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Arret maladie pendant licenciement inaptitude

Dernière réponse le 7 nov 2009 à 09:59:43 tiche, le 3 jun 2008 à 07:15:52 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
je suis en procedure de licenciement pour inaptitude a tout poste dans entreprise, j'ai recu ma lettre pour entretien prealable au licenciement, mon souci c'est savoir si je peux me mettre en maladie pendant cette periode, sachant que je n'ai pas de revenu. mon employeur me payait un complément de salaire pendant mes arrets maladies.
merci d'avance de votre reponse

1

Bismark, le 23 jun 2008 à 19:38:30
  • +22

J'ai envoyé une réponse qui correponds tou à fait à ce que tu demandes.
Vois Bismark 2eme réponse
Amicalement

Répondre à Bismark

2

bea01, le 29 jun 2008 à 15:05:20

Bonjour je suis dans la même situation que l'autre personne pour harcellement moral..Je suis en arrêt depuis septembre 2007.Je suis dans une grande entreprise et membre du ce.Après inaptitude définitive ,j'ai rencontré l'inspecteur du travail pour donner l'accord de mon licenciement à mon employeur.Il me conseille de porter plainte auprès du procureur et d'entamer une procédure prud'hommal.Je voudrais être sûre de pouvoir cumuler mes indemnités journalières avec mon maintien de salaire,nous avons regardé avec une conseillère de l'inspection et en mars 2005,suite à une cassation,il est précisé que nous pouvons continué à avoir notre maintien salaire et notre complément d'indemnités de prévoyance pendant le licenciement.merci d'avance de votre réponse.

Répondre à bea01

3

artist, le 1 jui 2008 à 20:18:36

Bonjour, votre message m interpelle, je suis en arret depuis fin janvier pour souffrance au travail mon employeur m a envoye plusieurs lettres pour entretien prealable pour liciement. comme je ne peux plus le rencontrer cela m es psychologiquement impossible, j attends qu'il ne liciement pour absence a mon poste. mais d apres l inspection du travail, apres le liciement je ne peux plus pretendre au maintien de salaire si j arrete mon arret maladie, pour donner la possibilite a mon emploeyur de me retrouver un poste dans l entreprise (ce qu il entre nous ne veut pas) . si je me remet en maladie APRES le licenciement je ne fais plus partie de l 'entrerpise et ne beneficie plus la convention qui me garantie le mentien de salaire en revanche si avant et apres le liceciement je suis tjrs en maladie, la je beneficie tjrs du maintien mais a condition que j ai tjrs des prolongations .
en fait il ne faut pas rompre le lien qui nous reli a l enterrpise aant le licenciement, pour copntinuer de beneficier des avantages du a notre convention
bon j espere que c est assez clair. voila les info que moi j ai.
bon courage

Répondre à artist

4

bismark, le 10 jui 2008 à 18:47:18

J'avais répondu à d"autres problèmes dont celui-ci car il me concerne personnellement, malgré que l'on m'a prise pour une folle ne connaissant pas les lois je confirme.
Il ne faut pas se laisser faire.
Je suis en inaptitude depuis le 2.06.08 2eme convocation à la médecine du travail.le 14.05.08 plus d'indemnités par la sécu je suis allée voir mon toubib et ais demandé le 14.05.08 un arret de maladie pour le mème problème bien sur pas d'indemnités journalières mais dans la foulée demande d'expertise, je l'ai passée le 30 et aujourd'hui MIRACLE l'expert m'a donné raison donc reprise depuis le 14.05.08 en AT.
Si vous avez peur de perdre vos indemnités demandez à votre médecin un autre motif d"arret
Cela fait la 2eme fois que les expert donne tort à la médecine du travail pour mon cas et ils ne sont pas tendre.
Pour mon emplyeur c'est une autre histoire ils sont dans la totale illégalité, car ils ont attendu plus d'un mois pour me contacter; n'ont pas demandé l'avis des délégués du personnel et n'ont pas présenté de reconversion.
Donc prud'homme et indemnités d'un minima de 12 mois de salaire.
J(espère de tout coeur que cette réponse pourra servir à queques personnes et que je serai crédible aux près des gens qui ne m'ont pas crue.
Je peux donner des renseignements en privé.
amicalement

