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Messages sans réponse

Arret maladie pendant licenciement inaptitude

tiche, le mardi 3 juin 2008 à 07:15:52 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
je suis en procedure de licenciement pour inaptitude a tout poste dans entreprise, j'ai recu ma lettre pour entretien prealable au licenciement, mon souci c'est savoir si je peux me mettre en maladie pendant cette periode, sachant que je n'ai pas de revenu. mon employeur me payait un complément de salaire pendant mes arrets maladies.
merci d'avance de votre reponse

1

Bismark, le lundi 23 juin 2008 à 19:38:30
  • +15

J'ai envoyé une réponse qui correponds tou à fait à ce que tu demandes.
Vois Bismark 2eme réponse
Amicalement

Répondre à Bismark

2

bea01, le dimanche 29 juin 2008 à 15:05:20

Bonjour je suis dans la même situation que l'autre personne pour harcellement moral..Je suis en arrêt depuis septembre 2007.Je suis dans une grande entreprise et membre du ce.Après inaptitude définitive ,j'ai rencontré l'inspecteur du travail pour donner l'accord de mon licenciement à mon employeur.Il me conseille de porter plainte auprès du procureur et d'entamer une procédure prud'hommal.Je voudrais être sûre de pouvoir cumuler mes indemnités journalières avec mon maintien de salaire,nous avons regardé avec une conseillère de l'inspection et en mars 2005,suite à une cassation,il est précisé que nous pouvons continué à avoir notre maintien salaire et notre complément d'indemnités de prévoyance pendant le licenciement.merci d'avance de votre réponse.

Répondre à bea01

3

artist, le mardi 1 juillet 2008 à 20:18:36

Bonjour, votre message m interpelle, je suis en arret depuis fin janvier pour souffrance au travail mon employeur m a envoye plusieurs lettres pour entretien prealable pour liciement. comme je ne peux plus le rencontrer cela m es psychologiquement impossible, j attends qu'il ne liciement pour absence a mon poste. mais d apres l inspection du travail, apres le liciement je ne peux plus pretendre au maintien de salaire si j arrete mon arret maladie, pour donner la possibilite a mon emploeyur de me retrouver un poste dans l entreprise (ce qu il entre nous ne veut pas) . si je me remet en maladie APRES le licenciement je ne fais plus partie de l 'entrerpise et ne beneficie plus la convention qui me garantie le mentien de salaire en revanche si avant et apres le liceciement je suis tjrs en maladie, la je beneficie tjrs du maintien mais a condition que j ai tjrs des prolongations .
en fait il ne faut pas rompre le lien qui nous reli a l enterrpise aant le licenciement, pour copntinuer de beneficier des avantages du a notre convention
bon j espere que c est assez clair. voila les info que moi j ai.
bon courage

Répondre à artist

4

bismark, le jeudi 10 juillet 2008 à 18:47:18

J'avais répondu à d"autres problèmes dont celui-ci car il me concerne personnellement, malgré que l'on m'a prise pour une folle ne connaissant pas les lois je confirme.
Il ne faut pas se laisser faire.
Je suis en inaptitude depuis le 2.06.08 2eme convocation à la médecine du travail.le 14.05.08 plus d'indemnités par la sécu je suis allée voir mon toubib et ais demandé le 14.05.08 un arret de maladie pour le mème problème bien sur pas d'indemnités journalières mais dans la foulée demande d'expertise, je l'ai passée le 30 et aujourd'hui MIRACLE l'expert m'a donné raison donc reprise depuis le 14.05.08 en AT.
Si vous avez peur de perdre vos indemnités demandez à votre médecin un autre motif d"arret
Cela fait la 2eme fois que les expert donne tort à la médecine du travail pour mon cas et ils ne sont pas tendre.
Pour mon emplyeur c'est une autre histoire ils sont dans la totale illégalité, car ils ont attendu plus d'un mois pour me contacter; n'ont pas demandé l'avis des délégués du personnel et n'ont pas présenté de reconversion.
Donc prud'homme et indemnités d'un minima de 12 mois de salaire.
J(espère de tout coeur que cette réponse pourra servir à queques personnes et que je serai crédible aux près des gens qui ne m'ont pas crue.
Je peux donner des renseignements en privé.
amicalement

