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Statut : Non résolu

écoulement d'eaux pluviales

dmarline, le dimanche 6 juillet 2008 à 08:24:56
Bonjour,
je vais bientôt attaquer des travaux sur mon terrain
ma partie de jardin se trouve derrière ma grange que je vais retapper.
le bout de jardin est divisé en 2 parts: une part côté voisin de la maison du dessus ( terrain au dessus car rue en descente).donc mon voisin a son bout de terrain contigu à sa maison et moi j'ai la portion du dessous côté rue.
j'ai déjà fait borné et payé en totalité sans rien demandé en participation de facture de manière à ne rien devoir à personne.
ce voisin fait comme chez lui depuis 2 ans malgré le bornage apparent.
je vais donc devoir entreprendre des travaux pour faire un logement locatif, et de se fait je vais devoir décaissé ma partie ( sans toucher cella du voisin) de manière à pouvoir rattraper le niveau de la route pour faire une entré dans ma grange ( permis accepté et les 2 mois finis) mais égalemnt de manière à pouvoir créer une place de stationnement imposée.
hors,en décaissant, je vais devoir enlever les tuyaux d'évacuations d'eau pluviales de ce voisin: ai-je le droit?
je n'ai trouvé aucun papier de servitude.ni de passage.
suis-je obligée de refaire cette tuyauterie?
à savoir que ce voisin a sa porte d'entrée sur la rue principale devant son batiment.ces eaux pluviales passe sur mon toit ( que je vais surrélever) donc concernant l'évacuation devant il peut la faire par son jardin côté route via son terrain ( là pas de soucis)
mais concernant sa partie de derrire, comment cela doit-il se faire?
suis-je obligée d'accepter son écoulement sous mon terrain?
ou peut-il faire le nésséssaire vian son interrieur via la route principale?
ce voisin a également un autre voisin au dessus de chez lui ( qui lui a vendu cette part)
je ne sais pas quoi donner comme autres renseignements...
merci de votre aide
mon seul soucis est de savoir si je suis obligée d'accepter ses tuyaux pluvials sur mon terrain alors qu'il n'y a aucun papiers de droits de passage...en ma possession...
merci de votre lumière!
si l'on se tient au code civil 640 641 681 cela parait clair mais en réalité...
merci encore à vous tous
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tatou_38, le dimanche 6 juillet 2008 à 08:36:36
Va déjà voir ton voisin et parlez en ensemble. S'il n'est pas irrascible, vous trouverez certainement une solution ou un compromis !
tatou_38
Angers
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 dmarline, le dimanche 6 juillet 2008 à 09:48:21
bonjour et merci
le problème est que la discution ne sera guerre possible car quand j'ai voulu le faire il est tout de suite monter dans ses tours et n'accepte pas le fait que j'ai demandé( une ouverture qui a été accepté) et le fait que bornage par géometre expert , il a enlever mon grillage et mis le sien à 30cm en dedans de mon terrain ( malgrés les bornes apparentes)
il est sans gêne depuis le premier jour et cela fait 3 ans que je le laisse faire comme chez lui, même devant au niveau de place de parking, nous avons toujours une voiture leur apparteant et sans qu'il vienne nous demander...je ne dis toujours rien, ...
il se fait livrer du bois de chaffage, devant notre porte de garrage et au bout de 3 semaines je ballaye tout ce qui reste par terre...je ne dis toujours rien...un sans gêne depuis le premier jour donc au niveau discution...je préfère être sure de mes droits et de mon devoir de manière à faire un courrier sans aggréssivité
je ne l'ai jamais été mais depuis 3 ans, plus çà va, plus il est chez lui chez nous...
donc...la discution n'a jamais été possible sans aggréssivité de sa part!
...
dur dur
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Résultats pour écoulement d'eaux pluviales

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