Bonjour,
il y a 4 ans j'ai vendu un terrain agricole . D'un commun accord avec l'acquerreur nous avons noté sur l'acte notarié une servitude agricole bien que ce dernier soit propriétaire d'un terain attenant avec sortie. Cette servitude me paressait nécessaire compte tenu:
-- entre son terrain et le mien pas d'accès car un fossé de 3 mtre de l'arge et 2 m de haut
-- nos bonnes relations de vosinages
Dernièrement je décide de céder le reste de mon terrain à ma fille et je voudrai faire annuler cette servitude qui n'a plus lieu d'être:
--le voisin a construit il y a 3 ans un pont en béton busé (6 metres de large) qui lui permet désormais d'accéder sur toutes ses propriétés sans utilisér la servitude
Or, il refuse d'annuler cette servitude.
Suis je en droit de la faire annuler d'office au regard du désenclavement du terrain.