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Arbres du voisin et perte d'ensoleillement

redbul, le vendredi 13 juin 2008 à 23:16:05
Bonjour,
Je possède un petit jardin séparé d'un mur d'une hauteur d'environ 1,90m. De l'autre côté, chez mon voisn, c'est un terrain en friche dont il ne s'occupe plus depuis 6/7 ans environ et sur lequel ont poussés 3 arbres (d'une hauteur de 7-8m à peu près. Le problème est que depuis 2 ans environ, ces arbres tout près de mon mur font de l'ombre alors que mon jardin est déjà petit... je ne peux plus profiter d'une chaise longue après 16h lorsque le soleil est derrière ces arbres. Puis-je demander à mon voisin de les enlever ou au moins de les étêter ?
Quel recours ai-je s'il n'accepte pas la discussion, sachant que cette personne est âgée (80ans) et pas très commode ?
Merci
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Laur., le samedi 14 juin 2008 à 05:55:09
bonjour : Normalement des arbres doivent à une distance minimum de 2 m de la limite de propriété.
S'il a 80 ans, il est fort probable qu'il ne soit pas en état de le faire lui-même, vous pourriez lui demander l'autorisation de le faire si vous vous en sentez le courage, pour simplifier les choses.

Essayez d'aller voir du côté de la mairie pour voir s'il y aurait moyen de faire quelque chose, en disant que c'est une friche qui vous apporte des nuisances.

Si ça ne bouge pas, vu que c'est une friche, de l'eau très chaude versée au pied en assez grande quantité pourrait servir de désherbant non polluant (pas très légal peut-être, mais vu les nuisances....)
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aucuba, le vendredi 27 juin 2008 à 23:03:49
en allant sur le site ci apres, tu trouveras tous les renseignements concernant les problemes de voisinnage avec les plantations.
http://arbre.org/...

normalement, tu peux lui demander de couper si les branches passent au dessus de ton mur, ou si ils sont plantés a moins de 2m de la cloture. la jurisprudence est conséquente en la matière, dans l'article tu trouveras tous les renseignements necessaires, car tout dépend de ton lieu d'habitation et des usages locaux.
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mango, le samedi 28 juin 2008 à 16:38:29
Merci de me donner la possibilité d'exposer mon problème/

J'habite une maison entourée d'une haie de cyprès , beaux arbres bien haut qui ont plus de 30 ans,

Une famille a acheté le terrain en friche , mitoyen à ma haie de cyprès ,côté nord. Et elle y a construit sa maison il y a deux ans avec une piscine à environ 5 mètres de mes cyprès.

Maintenant,, Le voisin me demande de couper mes arbres de moitié car ils l'empêchent d'avoir un ensoleillement convenable sur sa piscine.

J'ai refusé car d'une part en les coupant il ne resterait que des troncs sans branches et d'autre part ces arbres risqueraient de mourir.

J'aimerais savoir ce que dit la Loi en pareil cas ? Suis-je en droit de refuser ?
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aucuba, le lundi 28 juillet 2008 à 17:38:07
l'ombre portée par ton voisin ne peut être invoquée pour te faire couper les arbres, il y a une jurisprudence qui a déja traité la question et qui a purement et simplement rejeté la demnade du plaignant.
Par contre, tes arbres doivent êtres plantés à une distance légale de la propriété de ton voisin : soit 2m minimum si ils font plus de 2m.
Tu trouveras la jurisprudence, les articles du code civil et des dossiers explicatifs sur : http://www.arbre.org/blog/index.php
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Chevalier d'éon, le lundi 18 août 2008 à 19:51:54
Bonsoir,

Il y a déjà des tas de réponses sur ce forum à ce sujet,

Concernant les arbres, plantations, arbustes près de la limite de la propriété voisine, il n'est permis d'avoir des arbres, plantations qu'à deux mètres de la limite séparative sauf si s'il y a des usages locaux constants et reconnus contraires à cette disposition.

Il y a donc des variations importantes suivant les régions, il faut connaître, les usages locaux de votre région, auprès de la mairie ou de votre notaire.

Bien évidemment, l'imprécision et la multiplication des usages locaux est une source de difficultés, il a été notamment jugé à Paris, que des arbres de plus de 3,50m de haut doivent être considérés comme causant une gêne excessive aux voisins, (pauvres oiseaux), (Cour d'Appel de Paris, 8ème ch. 24 avril 1985- Benkemoun c/Delanaud). Alors que dans la banlieue, il a été décidé d'appliquer les règles de l'article 671 du Code civil.