Répondre à bismark

5

vampirel, le 18 jui 2008 à 23:25:48

Bonjour, j'ai été déclaré en inaptidude provisoire le 7 juillet 2008, la seconde visite est prévue le 21 juillet, mon employeur m'a proposé de poser des jours de congé pour ne pas perdre de salaire, or mon recommandé est resté sans réponse par conséquent je ne sais si pendant les 14 jours séparant les deux visites mes congés sont accordés, je voudrais savoir si je peux solder le reste de mes congés pendant la période de 30 jours de réfléxion dont dispose mon employeur. en effet, il me reste 16 jours concernant 2007 et j'ai acquis 12 jours pour 2008
Merci pour vos réponses car je suis à bout surtout que tout mes courriers auprès de mon employeur reste sans réponse

Répondre à vampirel

6

aurel86, le 4 aoû 2008 à 19:17:04
  • +1

Bonjour
je me permet de vous contacter car j'ai un problème avec mon employeur, j'ai passé mes 2 visites médical a 15 jours d'interval comme le prévois la loie et le 9 juillet la médecine du travail ma déclaré inapte définitive a mon poste
lors de ces visites je n'était plus en arret de travail car celui ci ce terminais la veille au soir.
l'aprés midi meme de ces visites ne pouvant reprendre mon poste je me suis remise en prolongation.
maintenant le soucis c'est que mon employeur veux que l on recommence la procédure car il ne veux pas de prolongation mais d'arret maladie initiale (ce qui veux dire perdre a chaque fois les 3 jours de carence ainsi que le complément de salaire des le 8 eme jours)
es ce que mon employeur est dans la légalité ???
merci d'avance de votre réponse

Répondre à aurel86

16

michel, le 29 jan 2009 à 10:20:16

BONJOUR,

L'employeur reste un employeur il est avant tout administratif et gestionnaire, le médecin est seul habilité a juger d'une prolongation lié a un arrêt de travail pour raison médical, de plus l'employeur n'a pas à être informé de la raison médicale qui justifie l'arrêt (secret médical). Il n'a pas à refuser un arrêt de travail, il ne peut que se contenter d'en prendre note et d' appliquer les droits liés a ces arrêts , même si ils sont désavantageux pour lui. Donc il ne peut pas exiger un arrêt initial plutôt qu'une prolongation.


Michel

Répondre à michel

7

Mmtb, le 14 aoû 2008 à 12:40:53

Bonjour,

Etant actuellement en arrèt pour un problème de bras, après avoir été opéré et ma rééducation éffectuée, la sécurité socilale veux me faire reprendre le travail au 01 09 2008, et de ce fait me fait conquer à une visite de pré-reprise bientot, donc pour déclarer mon aptitude ou non, mais le problème est que j'ai un deuxième problème de santé qui ne me permettra pas une reprise à cette date, mais peu ètre après des soins je pourrais reprendre le travail.

Donc, je ne veux pas ètre déclaré inapte, mais continuer mon arrèt sur ce nouveau problème jusquà la guérison, je suppose que mon médecin qui est d'accord pourra me prolonger, et si jamais j'avaius un problème avec la sécurité sociale, qui sont les experts dont vous parlez. merci.

Répondre à Mmtb

8

Mmtb, le 14 aoû 2008 à 12:42:30

Bonjour,

Etant actuellement en arrèt pour un problème de bras, après avoir été opéré et ma rééducation éffectuée, la sécurité socilale veux me faire reprendre le travail au 01 09 2008, et de ce fait me fait convoquer à une visite de pré-reprise bientot, donc pour déclarer mon aptitude ou non, mais le problème est que j'ai un deuxième problème de santé qui ne me permettra pas une reprise à cette date, mais peu ètre après des soins je pourrais reprendre le travail.

Donc, je ne veux pas ètre déclaré inapte, mais continuer mon arrèt sur ce nouveau problème jusquà la guérison, je suppose que mon médecin qui est d'accord pourra me prolonger, et si jamais j'avaius un problème avec la sécurité sociale, qui sont les experts dont vous parlez. merci.

