Licenciement et avance sur commissions

Résolu/Fermé
cddiablotin - 13 juin 2008 à 11:11
 cdddiablotin - 12 mars 2010 à 10:31
Bonjour,
je suis en avance sur commission en tant que VRP, j'ai 5000 € d'avcnes sur commissions avec mon employeur et des encaissements a venir.

Suite a differents probleme nous avons eu plusieurs rendez vous et nous ne nous entendons plus. le projet proposé à mon entrée dans l'entreprise n'a jamais vu le jour. Pas de moyens pour travailler, meme pas un bureau. Sous enseigne, J'ai eu une proposition du siege social pour integrer leur équipe, mais il y a des uqestion de protocole netre le franchisé et le siege. Ce qui pose un désaccord entre mon employeur et moi. Il essaient tout pour faire rater cette promotion, petit a petit privé des quelques moyens que' j'avais pour travailler, je ne peux plus réaliser d'affaires et je m'endette en avance sur commissions. Le solde des avances sur commissions étant une condition pour pouvoir pretendre à cette promotion. ils font trainer les choses au maximum pour que cet endettement soit conservé.

J'ai essayé de negocier une rupture de contrat pour que l'endettement en avance sur commissions s'arrete et que les afffaires que je realise solde cete avance sur commissions. Il souhaite que je demissionne bien entendu alors que je veux qu'il me licencie officiellement bien évidament et refuse toute negociation.

Ma question est la suivante : mon employeur peut'il deduire les vances sur commissions de mon solde de tout compte ?Notamment de mes congés payés dus?

Quele solution ais je de negociation ?
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21 réponses

bonsoir,

nous sommes tous dans la même galère,
je suis en avance sur com, rien vendu depuis un certain temps donc 6 000 € de retard.
je sis entrain de chercher un autre boulot.
si je démissionne ou si elle me licencie est ce que je lui doit cette somme ? sachant que j'ai un minimum garantie de 16 000 € par an (brut je crois).

Merci
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NON NON NON ET NON

tu ne lui dois rien si tu quittes l'entreprise (demission ou licensiement)
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sacha > Ritchy
17 mars 2009 à 13:16
bonjour,

je travaillais pour une grande franchise dans l immobilier, il y a eu une liquidation au mois d'avril 2008, je me suis fait licenciée pour motif économique.
j'ai été payé de certaines affaires signées, toutefois il me restait une commission à percevoir.
Mon ancien employeur répond tout d'abord qu'il m'a déja payé alors que c'est faux, d'autres part il dit que lors de la liquidation j'étais en avances sur commission alors que c'est faux(le salaire de mars indique aucune avance) et enfin il indique qu'il m'a payé , à juste titre, une commission sur affaire qui finalement n'a pas aboutit(à l'époque de la signature du compromis nous étions payé sur la totalité avant la signature chez notaire)
dois je rendre cette fameuse commission?
Dois je insister pour récupérer le commission qu'il ne pas verser alors qu'il indique le contraire?
MERCI DE VOTRE REPONSE
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