Vente de vehicule entre particulier

sorciere14, le mercredi 11 juin 2008 à 19:42:18

Bonjour,

voila mon problème j'ai acheter un vehicule en Belgique pour partir en vacance, bien moins cher que la cote francaise,
j'ai fait toute les démarches j'ai immatriculé ce véhicule en france sans problème.

puis je l'ai mis en vente pius cher que je l'ai acheter sur internet en me disant si il est vendu avant mes vacances tant pis j irai en chercher un autre. j'ai plus d'un mois avant le départ.

et voila je l'ai vendu hier , le vehicule est nickel le controle technique est vierge. pas de probleme. j'explique a l a l'acheteuse que je l'ai acheter il y a moins de 15 jours en belgique je lui donne tout les documents belge (contract d'entretien) et francais. je barre la carte grise avec la mention vendu dans l'etat. mais je n'est pas le temps de faire une copie. mais voila aujourdhui la vendeuse me rapelle pour me dire qu elle a contacter le garage belge et qui lui a dit le prix que j'ai paye. et maintenant elle a l'impression cette fait arnaquer. et elle me parle des 7 jours de retractation , j'ai beau lui expliquer quelle a fait une affaire elle aussi je lui est vendu la voiture 12 900 euro et elle cote sur la centrale 15 040 euro et j'ai descendu le prix de 1000 euro par rapport a ce que j 'en voulais.

est-ce que les 7 jours de retractation sont aussi valable entre particuliers. ou sauf si il a un vice cache.la ce n'est pas le cas.
merci d'avance

Répondre à sorciere14 Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

Nico, le jeudi 12 juin 2008 à 17:53:25

effectivement le délai de rétractation de 7 jours entre particuliers n'est possible qu'en cas de vices cachés ou si la vente a eu lieu à distance (téléphone, internet...).
Par contre, vendre en France un véhicule acheté 15 jours auparavant en Belgique, en faisant une bonne plus-value, ça sent pas bon pour le fisc ça, sauf si vous le déclarez aux impôts.... Attention de ne pas faire une habitude de passer la frontière tous les 15 jours avec un nouveau véhicule.
A bon entendeur...

Répondre à Nico

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

sorciere14, le jeudi 12 juin 2008 à 19:10:04

merci pour ta réponse j'ai effectivement déclare aux impôt ce véhicule car il faut un quitus fiscal pour l'immatriculation et passer le contrôle technique. de plus après renseignement auprès des impôts ont a droit d'importer 6 véhicules par ans par personne tout en faisant une bénéfice pas trop important et avec des véhicules ne dépassant pas de très grosse somme et bien sur pas de véhicule de collections.

merci encore

Répondre à sorciere14

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

iliko, le jeudi 24 juillet 2008 à 18:48:10

bonjours moi j'ai un probleme un peut du même genre sauf que l'acheteur c'est moi,, la voiture a soit disant été passé au controle technique et bizarement pas de lummière, les voyants d'usure des freins s'est allumé sur le chemin du retour et le controle est passé avec une ligne d'échappement rally( rally d'aprés les dire du vendeur)... donc j'en ais conclu que c'est un controle bidon, et le pire dans l'histoire c'est que encore une fois en rentrant chez moi, j'ai essayé de passé la seconde et la boite s'est mise a craquer(de toute les fois ou j'ai essayé de passer la seconde je n'ais jamais réussi a la passer!!!) , suite a ca la troisième et la quatrième ne passaient plus (comme si ces deux rapports n'avaient jamais existé!!!) le probleme n'as jamais été mentioné lors de la vente et il insistai sur le fait qu'ils n'y avis aucun frais a prévoir. je suis donc rentré en demandant gentillement au vendeur de me rembourser et il était d'accord, le lendemain il prétend que c'est impossible, qu'il s'est renseigné au prés de la préfecture et la police, et que la voiture est vendu et donc pas de remboursement.
je ne comprend pas j'aimerai savoir quels sont mes droit? ai-je tors? et des conseil s'il vous plais. merci bien.

Répondre à iliko

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

depassage, le mardi 19 août 2008 à 13:47:13

Bonjour,

Si je vous dis que cet achat sent l'arnaque, je ne dois pas me tromper beaucoup.

Cependant, comment avez vous pu acheter un vehicule sans l'avoir essayé un minimum en epreuve de roulement. Vous auriez detecté le probleme de boite de vitesses, même si le vendeur ne vous l'a pas précisé.

Pour ce qui est du C.T., retournez voir le centre qui est censé avoir fait ce controle et demandez confirmation.