Répondre à bismark

5

vampirel, le vendredi 18 juillet 2008 à 23:25:48

Bonjour, j'ai été déclaré en inaptidude provisoire le 7 juillet 2008, la seconde visite est prévue le 21 juillet, mon employeur m'a proposé de poser des jours de congé pour ne pas perdre de salaire, or mon recommandé est resté sans réponse par conséquent je ne sais si pendant les 14 jours séparant les deux visites mes congés sont accordés, je voudrais savoir si je peux solder le reste de mes congés pendant la période de 30 jours de réfléxion dont dispose mon employeur. en effet, il me reste 16 jours concernant 2007 et j'ai acquis 12 jours pour 2008
Merci pour vos réponses car je suis à bout surtout que tout mes courriers auprès de mon employeur reste sans réponse

Répondre à vampirel

6

aurel86, le lundi 4 août 2008 à 19:17:04

Bonjour
je me permet de vous contacter car j'ai un problème avec mon employeur, j'ai passé mes 2 visites médical a 15 jours d'interval comme le prévois la loie et le 9 juillet la médecine du travail ma déclaré inapte définitive a mon poste
lors de ces visites je n'était plus en arret de travail car celui ci ce terminais la veille au soir.
l'aprés midi meme de ces visites ne pouvant reprendre mon poste je me suis remise en prolongation.
maintenant le soucis c'est que mon employeur veux que l on recommence la procédure car il ne veux pas de prolongation mais d'arret maladie initiale (ce qui veux dire perdre a chaque fois les 3 jours de carence ainsi que le complément de salaire des le 8 eme jours)
es ce que mon employeur est dans la légalité ???
merci d'avance de votre réponse

Répondre à aurel86

16

michel, le jeudi 29 janvier 2009 à 10:20:16

BONJOUR,

L'employeur reste un employeur il est avant tout administratif et gestionnaire, le médecin est seul habilité a juger d'une prolongation lié a un arrêt de travail pour raison médical, de plus l'employeur n'a pas à être informé de la raison médicale qui justifie l'arrêt (secret médical). Il n'a pas à refuser un arrêt de travail, il ne peut que se contenter d'en prendre note et d' appliquer les droits liés a ces arrêts , même si ils sont désavantageux pour lui. Donc il ne peut pas exiger un arrêt initial plutôt qu'une prolongation.


Michel

Répondre à michel

7

Mmtb, le jeudi 14 août 2008 à 12:40:53

Bonjour,

Etant actuellement en arrèt pour un problème de bras, après avoir été opéré et ma rééducation éffectuée, la sécurité socilale veux me faire reprendre le travail au 01 09 2008, et de ce fait me fait conquer à une visite de pré-reprise bientot, donc pour déclarer mon aptitude ou non, mais le problème est que j'ai un deuxième problème de santé qui ne me permettra pas une reprise à cette date, mais peu ètre après des soins je pourrais reprendre le travail.

Donc, je ne veux pas ètre déclaré inapte, mais continuer mon arrèt sur ce nouveau problème jusquà la guérison, je suppose que mon médecin qui est d'accord pourra me prolonger, et si jamais j'avaius un problème avec la sécurité sociale, qui sont les experts dont vous parlez. merci.

Répondre à Mmtb

8

Mmtb, le jeudi 14 août 2008 à 12:42:30

Bonjour,

Etant actuellement en arrèt pour un problème de bras, après avoir été opéré et ma rééducation éffectuée, la sécurité socilale veux me faire reprendre le travail au 01 09 2008, et de ce fait me fait convoquer à une visite de pré-reprise bientot, donc pour déclarer mon aptitude ou non, mais le problème est que j'ai un deuxième problème de santé qui ne me permettra pas une reprise à cette date, mais peu ètre après des soins je pourrais reprendre le travail.

Donc, je ne veux pas ètre déclaré inapte, mais continuer mon arrèt sur ce nouveau problème jusquà la guérison, je suppose que mon médecin qui est d'accord pourra me prolonger, et si jamais j'avaius un problème avec la sécurité sociale, qui sont les experts dont vous parlez. merci.

