Statut : Non résoluDroit de passage à un prix exorbitant
mad13014, le jeudi 3 juillet 2008 à 21:29:05 Bonjour,
il y a plus de deux ans, j'ai entamé avec "l'aide" dun avocat une procédure pour obtenir un droit de passage sur un chemin ancestral, car le propriétaire de la parcelle en zone agricole que je traverse(et que traversaient mes prédécésseurs, ainsi que d'autres personnes, pour acceder à leurs parcelles qui sont toutes de petits jardins potager, prétend que nous n'avons pas de droit de passage (ce qui est vrais).
Néanmoins, il est écrit sur mon acte de vente, qu'un chemin de tout temps nous permet d'accéder a notre maison qui date de 1830 sur une zonne agricole (cadastrée bien sur). le dit propriétaire nous a demandé d'enlever notre portail, car celui portail signifiait qu'un passage y conduisait alors qui n'a pas de servitude, nous avons laissé notre portail en place, et avons continué a passer, ainsi que les petits jardiniers.
Pour en revenir a ma procédure, j'ai vraiment l'impression de me faire ballader, a mon premier contact avec mon avocat, ce dernier m'a annoncé un cout d'environ 800 euros pour ses services, et que le désenclave étant de droit cela ne me couterai pas très cher.(a ce jour j'ai déjà déboussé plus de 8000 euros!)
8000 euros= presque 6 000 euros pour le géométre,les comptes rendus de ce monsieur, la venue de son equipe sur les terrain pour faire les relevés nécéssaire a son compte rendu ect... le reste étant les frais de justices, l'avocat qui m'a réprésenté(il s'agit d'un autre avocat, car le mien ne pouvait pas se déplacer le jour de l'audience!)
compte rendu du géométre, le chemin d'origine ancestrale: est reconnu (depuis + de 30ans) photo aérienne produite datant de 1972. Il précise que celui ci est praticable et ne présente aucune difficulté, cette servitude étant dommageable pour le propriétaire du terrain, le cout global de ce droit de passage s'élève à plus de 20 000 euros!
A savoir que ce montant a été calculé sur la base d'un terrain constructible à demi tarif, alors que le terrain en question est en zone verte.
Si vous avez eu le courrage de me lire jusqu'au bout, je vous en remercie, et si vous avez un début de réponse a mon problème, je vous en remercie d'avance.
mad.