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Donation à titre Gratuit à Conjoint Vif

Anabel, le 17 jun 2008 à 17:07:09 
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Bonjour,

Mon conjoint a acheté seul (dans le cadre d'un contrat de mariage de type "séparation de bien") notre maison où nous habitons toujours.

Cela dit, nous voudrions être aujourd'hui tout les 2 propriétaires à part égale: est-il possible d'effectuer une donation à titre gratuit de la moitié de cette maison d'un conjoint vivant à un autre? Nous aimerions éviter de faire une transaction immobilière qui implique des frais tels: un nouveau prêt bancaire, des frais de notaire supplémentaires, etc....Sinon, est-ce possible d'effectuer cette transaction à faible coût? Par ex. vendre sa part à 1 euro symbolique?

Merci infiniment!

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