Répondre à Mmtb

11

CARO82, le 4 nov 2008 à 22:08:28

Tu t'es tres bien debrouille,je n'ai pas l'intention de me laisser faire,je suis inapte definitif depuis le 15 10 08,mon employeur m'a demande mes souhaits,et me propose un poste qui n'a rien a voir avec mes souhaits et mon ancien poste,tu parle de concerte le delegue du personnel ,comment savoir s'il l'on informe; si tu as des conseil je suis preuneuse.
Caro

Répondre à CARO82

12

MUMU, le 6 nov 2008 à 11:56:39

BONJOUR A TOUS POUR MOI TOUTE DEMARCHES TRES BIEN PASSER AVEC MON EMPLOYEUR .POUR MA PART IL Y AVAIS PA DE POSTE A POURVOIR DANS L ENTREPRISE POUR KELQUON RECONVERSION DONC ON N EN EST RESTER LA .MAINTENANT J ATTEND UNE REPONSE POUR MDPH ( COTOREP( voila POUR MOI . JE REPONDRAIS A VOS REPONSE SI VOUS AVAIS BESOIN BON COURAGE A TOUS

Répondre à MUMU

13

vinou, le 27 jan 2009 à 13:12:09

Bonjour. Je suis en inaptitude à mon poste (mise en rayon) suite à un AT et j'ai passé la 1ère visite le 12/01/09. La comptable devait prendre RV avec le médecin du travail pour la 2ème visite, mais apparemment ils ont le droit de dépasser le délai de 15 jours car c'est un minimum. Alors le médecin du travail va voir les patrons et directeur que le 06/02/09, pas le temps avant dit-il, et seulement après la comptable va prendre RV pour la deuxième visite. Entre temps je me suis mise en arret maladie (pour la meme pathologie que l'AT), le médecin n'a pas voulu me remettre en AT entre les deux visites (toujours pas de nouvelles sécu pour l'instant).
Est-ce que j'ai le droit de me remettre en maladie pendant le mois qui suivra tout ça et en attendant le licenciement ou reclassement ? Sinon dur dur 1 mois sans salaire !
Merci à vous.

Répondre à vinou

14

MUMU, le 27 jan 2009 à 20:58:17

SALUT VINOU
POUR MA PART J AVAIS ETE MISE EN MALADIE PENDANT LA 1 ER ET 2 EME VISITE A LA MEDECINE DU TRAVAIL ET PUIS APRES J AVAIS EPUISER MES CONGES PAYER. POUR LA SECURITE SOCIALE MES PAIENT SONT TRES LONG IL FAUT ATTENDRE 1MOIS ET DEMI .SINON VA LES VOIR POUR ACCELER TON DOSSIER
MOI JE ME SUIS DEPLACER PLUS D UNE FOIS POUR MES PAIEMENT .APRES TU ES PAYER TOUT LES 14 JOURS PAR LA SS . MAIS SUR TON COMPTE 3 A 4 JOURS APRES . MOI J AI ETE RECONNUE MDPH ( cotorep( DEPUIS DECEMBRE 2008 C EST TRES LONG . SI TU VEUX DES INFOS N EXISTE PAS A ME CONTACTER

Répondre à MUMU

15

vinou, le 29 jan 2009 à 08:53:35
  • +1

Merci de m'avoir répondu. J'attends encore une semaine et j'irai les voir si j'ai toujours rien. Est-ce que tu sais si je peux me mettre en maladie après la deuxième visite pendant le mois d'attente du reclassement ou licenciement ?
Bonne journée et merci encore.

Répondre à vinou

17

mizarbellette, le 29 jan 2009 à 10:34:19

Je suis dans la même situation que vous, j'ai rendez vous à la médecine du travail le 11 février pour ma première visite d'inaptitude.
Le médecin du travail m'a dit de prolonger mon arrêt de 2 semaines jusqu'à la deuxième visite.
Que se passe t-il ensuite?

