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Bonjour,
Nous sommes 04 copropriétaires, dont un qui a la jouissance exclusive d'une courette. Les tantièmes de la courette lui sont comptés pour les charges.
1° copro: 444 millièmes
2° copro: 337millièmes + 4millièmes de la courette (lot appartenant à la copropriété)
3° copro: 159 millièmes
4° copro: 56 millièmes
Lors d'un vote à l'articles 26, soit au 2/3 des tantièmes, je souhaitais savoir si les tantièmes de la cour lui revenait ou s'il étaient redistribués à tout les copropriétaire proportionellement.
Allocation chomage calcul Art 1129 c civ Art 24 arrêté du 26 février 1974 Art. 815-13 du code civil Art.l.341-1 code commerce Art:r.84 du code de procédure pénale Code du travail art 143-14 Condition s de vote association 1901 Forum avez vous traiter l'humidité dans votre maison L'art. 314 du code de la route L'art. l. 228-23 du code de commerce. Pension alimentaire calcul Prestation compensatoire calcul Prime d'ancienneté calcul Si votre enfant a entre 0 et 6 ans, loi juridique sur les droit de garde Sticker tableau d'art Taxe d'habitation calcul Vote pour ravalement