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Revente maison avant 5 ans... la routine =)

Dernière réponse le 1 fév 2009 à 14:20:06 ANgI-, le 3 jui 2008 à 15:36:27 
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Bonjour,

Une question qui revient souvent, mais après avoir parcouru le forum je n'ai trouvé aucune réponse réellement précise... et surtout plusieurs réponses concordantes !

Je tente donc ma chance.

Nous avons fait bâtir une maison en 2005, dans laquelle nous avons emménagé (à la fin des travaux du constructeur) en juillet 2006. Cette maison est notre résidence principale, et nous avons réalisé quelques frais en travaux.

Le prix d'achat était de 145000 euros terrain inclus, pour les travaux comptez environ 12000. Nous pensons la revendre entre 180000 et 190000 euros.

La motivation essentielle de ce déménagement concerne un récent changement d'emploi : je suis passé de 50 km A/R quotidien à... 180-200 km.

Alors concrètement, que paye-t-on ? Frais de notaire ? Taxe sur le montant total ? Taxe sur la plus-value ? Retour ou différence de TVA ? Rappels d'impôts fonciers (nous avons été exonérés les 2 premières années) ?

On trouve de tout et rien comme réponse à cette question, et après avoir parcouru une multitude de réponses, nosu sommes réellement paumés. Si vous avez une réponse fiable et claire, nous en serions très friands !

Pas que nous voulions faire des bénéfices, mais nous souhaitons ne pas y laisser (trop) de plumes. Car je ne sais pas où tous ceux qui affirment une baisse de l'immobilier vivent, mais chez moi (région d'Amiens), on peine sincèrement à trouver une maison correcte à prix raisonnable !

Merci à tous ceux qui nous feront la gentillesse de répondre. =)

1

fhdsfys, le 3 jui 2008 à 16:01:48
  • +2

Si vous vendez votre maison dans les 5 premières années suivant la construction, vous serez redevables de la TVA sur le prix de vente... le futur acquéreur quant à lui aura le droit à des frais de notaire réduit. (mais pour vous, l'histoire de la TVA due n'est pas négligeable, il faut bien le prendre en compte).

En ce qui concerne une plus value eventuelle, elle n'est pas imposable puisqu'il s'agit de votre résidence principale.

Répondre à fhdsfys

2

ANgI-, le 3 jui 2008 à 16:17:23

Tout d'abord un grand merci. =)

Donc concrètement, ça veut dire 19,6 % sur le prix total de la vente ? Hé bien ça ne rigole pas. Si je la revends 180000 (après prix de revient à environ 160000), je devrais redonner... 35280 euros ! J'y serai donc même perdant... :-/

N'ai-je vraiment rien à déduire, comme la TVA sur le prix d'achat et le montant des travaux par exemple ? (j'ai entendu parlé de ça aussi...)

Pensez-vous que le motif du déplacement personnel puisse agir, ou est-ce totalement distinct ?

Si quelqu'un en passant a la réponse pour les impôts fonciers, nous en voulons bien aussi. =)

Merci encore en tout cas.

Répondre à ANgI-

3

bl, le 14 jui 2008 à 18:02:02

Je suis également très intéressé par la réponse, pour exactement les même motivation.

Quelqu'un peut répondre, svp ?

Merci ;o)

Répondre à bl

4

ANgI-, le 18 jui 2008 à 18:14:01

Hello,

Je vais te donner les éléments puisque je les ai finalement obtenus... (ailleurs...).

Donc si tu es dans les mêmes conditions que moi, le prix de ta plus-value (ou de ton déficit, je ne te le souhaite pas) est calculé comme suit :

(Prix de vente de ta maison) - (19,6% du prix de vente) + (TVA que tu as payée lors de la construction + travaux, déductible) - (solde du crédit restant)

Dans mon cas :
180000 de revente - 35280 (TVA à 19,6 %) + 18000 (TVA que j'ai payée lors de la construction) - 136500 (ce qu'il me reste à payer sur mon crédit)

Je peux donc espérer un résultat positif d'environ 25000, et même une petite plus-value. Llégère vu que j'ai quand même payé 10000 de mon crédit et que j'ai fais des travaux, mais bon au moins je n'y perds pas...

Ouf ! Le fait de pouvoir déduire la TVA que ça t'a coûté au départ sauve vraiment la mise.

Détail complémentaire : le rappel d'impôts Fonciers m'a également été confirmé. ça c'est moins drôle. Je ne sais pas si le changement de travail pourra justifier un exonération, je vais tenter le coup. (pour la TVA, nada en tout cas)

Bye !

Répondre à ANgI-

5

toucka, le 5 nov 2008 à 21:50:30
  • +1

Bonjour, je suis dans le meme cas que vous et un collegue qui en est à sa troisieme maison en 5 ans m'à dit que pour eviter la TVA il faut faire reconstruire une residence principale,

Répondre à toucka

6

axel, le 31 jan 2009 à 18:17:31

Ca ça m'interesse , est ce que c'est verifié le coup de la reconstruction de résidence principale ?

Répondre à axel

7

 tevanaa, le 1 fév 2009 à 14:20:06
  • +3

Le fait de faire reconstruire une résidence principale n'a rien à voir avec la taxation à la tva immobilière lors de la vente ! ce sont deux opération fiscalement disctinctes

la fiscalité est simple : en cas de vente d'un bien achevé depuis moins de cinq ans, à compter de la déclaration d'achèvement des travaux, le prix de vente sera donc stipulé toutes taxes comprises
ainsi, le vendeur percevra le prix hors taxe
quant à la tva sur prix, le vendeur la reversera à l'état, sous déduction de toute tva supportée par lui, sur justificatifs, de l'achat du terrain, jusqu'à la vente
telle la tva supportée sur l'achat du terrain, la tva sur toutes factures acquitées, même de simples matériaux, sera déductible
le solde, après déduction, sera alors versée à l'état

le solde d'un crédit en cours ne peut pas être déduit de cette tva; ce solde n'étant pas une tva !

le fait de reconstruire un autre bien parralèllement à cette vente n'a aucune incidence sur le calcul de cette tva puisque fiscalement ce sont deux opérations isolées

Répondre à tevanaa