J'ai également déposé un dossier MDPH en décembre, pas de nouvelles à ce jour.
Après mon licenciement j'envisage de faire une formation afin de me reclasser professionnellement

Répondre à mizarbellette

18

tounous, le 31 jan 2009 à 08:39:16
  • +2

Bonjour
je vous informe que d'etre en maladie n'annule pas la procedure d'inaptitude par la mdt j'ai une jurisprudence qui confirme ca demander la a l'inspection du travail
b courage ;)

Répondre à tounous

22

Brige, le 6 fév 2009 à 14:13:37

Bonjour,
Mon cas est un peu compliqué.. Accident de ski: Mars 2006; opération ligament croisé+ménisque: novembre 2006, puis complication suite à l'opération; algodystrophie= maladie rare pas très connue ni reconnue. Depuis novembre 2006, j'ai fait de nombreuses tentatives de reprises, notamment à mi tps thérapeutique, qui ont toutes échouées. Vrai calvaire physique+psychologique.
Pourtant je ne travaille pas dans le bâtiment, je bosse dans un labo de chimie, travaille semi-assise semi debout+50km trajet domicile. Ma dernière tentative de reprise date de septembre 2008. Nouvelle rechute pourtant je n'étais qu'à mi temps. Avec mon boulot ça devient très conflictuel. Ma DRH m'a proposé un licenciement à l'amiable, ça ne me parait pas logique, bien que je ne demande qu'à partir, un licenciement pour inaptitude me semble plus justifié.
Voila je sais pas si c'est très clair!
Brige

Répondre à Brige

33

lutéce, le 2 jui 2009 à 19:38:24
  • +2

Bonjour

pourriez vous m indiquer qu elle est la jurisprudence qui confirme que l on peut rester en maladie pendant le déclenchement d une inaptitude par le médecin du travail

merci de votre aide car je ne sais plus quoi faire

Répondre à lutéce

34

loulou, le 9 jui 2009 à 22:44:42

Je suis en dépression du au stress et à la pression de la direction donc arrte de travail.
J ai été au 2 visites de la médecine du travail , j'étais en arrêt de travail avant et après mais pas les jours des visites (sinon elles ne sont pas reconnues valides par la loi) en faite l'arrêt se terminait la veille et une prolongation été faite le lendemain.
j ai recu une lettre de reclassement par mon employeur, suite à mon inaptitude à mon poste et à tout poste de l'entreprise.
je n'ai pas répondu donc refuser tout reclassement.
j'ai alors recu une convocation pour un entretien de licenciement, ou je ne me suis pas rendu.
j'ai recu un courrier de licenciement qui indiqué 2 mois de préavis on rémunéré car impossibilité de le faire venait de moi.
Alors j'ai de nouveau été prolongée de 2 mois et 5 jours au cas ou....
j'ai touché toujours le même salaire soit l'indemnité de la sécu et le maintien salaire du par ma société depuis le 4 eme jours de l arrêt même pendant le préavis. j'ai recu la somme de mon licenciement avec le salaire du 2 eme mois de préavis
Je suis toujours en arrêt le temps que toutes les démarches ce fasse, le temps de récupérer les documents de fin de contrat que je refuse d aller chercher alors j'attends puisque qu'il est obligé de me les fournir et que je ne suis pas presser car en arrêt j ai une indemnisation et que j'ai deja touché les indemnité de licenciement et mes congés payés.... le tout c'est de ne pas s'énerver et attendre tout arrive sans soucis et sans avoir a retourner voir son employeur pour se prendre la tête..... il craque avant car ils ont les lois et des délais à respecter ... toi rien....

Répondre à loulou

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titine, le 9 jui 2009 à 23:21:15

Merci pour les infos c'est super sympa, mais mon affaire se complique car jusque la pas de problème mon employeur devais me licencier au mois de février et ne l'a pas fait donc il continue de me rémunérer tous les mois normalement en maladie avec subrogation. Ce que m'avait dit la médecine du travail car tant qu'il ne me licenciait pas ils étaient dans l'obligation de me rémunérer. Mais en avril il ne m'on plus payer que la moitier de mon salaire et en mais idem puis en juin plus rien .je me suis donc déplacer a la sécurité social pour qu'il prenne le relais sur la subrogation et me paye mes indemnité journalière, et la j'aprend que depuis le début de mon arret maladie en octobre 2008, il n'ont jamais fournis d'atestation de salaire et donc jamais réclamer les indemnité journalière me concernant donc la sécu me dit qu'il ne peuvent pas me payer et de me retourner vers l'inspection du travail. J'appel ensuite la prevoyance des cadres car je suis cadres pour savoir les démarches qu'il faut faire pour percevoir la partie de salaire qui leur incombe et la il me dise qu'il on envoyer une fiche de renseignement a l'enployeur qu'il devait me transme"ttre a faire remplir par mon médecin traitant (fiche que je n'est jamais recu). et il m'annonce que pour me verser la partie qui leur incombe il leur faut les feuilles de la sécu avec les indeminités journalière. total au bout du compte je ne suis rémunérer ni par la sécu ni par la prévoyance ni par l'employeur. tout sa parce qu'ils n'ont pas fait le nécessaire. Et en plus a tout sa la médecine du travail avec qui je suis réster en contact car elle sait qu'il y a de gros problème dans cette boite, me dit que normalement étant donné que j'ai été porter inapte définitivement a tout poste dans l'entreprise normalement ils auraient du me licencier totu de suite sans préavis ni rien d'autre.
merci de vos conseil, car depuis le 1er juin je ne touche plus rien du totu et que je ne sais plus quoi faire si se n'est que j'ai pris rendez vous a l'inspection du travail mais j'y suis déjà allez et il ne c'est rien passer donc je ne m'attend pas a grand choses de leur part.

