RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Association et statuts

friz, le lundi 23 juin 2008 à 23:35:18
Bonjour,
je fais partie d une association loi 1901 ( comite de jumelages ) avec une representativite d un tiers d elus municipaux et de deux tiers de personnes autres.Un conseiller municipal peut il se presenter en personnes autres pretendant qu il ne vient pas en elu ?
Répondre à friz  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 penellope, le dimanche 24 août 2008 à 19:22:07
des conseillers municipaux peuvent -ils créer et gérer le comité des fetes d'un village en association loi 1901?
merci de votre réponse.
Répondre à penellope

Résultats pour association et statuts

Enregistrement de statuts d'association Bonjour, je souhaite créer une association pour les enfants dans laquelle je veux amener un petit apport d'argent. Il est a première vu obligatoire de le notifier dans les statuts et de le faire enregistré chez un notaire. Quel preuve faut-il de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3888320-enregistrement-de-statuts-d-association
Qui doit signer les statuts d'une association Bonjour, Nous venons de déposer les statuts d'une Association comptant 19 membres fondateurs ; les statuts prévoient qu'ils seront signés par les membres du bureau (7), ce qui répondait à un souci de commodité pratique et de délai pour le... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3935277-qui-doit-signer-les-statuts-d-une-association
Co-location par plusieures association (Résolu) Bonjour, Nous sommes plusieurs association et nous voulons faire une co-location. En effet, chacune de ces associations ne peuvent supporter une tel charge, mais toutes ensemble, cela devient possible. Toutefois, nous nous interrogons sur la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3822071-co-location-par-plusieures-association

Résultats pour association et statuts

Quel statut pour des activités accessoires ?C’est une question de plus en plus posée : quel statut légal adopter pour mener des activités accessoires ou ponctuelles ? Pour arrondir les “fins de mois” et percevoir quelques revenus complémentaires, voire pour se réinsérer progressivement sur le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-469-quel-statut-pour-des-activites-accessoires
Dons aux associations : nouveau modèle de reçuLes contribuables, particuliers ou sociétés, qui font des dons aux organismes d'intérêt général et associations, bénéficient de réduction d'impôt sur le revenu ou les bénéfices, voire aussi de réduction d'ISF. L'organisme ou association doit... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1287-dons-aux-associations-nouveau-modele-de-recu
Association : frais kilométriques des bénévolesLes bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’article 200 du CGI sur les dons aux associations, pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu’ils... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-668-association-frais-kilometriques-des-benevoles

Résultats pour association et statuts

Contrôle d'association et droit de l'adherent (Résolu)Bonjour, Je suis adhérent d'une association de danse depuis 2 ans et il n'y a eu aucune réunion depuis . une association qui represente environ 120 adherents a 50 euros de cotisation annuelle + une dizaine de demonstration entre 300 et 400... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3944216-controle-d-association-et-droit-de-l-adherent
Salarié d'une associationBonjour, petite question au sujet des associations. Une association qui a pour but de promouvoir un art quel qu'il soit, peut elle avoir en 80% de ses crédit en salaire ou est ce trop? Ne risque elle pas d'etre requalifié par le fisc???... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3834912-salarie-d-une-association
Creation association musicaleBonjour, je souhaiterais creer une association en loi 1901 pour pouvoir faire des animations musicales avec une petite disco mobile dans des soirees telles que anniversaire;repas;mariage...je voudrais connaitre les avantages et les inconvenients de ce... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3809637-creation-association-musicale

Résultats pour association et statuts

Création d'entreprise : les statutsQuel statut adopter pour se mettre à son compte ?... Tout dépend des objectifs et des contraintes de chacun. Nos conseils pour faire le meilleur choix fiscal et social. Avant de lancer son entreprise sur le plan économique, le créateur doit réfléchir... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre10-les-bonnes-formules-pour-entreprendre.php3