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Vente de vehicule entre particulier

Dernière réponse le 3 sep 2009 à 17:00:30 sorciere14, le 11 jun 2008 à 19:42:18 
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Bonjour,


voila mon problème j'ai acheter un vehicule en Belgique pour partir en vacance, bien moins cher que la cote francaise,
j'ai fait toute les démarches j'ai immatriculé ce véhicule en france sans problème.

puis je l'ai mis en vente pius cher que je l'ai acheter sur internet en me disant si il est vendu avant mes vacances tant pis j irai en chercher un autre. j'ai plus d'un mois avant le départ.

et voila je l'ai vendu hier , le vehicule est nickel le controle technique est vierge. pas de probleme. j'explique a l a l'acheteuse que je l'ai acheter il y a moins de 15 jours en belgique je lui donne tout les documents belge (contract d'entretien) et francais. je barre la carte grise avec la mention vendu dans l'etat. mais je n'est pas le temps de faire une copie. mais voila aujourdhui la vendeuse me rapelle pour me dire qu elle a contacter le garage belge et qui lui a dit le prix que j'ai paye. et maintenant elle a l'impression cette fait arnaquer. et elle me parle des 7 jours de retractation , j'ai beau lui expliquer quelle a fait une affaire elle aussi je lui est vendu la voiture 12 900 euro et elle cote sur la centrale 15 040 euro et j'ai descendu le prix de 1000 euro par rapport a ce que j 'en voulais.

est-ce que les 7 jours de retractation sont aussi valable entre particuliers. ou sauf si il a un vice cache.la ce n'est pas le cas.
merci d'avance

1

Nico, le 12 jun 2008 à 17:53:25
  • +4

Effectivement le délai de rétractation de 7 jours entre particuliers n'est possible qu'en cas de vices cachés ou si la vente a eu lieu à distance (téléphone, internet...).
Par contre, vendre en France un véhicule acheté 15 jours auparavant en Belgique, en faisant une bonne plus-value, ça sent pas bon pour le fisc ça, sauf si vous le déclarez aux impôts.... Attention de ne pas faire une habitude de passer la frontière tous les 15 jours avec un nouveau véhicule.
A bon entendeur...

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2

sorciere14, le 12 jun 2008 à 19:10:04

Merci pour ta réponse j'ai effectivement déclare aux impôt ce véhicule car il faut un quitus fiscal pour l'immatriculation et passer le contrôle technique. de plus après renseignement auprès des impôts ont a droit d'importer 6 véhicules par ans par personne tout en faisant une bénéfice pas trop important et avec des véhicules ne dépassant pas de très grosse somme et bien sur pas de véhicule de collections.

merci encore

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3

iliko, le 24 jui 2008 à 18:48:10

Bonjours moi j'ai un probleme un peut du même genre sauf que l'acheteur c'est moi,, la voiture a soit disant été passé au controle technique et bizarement pas de lummière, les voyants d'usure des freins s'est allumé sur le chemin du retour et le controle est passé avec une ligne d'échappement rally( rally d'aprés les dire du vendeur)... donc j'en ais conclu que c'est un controle bidon, et le pire dans l'histoire c'est que encore une fois en rentrant chez moi, j'ai essayé de passé la seconde et la boite s'est mise a craquer(de toute les fois ou j'ai essayé de passer la seconde je n'ais jamais réussi a la passer!!!) , suite a ca la troisième et la quatrième ne passaient plus (comme si ces deux rapports n'avaient jamais existé!!!) le probleme n'as jamais été mentioné lors de la vente et il insistai sur le fait qu'ils n'y avis aucun frais a prévoir. je suis donc rentré en demandant gentillement au vendeur de me rembourser et il était d'accord, le lendemain il prétend que c'est impossible, qu'il s'est renseigné au prés de la préfecture et la police, et que la voiture est vendu et donc pas de remboursement.
je ne comprend pas j'aimerai savoir quels sont mes droit? ai-je tors? et des conseil s'il vous plais. merci bien.

Répondre à iliko

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depassage, le 19 aoû 2008 à 13:47:13

Bonjour,

Si je vous dis que cet achat sent l'arnaque, je ne dois pas me tromper beaucoup.

Cependant, comment avez vous pu acheter un vehicule sans l'avoir essayé un minimum en epreuve de roulement. Vous auriez detecté le probleme de boite de vitesses, même si le vendeur ne vous l'a pas précisé.

Pour ce qui est du C.T., retournez voir le centre qui est censé avoir fait ce controle et demandez confirmation.

Quels sont vos droits ? Tout d'abord, vous défendre. Faites un courrier (LR/AR) à votre vendeur, rappelez lui votre contact telephonique et l'entretien au cours duquel il était d'accord pour vous rembourser. A mon avis, ses renseignements de la prefecture et de la police sont "bidon".
Vous l'informerez qu'en cas de maintient sur sa position de refus, vous engagerez une procédure au tribunal.

En attendant, voyez votre garagiste préféré pour lui demander son avis de technicien.

Bon courage.

Répondre à depassage

4

agorifa, le 19 aoû 2008 à 09:37:35
  • +1

Bonjour,

J'ai acheté une voiture en France dans un garage. Ce garage l'avait achetée à quelqu'un qui l'avait achetée en Belgique.
Ce matin, je vais à la Prefecture departementale pour faire une nouvelle carte grise, et on me demande un quitus fiscal ou bien une dispense fiscale.
On-t-il le droit de me demnader ces papiers alors que la voiture est déjà immatriculée en France? De plus, comme faire, sachant que le garage refuse de me les fournir sous pretexte que cette voiture est maintenant française?

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7

jerem, le 13 mai 2009 à 02:39:05
  • +1

Por repondre a ta question en quelque sorte il ne veulent pas te fournir les papier car le garage na pas declaré la voiture au impot qui veut dire que la voiture na pas ete aquité de la tva donc si tu veut le fameu quitus il faut que tu paye la tva.

si tu la acheter 10000 tu paye 19.6 de tva au impots voila arnaque....................

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6

fournier laurent, le 26 aoû 2008 à 12:11:33
  • +1

Bonjour Mr
je suis vraiment interesser par votre vehucule priere me faire parvenir des recentes photos du vehicule et le prix définitif de la voiture veuillez me contacter au 00225 46 49 37 87 .merci

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8

Germain, le 3 sep 2009 à 16:49:35
  • +1

La Côte d'Ivoire hum ! Vous ne feriez pas le coup du trop versé à rembourser par la Western Union par hasard ?
Parce que cette arnaque là, elle est plutôt éculée...

Répondre à Germain

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 jaqot, le 3 sep 2009 à 17:00:30
  • +2

Yen a marre de ces escrocs qui pourrissent ce site n est ce pas Fournier je sais pas qui ce numéro c est l afrique surement la cote d ivoire allez trouver l argent chez vous au lieu d essayer d escroquer les francais

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