Répondre à titine

36

jdevi, le 10 jui 2009 à 08:26:23

Bjr
si vous êtes harcelée il faut absolument envoyer un courrier recommandé au procureur et engager une procédure prud'homale.
s'il vous doit des salaires il faut faire un référé
le plus simple c'est d'aller trouver un syndicat qui soit le plus virulent possible
bon courage car c'est rès long

Répondre à jdevi

37

YOUNA, le 10 jui 2009 à 10:22:42

Bonjour Loulou, j'ai lu avec intérêt ton message, ma 2ème visite a lieu bientôt et comme beaucoup je me posais la question du mois qu'à l'employeur pour répondre et licencier puisque je serai déclarée inapte, voici mes questions :
pour l'arrêt entre les 2 visites était-ce un nouvel arrêt ? même question pour le mois après la 2ème visite, ou bien une prolongation (sachant que pour les jours des 2 visites chez le médecin du travail on ne doit pas être en arrêt).
avais-tu le même motif d'arrêt que ton arrêt initial ?

ton préavis a-t-il été payé ou étais-tu en arrêt?

Voila beaucoup de questions précises, je te relercie de tes réponses (je remercie aussie quiconque me répondra précisément).
Youna

Répondre à YOUNA

39

marybul, le 7 aoû 2009 à 18:13:26

Bonjour,

je vais entamer une procedure d'inaptude an cotobre et apres avoir potassé desus j'ai lu que l'on nepouvais etre en arret maladie apres la 2eme visie (lemois de delaie de l'employeur pour le reclassement)?mais votre temoignage dis le contraire?la secu a cacpte cet arret?bref je stresse bc de voir pleins d'avis contradictoires et aimerz etre en contact pour comprendre.

Répondre à marybul

40

lagame, le 7 aoû 2009 à 19:38:27
  • +1

Bonjour je suis an arrêt depuis 2007 je touche la sècu et un complément de ma mutuelle j'ai reçu une lettre de licenciement économique j ai accepter pas trot le choix il me donne une grosse prime mes je touche toujours la cpam( indemnité journalière)

Répondre à lagame

25

vinou, le 13 mar 2009 à 08:05:58

Bonjour mumu. Le délai d'1 mois est dépassé depuis le 9 mars 2009. L'employeur m'a proposé un 1er poste de caissière que j'ai refusé ensuite 2ème poste de vendeuse en quoi je sais pas. J'ai donc envoyé une lettre demandant des explications sur le poste le 24 février 2009 et à ce jour délai dépassé et pas de réponse. Je ne sais pas quoi faire là il aurait du reprendre le paiement du salaire ? Je suis à bout de nerfs!
Merci.

Répondre à vinou

19

Brige, le 5 fév 2009 à 13:00:30

Bonjour,

Je suis en maladie à cause d'un problème de genou depuis maintenant 2 ans 1/2 et en conflit avec mon enteprise . Mon avocat me conseille de me faire licencier pour inaptitude. J'ai eu un accident causé par un tiers responsable, le licenciement pour inaptitude me permettrai d'être dédommagée en partie par l'assurance de ce tiers responsable.
Si le Médecin du travail refuse de me déclarer inapte, est-il possible de demander une contre expertise? A qui s'adresser?
Merci en tout cas pour ton témoignagequi donne envie de se battre.

