Bonjour,


QUEL EST LA DIFFERENCE DE :

BNC - déclaration contrôlée
BIC - régime réel simplifié
BIC - régime réel normal
IS - régime réel simplifié
IS - régime réel normal

ET

Régime d'imposition en matière de TVA
Franchise en base
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond

Régime réel simplifié
Sans option
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond



Régime réel normal
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable



Assujettissement à la TVA en cas d'opérations imposables sur option
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond




Bonjour,


QUEL EST LA DIFFERENCE DE :

BNC - déclaration contrôlée
BIC - régime réel simplifié
BIC - régime réel normal
IS - régime réel simplifié
IS - régime réel normal

ET

Régime d'imposition en matière de TVA
Franchise en base
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond

Régime réel simplifié
Sans option
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond



Régime réel normal
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable



Assujettissement à la TVA en cas d'opérations imposables sur option
Sans option
option pour le dépôt d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable
option pour le dépôt de déclarations trimestrielles si TVA annuelle estimée inférieure à un plafond