Quels sont vos droits ? Tout d'abord, vous défendre. Faites un courrier (LR/AR) à votre vendeur, rappelez lui votre contact telephonique et l'entretien au cours duquel il était d'accord pour vous rembourser. A mon avis, ses renseignements de la prefecture et de la police sont "bidon".
Vous l'informerez qu'en cas de maintient sur sa position de refus, vous engagerez une procédure au tribunal.

En attendant, voyez votre garagiste préféré pour lui demander son avis de technicien.

Bon courage.

Répondre à depassage

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

agorifa, le mardi 19 août 2008 à 09:37:35

Bonjour,

J'ai acheté une voiture en France dans un garage. Ce garage l'avait achetée à quelqu'un qui l'avait achetée en Belgique.
Ce matin, je vais à la Prefecture departementale pour faire une nouvelle carte grise, et on me demande un quitus fiscal ou bien une dispense fiscale.
On-t-il le droit de me demnader ces papiers alors que la voiture est déjà immatriculée en France? De plus, comme faire, sachant que le garage refuse de me les fournir sous pretexte que cette voiture est maintenant française?

Répondre à agorifa

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

fournier laurent, le mardi 26 août 2008 à 12:11:33

bonjour Mr
je suis vraiment interesser par votre vehucule priere me faire parvenir des recentes photos du vehicule et le prix définitif de la voiture veuillez me contacter au 00225 46 49 37 87 .merci

Répondre à fournier laurent

Posez votre question Répondre

Résultats pour vente de vehicule entre particulier

Vente entre particuliers (Résolu) Bonjour, pourriez vous me renseigner svp: lors d'une vente entre particuliers, le vendeur peut il établir une facture ou un acte de vente ? (pour la vente de voiture ou de mobilers ou autres...) cette facture ou acte de vente, as t il une valeur... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3809357-vente-entre-particuliers

Vente de particulier à particulier (Résolu) Bonjour, Dans le cadre d'une vente de particulier à particulier. Avant de signer un compromis de vente concernant un bien immobilier, quels documents le vendeur est-il en droit de demander à l'acheteur afin de vérifier la solvabilité de ce... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3830002-vente-de-particulier-a-particulier

Annulation vente véhicule avant livraison Bonjour, J'étais a la recherche d un vehicule particulier depuis plusieurs semaine, hier j arrive a trouver un modèle qui me convient, mais que je trouve quand meme cher, le garagiste me convaint de le prendre, je signe un chèque de 1000 euros +... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3881026-annulation-vente-vehicule-avant-livraison

1 2 3 Suivant

Résultats pour vente de vehicule entre particulier

Bonus écologique de 1000 euros : quelle voiture acheterL'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie a publié son bilan 2008 sur les émissions et sur les consommations des véhicules particuliers homologués et vendus en France, ainsi que sur les caractéristiques techniques de ces... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1032-bonus-ecologique-de-1000-euros-quelle-voiture-acheter

Vente sur internet par des particuliersIl n'est pas interdit aux particuliers de vendre des produits, notamment sur Internet. Toutefois, l'article L. 121-1 du code de commerce dispose que « sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1251-vente-sur-internet-par-des-particuliers

Conditions générales de venteIl s’agit ici des conditions générales de vente (CGV) entre professionnels. Elles constituent le socle de la négociation commerciale et peuvent être différenciées selon les catégories d’acheteurs. Leur rédaction n’est pas obligatoire mais,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1390-conditions-generales-de-vente

1 2 3 Suivant

Résultats pour vente de vehicule entre particulier

Location venteBonjour, je souhaiterais avoir des renseignements sur la location vente entre particuliers d'une maison. pour etre plus precise, mes parents ont une petite maison qu'ils souhaitent me vendre, ayant 5 freres je souhaiterais faire la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3948680-location-vente

Achat logement : particulier ou agence ?Bonjour, Nous avons visité avec mon epou une maison.En rentrant à la maison nous avons trouvé cette maison en vente de particulier à particulier...et surtout 15 000 euros moins cher bien evidemment. Sommes nous obligé de passer par l'agence ,... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3823633-achat-logement-particulier-ou-agence

Ventilation mobilièreBonjour, je suis sur le point d'acquérir, au travers d une vente de particulier à particulier, une maison individuelle équipée d une cuisine aménagée et d une salle de bains meublée. Cette maison ne dispose pas de garage, aussi, à... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3942306-ventilation-mobiliere

1 2 3 Suivant

Résultats pour vente de vehicule entre particulier

Impôt sur les plus-values : les ventes de meubles et objetsPrincipes généraux Les plus-values réalisées par des particuliers sur les meubles meublants, les véhicules automobiles et les appareils ménagers sont exonérées. Les plus-values sur les cessions d'autres biens (autres que les métaux précieux)... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-plus-values/imp750-plus-values-sur-meubles.php3

1 2 3 Suivant