Répondre à Brige

21

tounous, le 6 fév 2009 à 00:20:17

Bonsoir brige
je me demande pourquoi le medecin du travail refuse de vous mettre en inaptitude si vraiment ton genoux te porte un handicape pour travailler?
moi je suis en inaptitude a tout poste est ce la a cause de mon genoux (menisque cartillage) biensur je boss ds le batiment faut voir si vraiment votre metier a raport avec votre handicape
bye

Répondre à tounous

24

jdevi, le 17 fév 2009 à 08:40:06

Bonjour
je subis depuis 2006 le harcèlement de mon employeur.Une plainte a été déposée en décembre 2006 auprès du Procureur et toujours pas de réponse de sa part
En arrêt maladie depuis cette date la sécu vient de m'avertir qu'elle ne paierait plus les IJ donc je me dirige vers un licenciement pour inaptitude.
De quelle expertise parlez vous?
savez vous ce qui va suivre après la 1ère visite du médecin du travail
merci de votre réponse

Répondre à jdevi

26

pat, le 9 mai 2009 à 22:10:21

Bonjour je suis tombe sur le site et voulai voud demande 1 question j ai passe mes 2 visite medical et suis inapte atous poste depuis le 23 mars 2009 suite accident de travail mon patron avait 1 mois pour me licencier donc jusqu au 23 avril ms depuis aucunes news du patron et pas de salaire peut etre avait vous rencontre ce probleme et me dire ce que vous avait fait car la je suis a bout merci bcp

Répondre à pat

30

titine, le 12 mai 2009 à 13:06:08

Bonjours,

j'ai été dans la même situation mon employeur devais me licencier suite a inaptitude définituve au 24 février 2009 mais je suis rester sans nouvelle j'usqu'en avril. il ont l'obligation de vous verser vos salaire jusqu'au licenciement et en plus si vous ête en accident du travail ou maladie professionnel, il ont l'obligation de vous payer le préavis et les indeminté de licenciement son doublé.

Bon courrage.

Répondre à titine

28

jdevi, le 11 mai 2009 à 09:04:42

Est ce que je peux vous joindre ?
J'ai passé mes 2 visites et le directeur attend je ne sais quoi pour me convoquer à l'entretien préalable
Vos conseils me seront très utiles
JDEVI

Répondre à jdevi

41

brunette84, le 16 sep 2009 à 21:29:59

Bonsoir, j'aimerai avoir de plus ample renseignement, j'ai de gros souci, une fille me harcèle depuis ma reprise en invalidité cathégorie un, et comme le médecin en a mare et craint que je me suicide, il m'a dit, je vais vous mettre inapte
bon là il a mi apte , et à coté sous réserve, il va me revoir dans un mois , mais avant , il veut me rencontrer avec le fille qui me harcèle,

peut on discuter et me donner des tuyaux, pour me défendre

merci d'avance

Répondre à brunette84

9

MUMU, le 27 sep 2008 à 13:43:11
  • +1

BONJOUR J AI ETE AUSSI LICENCIER POUR INAPTITUDE A MON POSTE .J AI RECU MA LETTRE LE 18 /9/ 08 ,PREAVIS NON EFFECTUER CAR AVANT J ETAIS EN MALADIE . AVEC MON EMPLOYEUR TOUT LES DEMARCHES CE SONT BIEN PASSER .MA QUESTION ETE DE SAVOIR SUR KEL BASE CE FIXE LES ASSEDIC POUR NOUS PAYER?

Répondre à MUMU

10

vampirel, le 27 sep 2008 à 23:38:53
  • +4

Bonsoir, les assédics se basent sur le salaire que vous avez perçu avant votre arrêt de travail. De ce fait, ils vous demandent les 12 bulletins de salaire précédent l'arrêt ainsi qu'un formulaire spécific de la sécu mentionnant le nombre de jour et le montant d'indemnisation, pendant le préavis vous êtes rémunnéré par votre employeur si celui-ci précise sur votre lettre de licenciment qu'il vous dispanse de la faire. Vous pouvez pendant les 15 jours de délai entre les deux visites de la médecine du travail être en arrêt maladie ou en congés payés comme pendant le délai de 30 jours qu'à votre employeur à compter de l'avis d'inaptitude définitive remis par la médecine du travail.

