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Statut : Non résolu

Héritage, Réclamation des dettes

Gianni, le jeudi 12 juin 2008 à 16:44:52

Bonjour, voila je vous explique ma situtation :

J'ai perdu ma Mamanen septembre 2006, elle est décédé de maladie. Aprés son décés je me suis occupé de toutes les démarche (obséque, papier ...). J'ai contacter la banque qui à autoriser un virement depuis son compte afin de régler les obséques directement avec l'argent quelle avait sur sont compte (son salaire) et la le banquier me dit qu'il reste 1200€ (la seule chose qu'elle possédait, elel n'avait aucun bien) et que je dois en tant qu'héritier (moi et mon Frére) faire une demande à la mairie (un papier de filliation ou il est marqué que je suis son héritier directe). J'ai obtenu le papier à la maire d'ou j'habiter avec ma Maman et je suis aller à la banque avec mon Frére (lui n'a pas demander de papier car le banquier à dis que c'était pareil qu'il faisiat le virement sur mon compte et qu'on partagerait aprés) et la j'ai signé des papier et le banquier à viré le solde du compte moins des frais (+- 200€) sur mon compte personnel.

Voila tous ca c'est passé il y à presque deux ans j'avais 21 ans je vivais avec ma Maman et mon amie avec qui depuis j'ai eu un petit bébé. Aujourd'hui je recois deux papier :

- Le premier un papier concernant la taxe d'habitation non réglé, il y a marquer qu'en tant qu'héritier je dois honorer le paiement de cette dettes (395€)

- Le deuxiéme un courrier de la banque de france me signifiant qui si dans un délai de 15 jours ma Maman (oui ma Maman décédé, alorsque j'avais envoyé uen copie de l'acte de décés aux impots et aux différents organisme) n'envoie les documents demandés le dossier sera purement cloturé (ma Maman avait déposer un dossier de surendétement et à obtenu deux moratoire succécif d'un an).

J'ai appellé la banque de france (j'ai eu la personne qui s'occupe du dossoier) et elle m'a dit qu'en tant qu'héritier (comme pour les impot locaux) je devais régler les dettes ! qui s'éléve à 23 000€ !

Voila aujourd'hui je suis un peu perdu je suis encore en traind de faire mes études j'ai un enfant et on me réclame 23 000€ ! Donc comme j'ai lu qu'il était possible de renoncer à l'héritage j'aimerez savoir s'il y a une sortie possible ?
Car personne ne m'a jamais averti de quoi que ce soit ! je n'ai vue que le banquier une seule fois et c'est tout !

Je vous remercie à tous pour votre aide.

Gianni.

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xarparge, le jeudi 12 juin 2008 à 17:20:48

Il suffit simplement de répondre qu'il n'y avait rien à hériter

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xarparge, le jeudi 12 juin 2008 à 17:29:44

Vous et votre frère pouvez renoncer à l'héritage par écrit. La renonciation à une succession doit obligatoirement être faite au greffe du tribunal de grande instance du lieu d'ouverture de la succession.
Si vous renoncer, vos enfants deviennent automatiquement héritiers.
S’ils sont mineurs, c’est à vous de renoncer en leurs nom et place auprès du tribunal pour enfants
Et avec l'attestation qui vous sera fournie vous l'adresser aux impôts ainsi qu'à la BDF en leur disant qu'il n'y avait rien à hériter que des dettes.

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Gianni, le jeudi 12 juin 2008 à 17:59:50

D'accord donc dés aujourd'hui je peux faire la renonciation malgré que j'ai touché le solde du compte en banque ?

Merci beaucoups pour votre réponse (je suis trés mal car si n doit payé on sera endété pendant des années !)

Gianni.

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Gianni, le jeudi 12 juin 2008 à 17:30:22

Merci de m'avoir répondu, c'est à dire ? je ne comprend pas bien il faut que je fasse quoi exactement ? Je suis prés à rembourser les 900 ou 1000€ que j'ai touché. Je ne savais pas a quoi cela m'engageai ! on m'a dit "il reste un solde créditeur il faut le récuperer".

Merci beaucoups pour votre aide.

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Gianni, le jeudi 12 juin 2008 à 17:32:01

D'accord donc dés aujourd'hui je peux faire la renonciation (malgré que j'ai touché le solde du compte en banque ?) et aprés je dois le faire pour mon fils en son nom ?

Merci beaucoups !

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marie, le jeudi 12 juin 2008 à 18:16:58

Bien evidemment, ne faites pas allusion au compte en banque ; de toute façon il n'y avait pas grand chose.
Dépêchez vous d'aller faire une renonciation à l'héritage et produisez aux créanciers l'attestation sans parler du compte en banque et en joignant une lettre qui dit qu'il n'y avait aucun mais que le patrimoine est grévé de dettes.

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Gianni, le jeudi 12 juin 2008 à 18:22:48

Merci beaucoups pour votre aide, je vais dés demain au tribunal faire la renonciation.

Je vous tient au courant dans la journée.

Merci beaucoups de la part de nous trois pour votre aide (Ma femme, mon bébé et moi)

Gianni.

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Gianni, le lundi 16 juin 2008 à 15:37:04

Bonjour à tous, donc je viens d'aller au tribunal de ma ville et j'ai fais la renonciation d'héritage ! Tous c'est bien passé donc je remercie tous ce qui ont répondu.

Par contre il reste un petit probléme c'est pour mon fils la apparament la démarche et plus compliquer on nous à dis que ca se passait au tribunal des tutelles et qu'il fallait un détail de l'actif et du passif pour pouvoir faire la renonciation pour lui. Quelqu'un aurrait des infos ? Car pour faire un actif passif il faudrait que j'embauche un notaire ?

Je vous remercie pour votre aide et vos réponses.

Gianni.

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frederic225, le dimanche 20 juillet 2008 à 02:11:37

Bonjour
Je réponds à votre demande, la première des choses que vous devez faire en ce moment est de savoir si votre mère n'avait pas un notaire, si oui vous pourrai être sauvé car effectivement personne n'est obligé d'accepter une succession. et le banquier aurait du vous conseiller de prendre conseille auprès d'un notaire.

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