Demande de renseignement au niveau des statut

Anthonydu13, le mardi 8 juillet 2008 à 01:09:04

Bonjour, je souhaite créer mon assoc et j aimerais qu on me renseigne sur les roles et la fonction de chacun ( Président, co-président,Trésorier, Secretaire) merci d avance

Répondre à Anthonydu13 Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour demande de renseignement au niveau des statut

RENSEIGNEMENT SUR TARIFS NOTAIRE Bonjour, mon pere estdcd le 26/09/07 .nous sommes 4 enfants .ma mere vit seule desormais dans la maison de famille . suite a ce deces nous avons pris rendez-vous chez un notaire .celui-ci est venu estimer la valeur du bien immobilier sus nommé qui s... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3809614-renseignement-sur-tarifs-notaire

Statut cadre (avantages-inconvénients). Bonjour, Suite à une évocation d'un changement de statut en tant que cadre au sein de l'entreprise, l'employeur n'a pas émis d'avis négatifs et à simplement demandé au salarié de se renseigner puis de revenir pour en discuter... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810948-statut-cadre-avantages-inconvenients

Modèle de statuts de fondation Bonjour, Pouvez-vous me renseigner sur les statuts de fondations car on ne trouve pas grand chose sur google. Je ne retrouve que les statuts d'association. Merci d'avance. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3837948-modele-de-statuts-de-fondation

Réponses suivantes

Résultats pour demande de renseignement au niveau des statut

Quel statut pour des activités accessoires ?C’est une question de plus en plus posée : quel statut légal adopter pour mener des activités accessoires ou ponctuelles ? Pour arrondir les “fins de mois” et percevoir quelques revenus complémentaires, voire pour se réinsérer progressivement sur le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-469-quel-statut-pour-des-activites-accessoires

Statut du conjoint collaborateur de l'entrepriseLe conjoint travaillant dans l'entreprise familiale de manière régulière doit opter pour l'un des trois statuts suivants : • conjoint collaborateur, • conjoint salarié • ou conjoint associé, chacun de ces statuts lui conférant des droits... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1410-statut-du-conjoint-collaborateur-de-l-entreprise

Statut du conjoint salariéConditions légales d’application du statut du conjoint salarié (Cass. soc., 13 décembre 2007, pourvoi n° 06-45.243) On le sait, la jurisprudence considère traditionnellement que seules deux conditions sont requises pour l’application du statut du... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-374-statut-du-conjoint-salarie

Réponses suivantes

Résultats pour demande de renseignement au niveau des statut

Passer du statut de crèche au jardin d'enfantBonjour, Je dirige une crèche associative accueillant des enfants de 3 mois à 3 ans. Quelles démarches dois-je faire, afin d'accueillir des enfants jusqu'à 6 ans ? Quels sont les changements que je devrais faire au niveau de mes statuts ?... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4021505-passer-du-statut-de-creche-au-jardin-d-enfant

Statuts entreprise égarésBonjour, J'aurais besoin d'un renseignement, j'ai réaménagé mon local professionnel, je ne retrouve plus les statuts de l'entreprise, que puis-je faire pour récupérer ceux-ci et avoir ces documents officiels? Merci de me répondre... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3842655-statuts-entreprise-egares

Diminution du taux horaire et du niveauBonjour, est ce que quelqu'un peut me renseigner merci mon marie travail dans le batiment secteur platrerie son employeur lui a baisser son taux horaire et son niveau sans lui dire a t il e droit l'augmentation de son taux horaire et de son... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4001712-diminution-du-taux-horaire-et-du-niveau

Réponses suivantes

Résultats pour demande de renseignement au niveau des statut

La Commission Européenne propose de relever le niveau de garantie bancaire- La Commission Européenne a proposé aujourd'hui mercredi 15 octobre de faire passer le niveau de garantie minimal des dépôts bancaires de 20.000 à 100.000 euros sur une année. Un communiqué indique que "pour faire face à la crise financière... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/la-commission-europeenne-propose-de-relever-le-niveau-de-garantie-bancaire-100083-actualite.php3

Niveaux des prix alimentaires : pas assez de concurrence en France estime un rapport- Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la Prospective, a remis ce mardi 16 décembre à Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche, un rapport sur la formation des prix alimentaires. Ce rapport analyse les niveaux de prix de certains... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/niveaux-des-prix-alimentaires-pas-assez-de-concurrence-en-france-estime-un-rapport-100227-actualite.php3

Le service de renseignement téléphonique 118 008 accessible gratuitement par SMS- Remplaçant du 32008, le 118 008 devient le nouveau service de renseignement téléphonique par SMS des PagesJaunes. Ce service gratuit (hors coût du SMS) permet de recevoir par SMS les coordonnées d'un particulier ou d'un professionnel, mais... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/le-service-de-renseignement-telephonique-118-008-accessible-gratuitement-par-sms-100177-actualite.php3

Réponses suivantes

Résultats pour demande de renseignement au niveau des statut

Création d'entreprise : les statutsQuel statut adopter pour se mettre à son compte ?... Tout dépend des objectifs et des contraintes de chacun. Nos conseils pour faire le meilleur choix fiscal et social. Avant de lancer son entreprise sur le plan économique, le créateur doit réfléchir... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre10-les-bonnes-formules-pour-entreprendre.php3

Création d'entreprise, : le statut fiscal et social du dirigeantLe statut du dirigeant diffère naturellement selon le type d'entreprise et la nature de sa rémunération. Société anonyme Statut fiscal Sont imposées dans la catégorie des traitements et salaires les rémunérations versées au président du conseil... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre30-le-statut-fiscal-et-social-du-dirigeant.php3

Réponses suivantes