Statut : Non résolu

Mur mitoyennete

felie, le dimanche 8 juin 2008 à 13:20:14

Bonjour,

est ce qu au bout de trois un mur de mitoyennete peut il etre conteste

Répondre à felie Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour mur mitoyennete

Mur mitoyen. plantations Bonjour, mur mitoyen. Mon voisin est venu chez moi, à mon insu, couper à ras les arbustes qui poussaient contre notre mur mitoyen et arracher la vigne que j'avais fait palisser contre ce mur. Passons sur le viol de ma propriété, quelle... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3857007-mur-mitoyen-plantations

Mur ou débord de toiture? Bonjour j'implante la maison sur mon plan de masse et je ne trouve pas un texte précis pour savoir si j'implante en considérant le mur de la maison ou le débord du toit je dois construire à 3 m de la limite de bornage dans le PLU merci de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3816177-mur-ou-debord-de-toiture

Mur mitoyen ou pas Bonjour, Je posséde une maison qui est mitoyenne d'un côté avec une autre maison et qui à de l'autre côté un mur pignon qui donne directement dans le terrain d'un voisin. Ce mur pignon côté voisin porte des traces trés nettes... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3839861-mur-mitoyen-ou-pas

Résultats pour mur mitoyennete

Travaux sur un mur mitoyenUn mur mitoyen “appartient” aux deux voisins. Il est donc logique que le coût des travaux nécessaires soient partagés en proportion des droits de chacun (D10). Voici la lettre à adresser à votre voisin si vous n’avez pas eu l’occasion de trouver un... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-79-travaux-sur-un-mur-mitoyen

Résultats pour mur mitoyennete

Ecoulement des eaux du pluie du voisinBonjour, J'ai acheté en Janvier 2008, une partie de maison (située au rdc avec jardin), l'autre partie de la maison a été achetée il y 2 ans par un autre propriétaire, lequel possède une terrasse, et ses eaux de pluie se déversent chez moi !... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3902488-ecoulement-des-eaux-du-pluie-du-voisin

Mur mitoyenBonjour, apres 3 ans est ce qu un mur de mitoyenneté peut etre conteste droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3859338-mur-mitoyen

Construction d'un mur - déclarationBonjour, je désire faire reconstruire un mur de soutènement en bas de mon terrain. ce mur donne sur une route départementale et se situe intégralement sur mon terrain (pas de mitoyenneté). dois-je faire une déclaration préalable et l'afficher? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3839702-construction-d-un-mur-declaration

Résultats pour mur mitoyennete

Voisinage : les murs mitoyensA la campagne, et parfois aussi à la ville, la mitoyenneté est souvent au centre des litiges de voisinage. A qui appartient ce mur ou cette clôture ? Qui doit l'entretenir ? Peut-on la surélever ?... Les questions sont multiples et les réponses... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier/d10-les-murs-mitoyens.php3