiatement, mais là coup de théâtre le gendarmerie refuse ma plainte sous prétexte que je suis encore en possesiion de ma CB et que ce n'est ni un vol ni une perte, et ils me donnent une copie des articles de lois qui disent effectivement que je serais rembourser dans les 30 jours.
Je repars à ma banque je fais ooposition à ma carte et je la restitue sur le champ en faisant un courrier relantant les fais.
Les 30 jours passent et n'ayant toujurs pas de nouvelles je recontacte ma banque ki m'annonce que l'assurance de la CB refuse de rembourser car se serait d'après eux une personne de mon entourage à qui j'aurais donner mon code et ma carte qui auraient effectuer les dits-retraits. Je n'ai jamais donner mon code à personne et surtout je n'ai jamais prêter ma carte à qui que ce soit.

Voilà, donc je suis dans le caca n'ayons pas peur des mots et je ne ssais quoi faire. Je les ai menacé de quitter leur banque mais ils en ont rien à faire.

Voilà, merci de votre aide une fois de plus.

A bientôt
Nathalie
samuelfel- 14 nov. 2008 à 17:40
Je prends connaissance, ce jour, de votre courriel.

Le problème dans votre cas est la preuve de vos allégations. Vous êtes sans doute de bonne foi, mais il vous faut la prouver. Il semble qu'une copie de votre carte ait été faite, ou bien une chaque opération a été faite deux fois.
Cependant, si le montant de vos opérations est différents des retraits frauduleux, il semblerait que l'on soit en présence d'une copie de votre carte.

A mon avis, la preuve du caractère frauduleux de l'opération étant difficile à apporter, il ne vous sera pas possible d'en obtenir le remboursement.

Par ailleurs, une possibilité vous est offerte, intenter un recours auprès de la banque ou on été effectués les retraits frauduleux.

Bien à vous.

Samuel.
nathos68- 18 nov. 2008 à 12:04
Bonjour samuel et merci d'avoir pris connaissance de mon "dossier".

malheureusement pour moi, les faits ce sont passés à l'étranger (portugal) et dans 2 banques différentes de 2 groupes différents.
Voilà où se pose tout le problème : il va m'être impossible d'intenter quoi que ce soit contre ces 2 institutions.

Et je ne sais vraiment pas comment faire pour prouver ma bonne foi.

Je n'ai pas de problèmes bancaires en particulier mais ça me fait rager de me faire subtiliser des sommes d'argent de la sorte. J'ai différents comptes dans ma banque et il savent que j'ai de l'argent donc je ne vois pas pourquoi ils pensent que je veux les arnaquer...

Help, help, help!!!

merci

nathos68
samuelfel- 18 nov. 2008 à 12:56
Bonjour,

il m'est peut être possible de solutionner votre retrait litigieux, néanmoins, j'ai besoin de plusieurs informations. Vous y avez sans doute déjà répondu dans vos précédents messages, mais je manque de temps pour les rechercher.

Vous me précisez que les retraits litigieux, dont j'ai oublié le montant exact, ont été effectués dans d'autres distributeurs de billets automatique (DAB) que ceux dans lesquels vous avez effectués les retraits à l'aide de votre carte.

En conséquence, le seule preuve qui pourrait faire tomber votre responsabilité, et, par conséquent le caractère irrévocable de l'ordre de paiement serait de démontrer, au moment ou les retraits litigieux ont été effectués, que vous ne pouviez pas être à cet endroit. Vérifier les heures de prélèvement et les jours de ces retraits litigieux.
Trouvez le moyen de prouver que nous ne pouviez être à deux endroits au même moment, et, je vous aiderai à inverser la responsabilité mise à votre charge.

Bien à vous.
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