High-Tech Santé Médecine Droit-Finances

Télécharger

MSN 2009

Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Vente entre particuliers

Dernière réponse le 27 oct 2008 à 21:12:47 ALS29, le 18 jun 2008 à 23:23:06 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Exposé de la situation :
En juillet 2005, je fais l'acquisition d'un bateau de plaisance à moteur auprès d'un professionnel.
En janvier 2007, le bateau ne correspondant pas a mes attentes je le revend sans avoir fait de modification depuis son acquisition.
En juin 2008, l'acquéreur me contacte pour me dire qu'il a fait expertiser le bateau et selon l'expert le moteur en place est trop puissant pour la coque, qui d'ailleurs présente des signes de rupture qui sont a l'origine de l'expertise.

L'acquéreur me demande ce que je veux faire et me donne le cout de la réparation et qu'il peut porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, dédommagement pour vacances gâchées. Avec demande d'annulation de la vente ou que je prenne en charge la réparation. Je n'ai pas encore eu contact avec le professionnel, mais je doute qu'il reconnaisse sa faute ou du moins sa responsabilité.

Quelle est la meilleur façon de sortir de cette situation ?

Meilleures réponses pour « Vente entre particuliers » dans :
Vente sur internet par des particuliers VoirIl n'est pas interdit aux particuliers de vendre des produits, notamment sur Internet. Toutefois, l'article L. 121-1 du code de commerce dispose que « sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle...
Peut-on annuler la vente après la signature d'un avant-contrat ? VoirEn matière de vente immobilière, il peut arriver que le vendeur ou l’acquéreur décide de revenir sur sa décision et tente d’obtenir l’annulation de la vente alors que l’avant-contrat est signé, voire même l’acte de vente définitif. Promesse...
Promesse de vente : protection du signataire et rétractation VoirLes conséquences juridiques attachées à la signature d'un compromis de vente portant sur un bien immobilier ont justifié des mesures de protection des particuliers, qui ne sont pas seulement liées à la validité du consentement du signataire. Même si...
Droits d'enregistrement : les ventes d'immeubles VoirLes ventes d'immeubles (mutations à titre onéreux) sont soumises aux droits d'enregistrement. Certaines ventes sont toutefois soumises à la TVA. Il s'agit : des ventes de terrains à bâtir (sauf ventes à un particulier), des ventes...
La vente d'un logement en copropriété Voir
Les diagnostics obligatoires avant la vente d'un logement VoirDepuis plusieurs années, la législation impose un certain nombre de diagnostics sur les biens immobiliers. Pour l'instant, ces « états techniques » n'interviennent essentiellement qu'en cas de vente du bien. Plomb Amiante Termites Gaz...
Posez votre question Répondre

1

annga, le 19 jun 2008 à 00:16:10

Voir si il n'y a pas prescription (101/2 après la vente)
le bateau etait-il neuf? si oui, le modèle est de série, se retourner directement contre le constructeur

   
Répondre à annga

2

ALS29, le 19 jun 2008 à 00:21:01

Non, il s'agissait d'un modèle d'occasion datant de 1991.

   
Répondre à ALS29

7

danni, le 4 oct 2008 à 18:34:40

BONJOUR MR OU MME
JE SUIS TRES RAVIS DE VOUS CONTACTEZ PAR ECRIT POUR VOUS CONFIRMEZ COMBIEN DE FOIS
J'ADMIR VOTREBATEAU(yorte).JE ME NORME DIANA KASSI ,FEMME LEGITIME DE RINO RIBENAWAY,
PRESIDENT,PROPIETAIRE DE L'HOTEL LE DOPHIN AU BORT DE LA SOMPTUEUSE PLAGE A ASSINI
EN EFFET NOUS SOMMES TRES INTERESSE PAR VOTRE BATEAU POUR MIEU EPANOUIR NOS VISITEURS
QUI VIENDRONS DE TOUS LE MONDE ENTIER POUR Y PASSER LES FETES DE FIN D'ANNEE .
CEPENDANT FAITES MOI PARVENIR QUELQUES PHOTOS ET DETAILS CONSERNANT NBOTRE DEMANDE.
POUR PLUS D'INFORMATION VIEILLEZ ME CONTACTEZ PAR EMAIL OU PAR TELEPHONE
PAR EMAIL: diana.kassi@o2.pl
PAR TELEPHONE: 00225 05531500

   
Répondre à danni

3

annga, le 19 jun 2008 à 00:35:33

ça complique les choses
savez vous si le moteur était d'origine (après recherche par rapport au modèle)?
aviez-vous remarquez les signes de ruptures?
serait-il possible que le nouveau proprio ai changé le moteur ou êtes vous sûr que c'est le même que lorsque vous l'avez vendu?

   
Répondre à annga

4

ALS29, le 20 jun 2008 à 10:15:43

Voici les réponses aux différentes questions posées :
- Après recherche, le moteur fourni avec le bateau n'était pas celui d'origine.
- De mémoire je ne me souviens pas de signe de rupture, mais je ne peux pas l'affirmer avec certitude. Je pense que s'il y avait eu des signes lors de la vente, l'acheteur m'en aurait parlé a l'époque.
- Je ne peux pas avoir la réponse, car je n'ai pas vu le bateau depuis la vente.

   
Répondre à ALS29

5

annga, le 20 jun 2008 à 12:22:56

Un acheteur est là pour vendre pas pour être honnête (c'est le problème)
demander un double du rapport d'expertise ainsi peut être pourrez vous déterminer si le moteur est toujours le même,
combien vous demande t-on pour les réparations?
renseignez auprès des associations de consommateurs, et essayez de voir si d'autre clients ont eu des problèmes avec votre vendeur

   
Répondre à annga

6

Titus 71, le 7 sep 2008 à 18:52:01

Bonjour,
Je suis sur le point d'acquérir un Quicksilver 420 Flamingo d'occasion.
Le tableau AR supporte 85 kg et le moteur Mercury 40 Cv 4T pèse 98 kg. Pensez-vous qu'il puisse à l'avenir y avoir un risque de fissures sur le tableau AR ? Je n'ai pas encore vu le bateau car il est situé à 400 km de chez moi.
Je ne voudrai pas me retrouver dans votre cas et tout les conseils sont bon à prendre.
D'avance merci .

   
Répondre à Titus 71

8

CHTITEDU62, le 10 oct 2008 à 23:30:24

Il a mis 18 mois pour se rendre compte qu'il y avait un problème ? c'est beaucoup de temps passé depuis la vente ...

   
Répondre à CHTITEDU62

9

 lapay, le 27 oct 2008 à 21:12:47

Bonjour ,

Je suis Mr GERMAIN LAPAYAS un particulier basé à Abidjan(Cote d'Ivoire) . Je suis bel et bien intéressé par votre annonce de vente de votre Camping car, Veuillez me contacter si cela vous intéresse (+225 66 017 995).Faites moi parvenir plus de photo et le prix afin d'entamer la Procédure d'achat
Dans l'attente d'une réponse favorable de votre part recevez mes salutations les plus cordiales.

Cordialement
Mr GERMAIN LAPAYAS

   
Répondre à lapay
Posez votre question Répondre
Ils ont besoin de votre aide