Répondre à vampirel

20

tounous, le 6 fév 2009 à 00:02:49
  • +1

Bonsoir
juste pour infos :apres un vrai casse tete en ce qui concerne l'arret de maladie pandant la visite de la mdt
je confirme que c'est tout a fait legal est la procedure d'inaptitude en aucun cas ne peu etr nul
on peu pas choisir quand on est malade est qd on l'ai pas (jurisprudence en main ) et c'est mon cas
en maladie prof depuis 11/08 j'ai passe mes deux visite d'inaptitude en janvier 09 sans interompre mon arret de maladie
mm pas une seconde lol le mieu placee pour ces infos c'est la (DDET) inspection du travail
b courage

Répondre à tounous

23

tounous, le 6 fév 2009 à 20:47:41
  • +1

Bonsoir brige
si pas de poste adapter pour toi ca ne peu etr que licenciment pour inaptitude a tout poste faut pas accepter l'amiable ton assurance pourra dire que c'ete un depart volontaire c des vrai chaca................ ;)

Répondre à tounous

27

enidid, le 10 mai 2009 à 01:39:45
  • +1

Peut on quand meme attaquer son employeur au prudhommes meme apres avoir ete declare inapte par la medecine du travail

Répondre à enidid

32

Eloïsa56, le 19 mai 2009 à 10:29:12
  • +1

Bien sur !
Fais toi aider par l'inspection du travail et un syndic !
Bon courage

Répondre à Eloïsa56

29

titine, le 12 mai 2009 à 12:52:12
  • +1

OUI, tout a fait, tu peut rester en arret maladie et percevoir des revenue de la sécu le temps que ton licenciement soit effectif.

Répondre à titine

31

bismark, le 12 mai 2009 à 18:29:59
  • +3

Je reviens vers vous afin de vous indiquer que vous pouvez etre en arret de mala die suite à votre inaptitude, mais conseil d'amie sous une autre pathologie, afin d'éviter des problèmes avec la sécu.
Votre employeur doit vous régler votre salaire après un mois sans réponse, cumulable avec les indemnités journalières et si vous avez une assurance de complément de salaire vous l'à régler également.
De plus vous avez la possibilité de contester votre licenciement si vous etes en arret de mala die à la date de la dernière visite du médecin du travail!!!
Je souhaite avoir pu vous aider ainsi que d'autres personnes.
Cordialement.
Bismark

Répondre à bismark

38

lagame, le 23 jui 2009 à 19:18:48
  • +1

Bonjour moi mon problème je suis an longue maladie une ALD 2007 j'ai reçue ma lettre de licenciement économique je ne suis pas seules 71 personne a la portes 'j ai pas droit au CRP quoi faire? je touche les indemnités de la securitè social depuis 30 mois j'ai accepter le licenciement. pour le CRP le dossier je doit le remplire ou voir avec pool emploi koi faire?

Répondre à lagame

42

 marybul, le 7 nov 2009 à 09:59:43

Seul l'examen pratiqué par le médecin du travail dans le cadre de l'article R 4624-21 du code du travail met fin à la période de suspension du contrat de travail, peu importe à cet égard que le salarié continue à bénéficier d'un arrêt de travail de son médecin traitant (cass.soc. 6 avril 1999 n° 96-45056, 19 janvier 2005 n° 03-41479 et n° 03-41904). Cette possibilité de faire une procédure d'inaptitude pendant l'arrêt de travail permet au salarié de percevoir des indemnités journalières et de ne pas le laisser sans ressources.


De plus sur un delaie de -72h un arret de trvail peut etre toujours une prolongation au dela c'est un avis initial selon la cpam.

le medecin conseil cpam peut arreter du jours au lendemain les ijss surtout en cas de dépression.

bref entre la medecine du travail, cpam, avocat et inspection du travail il faut s'y retouver les avis sur la procédure ne concordent pas toujours!

et je ne vous parle pas du preavis ni payes ni fait ou l'employeur grace a une jurisprudence peut attendre pour delivrer l'attestation assedic!

pur moi ce licenciement est un vraie parcours du combattant ou l'energie deployée n'est rien comparable a ce que doit faire l'employeur!

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