 |
Ils ont besoin de votre aide
- 01:01 qui paye les frais d'agence (Immobilier)
- 00:37 demande contrat de travaille (Entreprise)
- 00:30 demande d'information (Donation-Succession)
- 00:22 Besoin d'un avis sur ma situation (Travail)
- 00:19 rentrée scolaire (Travail)
- 29/08 achat stage automobile sur internet (Consommation)
- 29/08 telephone port enfant de 9ans (Vie à deux)
- 29/08 demission légitime pour suivie du... (Travail)
- 29/08 déduction de la géothermie sur les... (Impôts)
- 29/08 perte d'ensoleillement et absence de vue (Immobilier)
Article de loi copropriété jardin Jurisprudence loi carrez Licenciement nouvelle loi Loi 235 jours Loi caution solidaire Loi chatel assurance Loi chatel droit de retractation Loi du 25 juin 2008 Loi fillon mutuelle Loi gilet et triangle Loi licenciement à l'amiable Loi location Loi n° 2008-111 du 8 fevrier 2008 article 10 applicable a compter du 09/02/2008 Loi n° 2008-561 du 17 juin 2008 Loi retraite 2009 Loi robien condition acces revenu Loi rtt Loi sur le paxe Reconduction loi fillon Rupture contrat de travail nouvelle loi Terrain de loisir
Les règles à respecter Lire le texte complet de la charte
Plateformes d'assistance
Discussions & Opinions des Communautés
|
|
|
Bonjour,
J'habite au centre ville de besancon dans des vieux bâtiments qui ont pas loin de 2 siècles d'éxistence.Mes voisin qui eut habite en face de chez moi dans un bâtiment plus récent ont une terrase ou balcon en hauteur(15 mètre environ) a seulement 2 mètre,2.50 mètre de mes fenêtres de mon salon,pas en vis a vis mais décalé sur la droite.Il sont une vue partiel sur mon salon et l'été quand ils sont sur leur balcon,j'ai l'impression qui sont chez moi!!!!Ma question est:a ton le droit de constuire un balcon aussi prèt des fenètres de ses voisins??
MERCI,
J'habite au centre ville de besancon dans des vieux bâtiments qui ont pas loin de 2 siècles d'éxistence.Mes voisin qui eut habite en face de chez moi dans un bâtiment plus récent ont une terrase ou balcon en hauteur(15 mètre environ) a seulement 2 mètre,2.50 mètre de mes fenêtres de mon salon,pas en vis a vis mais décalé sur la droite.Il sont une vue partiel sur mon salon et l'été quand ils sont sur leur balcon,j'ai l'impression qui sont chez moi!!!!Ma question est:a ton le droit de constuire un balcon aussi prèt des fenètres de ses voisins??
MERCI,
Bonjour.
Le bâtiment dans lequel habite vos voisins a été construit selon un permis de construire déposé en Mairie et donc accepté car l'immeuble a été fait. Vous n'avez, donc, à cet effet, aucun recours possible sauf peut-être de mettre des rideaux! Bon courage.
|
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
Plus de discussions sur « hors la loi??? » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
| 18/05 09h53 | qui vote les loie ? | Impôts | 18/05 17h24 | 2 |
| 18/04 11h42 | association loi 1901 | Donation-Succession | 24/08 16h16 | 4 |
| 03/04 11h00 | loi caution | Immobilier | 20/08 10h23 | 28 |
| 25/02 15h48 | augmentation loyer, nouvelle loi ??? | Immobilier | 23/08 09h47 | 10 |
| 04/02 18h57 | nouvelle loi pour dépot de garantie location | Immobilier | 31/07 10h10 | 61 |