Répondre à Mmtb

11

CARO82, le mardi 4 novembre 2008 à 22:08:28

Tu t'es tres bien debrouille,je n'ai pas l'intention de me laisser faire,je suis inapte definitif depuis le 15 10 08,mon employeur m'a demande mes souhaits,et me propose un poste qui n'a rien a voir avec mes souhaits et mon ancien poste,tu parle de concerte le delegue du personnel ,comment savoir s'il l'on informe; si tu as des conseil je suis preuneuse.
Caro

Répondre à CARO82

12

MUMU, le jeudi 6 novembre 2008 à 11:56:39

BONJOUR A TOUS POUR MOI TOUTE DEMARCHES TRES BIEN PASSER AVEC MON EMPLOYEUR .POUR MA PART IL Y AVAIS PA DE POSTE A POURVOIR DANS L ENTREPRISE POUR KELQUON RECONVERSION DONC ON N EN EST RESTER LA .MAINTENANT J ATTEND UNE REPONSE POUR MDPH ( COTOREP( voila POUR MOI . JE REPONDRAIS A VOS REPONSE SI VOUS AVAIS BESOIN BON COURAGE A TOUS

Répondre à MUMU

13

vinou, le mardi 27 janvier 2009 à 13:12:09

Bonjour. Je suis en inaptitude à mon poste (mise en rayon) suite à un AT et j'ai passé la 1ère visite le 12/01/09. La comptable devait prendre RV avec le médecin du travail pour la 2ème visite, mais apparemment ils ont le droit de dépasser le délai de 15 jours car c'est un minimum. Alors le médecin du travail va voir les patrons et directeur que le 06/02/09, pas le temps avant dit-il, et seulement après la comptable va prendre RV pour la deuxième visite. Entre temps je me suis mise en arret maladie (pour la meme pathologie que l'AT), le médecin n'a pas voulu me remettre en AT entre les deux visites (toujours pas de nouvelles sécu pour l'instant).
Est-ce que j'ai le droit de me remettre en maladie pendant le mois qui suivra tout ça et en attendant le licenciement ou reclassement ? Sinon dur dur 1 mois sans salaire !
Merci à vous.

Répondre à vinou

14

MUMU, le mardi 27 janvier 2009 à 20:58:17

SALUT VINOU
POUR MA PART J AVAIS ETE MISE EN MALADIE PENDANT LA 1 ER ET 2 EME VISITE A LA MEDECINE DU TRAVAIL ET PUIS APRES J AVAIS EPUISER MES CONGES PAYER. POUR LA SECURITE SOCIALE MES PAIENT SONT TRES LONG IL FAUT ATTENDRE 1MOIS ET DEMI .SINON VA LES VOIR POUR ACCELER TON DOSSIER
MOI JE ME SUIS DEPLACER PLUS D UNE FOIS POUR MES PAIEMENT .APRES TU ES PAYER TOUT LES 14 JOURS PAR LA SS . MAIS SUR TON COMPTE 3 A 4 JOURS APRES . MOI J AI ETE RECONNUE MDPH ( cotorep( DEPUIS DECEMBRE 2008 C EST TRES LONG . SI TU VEUX DES INFOS N EXISTE PAS A ME CONTACTER

Répondre à MUMU

15

vinou, le jeudi 29 janvier 2009 à 08:53:35
  • +1

Merci de m'avoir répondu. J'attends encore une semaine et j'irai les voir si j'ai toujours rien. Est-ce que tu sais si je peux me mettre en maladie après la deuxième visite pendant le mois d'attente du reclassement ou licenciement ?
Bonne journée et merci encore.

Répondre à vinou

17

mizarbellette, le jeudi 29 janvier 2009 à 10:34:19

Je suis dans la même situation que vous, j'ai rendez vous à la médecine du travail le 11 février pour ma première visite d'inaptitude.
Le médecin du travail m'a dit de prolonger mon arrêt de 2 semaines jusqu'à la deuxième visite.
Que se passe t-il ensuite?

