Servitude

isam93, le mardi 3 juin 2008 à 12:06:24

Bonjour,

Nous sommes 5 propriétaires et le chemin appartient aux 3 premiers.

Les deux derniers ont le droit de servitude.

Peut on fermer le chemin avec une barriere à carte et donner une carte aux 2 derniers propriétaires ?

merci
Cordialement

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Igor1, le mardi 3 juin 2008 à 12:22:13

Bonjour,
ne pensez-vous pas que vous devriez poser la question aux 3 propriétaires et 2 utilisateurs (je ne sais pas dans quelle catégorie vous vous placez). Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

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isam93, le mardi 3 juin 2008 à 12:54:53

les 3 propriétaires sont d'accord.

Nous avons un problème avec le dernier proprietaire qui fait du trafic sur son terrain. Tous les jours des camions passent pour effectuer des livraisons au black et défonce le chemin. Le problème, c'est que c'est un chemin de terrain que nous devons, nous les 3 propriétaire entretenir à nos frais.

Nous voudrions faire une barriere avec un pass magnétique 1 par propriétaire (donc 5), nous pourrons alors controler l'accès.

Cordialement.

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jennifer, le mardi 3 juin 2008 à 12:28:12

si tu a aucun acces pour acceder a ta proprieter il doivent te donner un droit de passage ; voit sa avec la mairie

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Igor1, le mardi 3 juin 2008 à 13:26:49

Re.
avez- vous lu ce qu'il y a d'inscrit sur la servitude : limite en poids par exemple, ou participation aux frais d'entretien du chemin ce qui serait logique. Vous auriez du commencer votre post par là. Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête.
Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.

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