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cela me semble bizzare !!
as tu fait un compromis de vente ? ou au moins un papier ? |
le cheque n'est pas sans provision (8 jours de rejet possible) mais declaré volé.
Declarer un cheque volé celà peut se faire longtemps apres le cheque. Par ex lors de cas de vol de cheques dans les chequiers le propriétaire du chequier ne s'en apperçoit souvent qu'apres, voir, s'il ne suis pas ses comptes regulierement, que longtemps apres ! Pourtant sa plainte est recevable, et la banque demande le remboursement des dits cheques, ce qui se ferra de facto (pas besoin de votre autorisation puisque vous n'aviez pas à toucher les fonds) recuperer l'annonce que vous aviez faite, toute preuve en votre faveur prouvant, au moins à la police qui risque de vous le demander, que vous avez été réglée pour une vente (ce n'est pas vous qui avez piqué le chequier) et que vous avez livré à mr X, à telle adresse (ils le retrouveront peut etre ! )
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qu'il fasse opposition à son chèque, car il y a une utilisation frauduleuse du chèque, cela s'appelle un abus de confiance, sauf si il est prévu que la personne l'encaisse et le garde si tu te désiste |
Résultats pour Chèque volé
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