J'ai également déposé un dossier MDPH en décembre, pas de nouvelles à ce jour.
Après mon licenciement j'envisage de faire une formation afin de me reclasser professionnellement

Répondre à mizarbellette

18

tounous, le samedi 31 janvier 2009 à 08:39:16

Bonjour
je vous informe que d'etre en maladie n'annule pas la procedure d'inaptitude par la mdt j'ai une jurisprudence qui confirme ca demander la a l'inspection du travail
b courage ;)

Répondre à tounous

22

Brige, le vendredi 6 février 2009 à 14:13:37

Bonjour,
Mon cas est un peu compliqué.. Accident de ski: Mars 2006; opération ligament croisé+ménisque: novembre 2006, puis complication suite à l'opération; algodystrophie= maladie rare pas très connue ni reconnue. Depuis novembre 2006, j'ai fait de nombreuses tentatives de reprises, notamment à mi tps thérapeutique, qui ont toutes échouées. Vrai calvaire physique+psychologique.
Pourtant je ne travaille pas dans le bâtiment, je bosse dans un labo de chimie, travaille semi-assise semi debout+50km trajet domicile. Ma dernière tentative de reprise date de septembre 2008. Nouvelle rechute pourtant je n'étais qu'à mi temps. Avec mon boulot ça devient très conflictuel. Ma DRH m'a proposé un licenciement à l'amiable, ça ne me parait pas logique, bien que je ne demande qu'à partir, un licenciement pour inaptitude me semble plus justifié.
Voila je sais pas si c'est très clair!
Brige

Répondre à Brige

33

 lutéce, le jeudi 2 juillet 2009 à 19:38:24

Bonjour

pourriez vous m indiquer qu elle est la jurisprudence qui confirme que l on peut rester en maladie pendant le déclenchement d une inaptitude par le médecin du travail

merci de votre aide car je ne sais plus quoi faire

Répondre à lutéce

25

vinou, le vendredi 13 mars 2009 à 08:05:58

Bonjour mumu. Le délai d'1 mois est dépassé depuis le 9 mars 2009. L'employeur m'a proposé un 1er poste de caissière que j'ai refusé ensuite 2ème poste de vendeuse en quoi je sais pas. J'ai donc envoyé une lettre demandant des explications sur le poste le 24 février 2009 et à ce jour délai dépassé et pas de réponse. Je ne sais pas quoi faire là il aurait du reprendre le paiement du salaire ? Je suis à bout de nerfs!
Merci.

Répondre à vinou

19

Brige, le jeudi 5 février 2009 à 13:00:30

Bonjour,

Je suis en maladie à cause d'un problème de genou depuis maintenant 2 ans 1/2 et en conflit avec mon enteprise . Mon avocat me conseille de me faire licencier pour inaptitude. J'ai eu un accident causé par un tiers responsable, le licenciement pour inaptitude me permettrai d'être dédommagée en partie par l'assurance de ce tiers responsable.
Si le Médecin du travail refuse de me déclarer inapte, est-il possible de demander une contre expertise? A qui s'adresser?
Merci en tout cas pour ton témoignagequi donne envie de se battre.

Répondre à Brige

21

tounous, le vendredi 6 février 2009 à 00:20:17

Bonsoir brige
je me demande pourquoi le medecin du travail refuse de vous mettre en inaptitude si vraiment ton genoux te porte un handicape pour travailler?
moi je suis en inaptitude a tout poste est ce la a cause de mon genoux (menisque cartillage) biensur je boss ds le batiment faut voir si vraiment votre metier a raport avec votre handicape
bye

Répondre à tounous

24

jdevi, le mardi 17 février 2009 à 08:40:06

Bonjour
je subis depuis 2006 le harcèlement de mon employeur.Une plainte a été déposée en décembre 2006 auprès du Procureur et toujours pas de réponse de sa part
En arrêt maladie depuis cette date la sécu vient de m'avertir qu'elle ne paierait plus les IJ donc je me dirige vers un licenciement pour inaptitude.
De quelle expertise parlez vous?
savez vous ce qui va suivre après la 1ère visite du médecin du travail
merci de votre réponse

Répondre à jdevi

26

pat, le samedi 9 mai 2009 à 22:10:21

Bonjour je suis tombe sur le site et voulai voud demande 1 question j ai passe mes 2 visite medical et suis inapte atous poste depuis le 23 mars 2009 suite accident de travail mon patron avait 1 mois pour me licencier donc jusqu au 23 avril ms depuis aucunes news du patron et pas de salaire peut etre avait vous rencontre ce probleme et me dire ce que vous avait fait car la je suis a bout merci bcp

Répondre à pat

30

titine, le mardi 12 mai 2009 à 13:06:08

Bonjours,

j'ai été dans la même situation mon employeur devais me licencier suite a inaptitude définituve au 24 février 2009 mais je suis rester sans nouvelle j'usqu'en avril. il ont l'obligation de vous verser vos salaire jusqu'au licenciement et en plus si vous ête en accident du travail ou maladie professionnel, il ont l'obligation de vous payer le préavis et les indeminté de licenciement son doublé.