Cordialement,
Répondre à Chevalier d'éon

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 vividu25, le mercredi 5 novembre 2008 à 17:41:08
bonsoir, je viens de rencontrer le voisin du champ en friche qu'on a acheté en juin , c'est un paysan ,je n'ai rien contre lui mais lui me dit que l'ancien propriétaire à promis de couper la haie de sapin le long du terrain car son foin ne seche pas bien!!! je crois qu'on ne va rien faire car en fait il n'y a pas un grand manque d'ensoleillement... et pour votre voisin avec piscine , il devait la placer ailleurs et le soleil dans une piscine c'est insolation assurée lol!!
Répondre à vividu25

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Laur., le dimanche 6 juillet 2008 à 21:28:01
bonjour : Dans ces cas là, il serait bon d'aller voir à la mairie pour demander ce qui est prévu.

A notre époque où il faut absolument économiser l'énergie, des arbres qui coupent le soleil constituent un grave préjudice.
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NeSaitRien, le mardi 29 juillet 2008 à 11:34:13
Bonjour,
Les arbres sont des récepteurs d'énergie solaire très efficaces.

Il semble toutefois que les arbres ne devraient pas couper le soleil qui arrose des panneaux solaires bienque certains panneaux fonctionnent déjà bien avec la lumière diffuse.

Il semble que pour la planète il faut éviter de couper inutilement les arbres qui emmagasinent l'énergie solaire.
Répondre à NeSaitRien

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elsee, le dimanche 17 août 2008 à 09:40:51
Oui tu as raison,c est bien le moment de couper les arbres ,il y en a beaucoup trop..........
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NeSaitRien, le mardi 29 juillet 2008 à 11:09:58
Bonjour,

un peu d'ombre en fin d'une chaude journée d'été serait pour moi un plus pour un petit jardin d'agrément.
Et même si le jardin était un potager, les arbres du voisin ne l'assombrissent pas pendant la plus grande partie de la journée.
Etre privé du coucher du soleil ne me semble pas un péjudice suffisant pour réclamer.
Compte tenu de l'orientation que vous décrivez, les arbres du voisin son sans doute pour lui situés du côté des vents froids d'hivers et ils lui sont probablement nécessaires.
Le laisser-aller d'une propriété lié à l'age du propriétaire est tout naturel, et si les arbres sont à distances réglementaires, on ne peut à mon avis rien reprocher.

Si vous voulez attaquer votre voisin âgé, il faut consulter un juriste.
Répondre à NeSaitRien

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mikel, le mercredi 6 août 2008 à 14:04:01
Bonjour,

J'ai un problème qui y ressemble un peu.
J'ai acheté il y a 9 mois, une maison de ville. Elle est adossée à un jardin tout en longueur (600m²). Malheureusement, le jardin n'est plus entretenu depuis fort longtemps et appartient à un voisin.
L'accès à cette espace de verdure se limite à un petit "couloir" à partir d'une coure commune qui longe notre maison.

La végétation est telle que les voisins de chaque côté sont inondés par les ronces...
Est-ce qu'il y a une loi qui peut obliger le propriétaire du terrain à vendre s'il n'est pas capable de l'entretenir?

Merci d'avance de votre réponse.

Cdt.
Répondre à mikel

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depassage, le dimanche 17 août 2008 à 10:19:56
Bonjour,

Le reglement sanitaie departemental indique que les jardins et leur amenagement, ainsi que les plantations, doivent être soigneusement entretenus de façon a maintenir l'hygiène et la salubrité des habitations.

Dans un premier temps, courrier au proprietaire. En l'absence de reaction, voir le Maire qui dispose de pouvoirs. Si rien ne bouge, adressez un courrier à la DDASS
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savoir, le lundi 18 août 2008 à 18:20:20
j'ai un probleme les branches de l'arbre du voisin dépasse de plus 1m50 sur mon terrain y a t-il une saison pour lui demander de couper les branches et pour les braches qui dépassent a t-il obligation de les couper si je lui en fait la demande merçi de me répondre
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cathy, le dimanche 5 octobre 2008 à 11:54:21
bonjour a tous voila je viens de faire construire et j'ai acheté le terrain sur plan sans savoir qu'il y avait de tres grands arbres qui cachait le soleil. Puis je demander au voisin délaguer ses arbres tout en sachant que ceux ci etaient la avant moi . et petite precision sa haie est a 50 cm du mur mitoyen et ses arbres a peine a 1 m du mur. Je vous remercie de toutes vos réponses
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