Délai d'attente avant acceptation de déclara

nico.v.44, le dimanche 22 juin 2008 à 15:35:32

Bonjour,

mon père veut faire un piscine et on ne sais pas le délai d'attente avant l'acceptation pour une déclaration de travaux

merci de me dire si vous savez et que vous aites sur !

bye et merci

Répondre à nico.v.44 Signaler ce message aux modérateurs

Délai d'acceptation d'un prêt immobilier Succession : délai de déclaration Délai pour la déclaration d'impots 2007 Les délais officiels de déclaration

Trucs & astuces pertinents trouvés dans la base de connaissances

30/06 20h06	Succession : délai de déclaration	Jurisprudence
12/07 18h55	Délai d'acceptation d'un prêt immobilier	Prêt immobilier
10/02 16h43	Assurance-vie : l’acceptation par le bénéficiaire mieux encadrée	Donation / succession
14/11 16h13	ISF, droits de succession et délais de prescription	Impôts
29/02 18h03	Assurance dommages-ouvrage : délai de réponse de l’assureur	Assurances

Plus d'astuces sur « délai d'attente avant acceptation de déclara »

Discussions pertinentes trouvées dans le forum

23/05 11h32	Les délais officiels de déclaration	1
11/04 14h53	Délai pour la déclaration d'impots 2007	2
18/06 01h25	CNE Motif Economique + délai paiement préavis	4
17/06 15h29	Impact de la déclaration d'un loyer	2
02/06 14h55	Délai de préavis d'un ou trois mois?	13

Plus de discussions sur « délai d'attente avant acceptation de déclara »