Bon courrage.

Répondre à titine

28

jdevi, le lundi 11 mai 2009 à 09:04:42

Est ce que je peux vous joindre ?
J'ai passé mes 2 visites et le directeur attend je ne sais quoi pour me convoquer à l'entretien préalable
Vos conseils me seront très utiles
JDEVI

Répondre à jdevi

9

MUMU, le samedi 27 septembre 2008 à 13:43:11
  • +1

BONJOUR J AI ETE AUSSI LICENCIER POUR INAPTITUDE A MON POSTE .J AI RECU MA LETTRE LE 18 /9/ 08 ,PREAVIS NON EFFECTUER CAR AVANT J ETAIS EN MALADIE . AVEC MON EMPLOYEUR TOUT LES DEMARCHES CE SONT BIEN PASSER .MA QUESTION ETE DE SAVOIR SUR KEL BASE CE FIXE LES ASSEDIC POUR NOUS PAYER?

Répondre à MUMU

10

vampirel, le samedi 27 septembre 2008 à 23:38:53
  • +4

Bonsoir, les assédics se basent sur le salaire que vous avez perçu avant votre arrêt de travail. De ce fait, ils vous demandent les 12 bulletins de salaire précédent l'arrêt ainsi qu'un formulaire spécific de la sécu mentionnant le nombre de jour et le montant d'indemnisation, pendant le préavis vous êtes rémunnéré par votre employeur si celui-ci précise sur votre lettre de licenciment qu'il vous dispanse de la faire. Vous pouvez pendant les 15 jours de délai entre les deux visites de la médecine du travail être en arrêt maladie ou en congés payés comme pendant le délai de 30 jours qu'à votre employeur à compter de l'avis d'inaptitude définitive remis par la médecine du travail.

Répondre à vampirel

20

tounous, le vendredi 6 février 2009 à 00:02:49
  • +1

Bonsoir
juste pour infos :apres un vrai casse tete en ce qui concerne l'arret de maladie pandant la visite de la mdt
je confirme que c'est tout a fait legal est la procedure d'inaptitude en aucun cas ne peu etr nul
on peu pas choisir quand on est malade est qd on l'ai pas (jurisprudence en main ) et c'est mon cas
en maladie prof depuis 11/08 j'ai passe mes deux visite d'inaptitude en janvier 09 sans interompre mon arret de maladie
mm pas une seconde lol le mieu placee pour ces infos c'est la (DDET) inspection du travail
b courage

Répondre à tounous

23

tounous, le vendredi 6 février 2009 à 20:47:41
  • +1

Bonsoir brige
si pas de poste adapter pour toi ca ne peu etr que licenciment pour inaptitude a tout poste faut pas accepter l'amiable ton assurance pourra dire que c'ete un depart volontaire c des vrai chaca................ ;)

Répondre à tounous

27

enidid, le dimanche 10 mai 2009 à 01:39:45

Peut on quand meme attaquer son employeur au prudhommes meme apres avoir ete declare inapte par la medecine du travail

Répondre à enidid

32

Eloïsa56, le mardi 19 mai 2009 à 10:29:12

Bien sur !
Fais toi aider par l'inspection du travail et un syndic !
Bon courage

Répondre à Eloïsa56

29

titine, le mardi 12 mai 2009 à 12:52:12
  • +1

OUI, tout a fait, tu peut rester en arret maladie et percevoir des revenue de la sécu le temps que ton licenciement soit effectif.

Répondre à titine

31

bismark, le mardi 12 mai 2009 à 18:29:59
  • +2

Je reviens vers vous afin de vous indiquer que vous pouvez etre en arret de mala die suite à votre inaptitude, mais conseil d'amie sous une autre pathologie, afin d'éviter des problèmes avec la sécu.
Votre employeur doit vous régler votre salaire après un mois sans réponse, cumulable avec les indemnités journalières et si vous avez une assurance de complément de salaire vous l'à régler également.
De plus vous avez la possibilité de contester votre licenciement si vous etes en arret de mala die à la date de la dernière visite du médecin du travail!!!
Je souhaite avoir pu vous aider ainsi que d'autres personnes.
Cordialement.
Bismark

Répondre à bismark