Législation sur le cumulus

timmy, le mercredi 25 juin 2008 à 18:22:31

Bonjour,
existe t-il une législation sur la pose d'un cumulus ?
quel recours puis je avoir si cela a été mal fait ,cumulus inaccessible et dans un faux plafond avec des spots
merci de m'éclairer

Répondre à timmy Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour législation sur le cumulus

Detartrage cumulus electrique Bonjour, Mon agence me demande de detartrer mon cumulus avant de partir de l'appart. Est ce obligatoire. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3868064-detartrage-cumulus-electrique

Entretien cumulus Bonjour, Je loue un studio depuis 19 mois. J'ai reçu un courrier me demandant d'envoyer mon "contrat d'entretien des appareils électriques, qui est obligatoire". L'objet en haut à gauche de la lettre précise "entretien cumulus".... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3844217-entretien-cumulus

Législation belge Bonjour TLM, Ce forum permet-il de poser des questions soumises à la législation belge ? - Par exemple sur les droits de propriété et de copropriété. - Par exemple sur le Droit notarial (Devoirs et obligations des Notaires). - Par exemple sur le non... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3808032-legislation-belge

Réponses suivantes

Résultats pour législation sur le cumulus

Durée de la période d'essaiUne relative liberté était naguère laissée aux deux parties, employeur et salarié, pour fixer la durée de la période d'essai. La loi de modernisation du marché du travail de juin 2008 met en place un cadre législatif plus strict. Obligatoirement... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1155-duree-de-la-periode-d-essai

Vente par lots : défense du consommateurLa vente par lot constitue une des techniques promotionnelles de vente utilisées dans la grande distribution. Ce mode de commercialisation des produits doit, pour être admis au regard de la législation française, répondre à plusieurs conditions.... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1466-vente-par-lots-defense-du-consommateur

Nouvelle loi sur la location : loyers et dépots de garantieDans le cadre des mesures en faveur du pouvoir d'achat, dispositif législatif actuellement encore en cours de discussion parlementaire, les personnes locataires bénéficieront de deux nouvelles mesures. 1. L'augmentation des loyers est actuellement... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-150-nouvelle-loi-sur-la-location-loyers-et-depots-de-garantie

Réponses suivantes

Résultats pour législation sur le cumulus

Législation pour la sécurité d'un hotelBonjour, Etant propriétaire d'un hotel de touriisme, possédant des appartements et des chambres, je souhaiterais connaitre la législation exacte se rapportant à ce type d'activité , en matière d'accès aux chambres et aux appartements. A... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3941866-legislation-pour-la-securite-d-un-hotel

Legislation en FranceBonjour, je voudrais poser quelques questions a propos de législation en France. Il y un français A (78 ans) qui habite a Paris. Dans son appartement habite un monsieur B (30 ans) qui veut obtenir son appartement. Monsieur B ne paye pas le prix du... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3826376-legislation-en-france

Probleme cumulusBonjour, mon cumulus fait disjoncter le compteur quand il est en fonctionnement dois je appeler mon proprietaire pour les reparatiions un plombier doit il intervenir ou bien un electricien a qui incombe la charge de la réparation? merci d'avance... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3940648-probleme-cumulus

Réponses suivantes

Résultats pour législation sur le cumulus

Crédits conso : L'UFC-Que choisir incite le gouvernement à réagir rapidement- Suite à l'annonce par Christine Lagarde et Martin Hirsch jeudi 11 décembre de la réforme des règles du crédit à la consommation en 2009, l'UFC-Que choisir se félicite de cette décision mais insiste sur "l'urgence absolue d'un encadrement législatif... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/credits-conso-l-ufc-que-choisir-incite-le-gouvernement-a-reagir-rapidement-100212-actualite.php3

Réponses suivantes

Résultats pour législation sur le cumulus

Permis de construire : démarches et formalitésEn principe, toute personne souhaitant édifier une construction sur un terrain doit solliciter un permis de construire destiné à vérifier que le projet est conforme aux dispositions législatives et réglementaires. Champ d'application Tous les... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c30-permis-de-construire-les-procedures-a-connaitre.php3

Création d'entreprise : le revenu du dirigeantQuel statut adopter pour réduire au minimum le poids de l'impôt et des charges sociales ? Etant donné les modifications rapides de la législation et la hausse globale des prélèvements obligatoires, l'optimisation fiscale et sociale du revenu... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre90-quel-revenu-pour-le-dirigeant.php3

Transaction immobilière : les diagnostics obligatoires avant la Depuis plusieurs années, la législation impose un certain nombre de diagnostics sur les biens immobiliers. Pour l'instant, ces « états techniques » n'interviennent essentiellement qu'en cas de vente du bien. Plomb Le constat de risque... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-acheter-logement/a70-les-diagnostics-obligatoires-avant-la-vente.php3

Réponses suivantes