Héritiers réservataires en Espagne

Marie, le mardi 8 juillet 2008 à 11:41:31

Bonjour,
J'effectue actuellement des recherches sur les droits de succession en Espagne et je souhaiterais connaitre le déroulement d'une succession en Espagne avec ET sans testament. De plus, je souhaiterais connaitre l'ordre de succession (les héritiers réservataire) et l'ordre de préférence de ses héritiers en cas de succession. Enfin, effectuant le principal de mes recherches sur internet, pourriez vous m'indiquer quelques sites à ce sujet.
Cordialement.

Répondre à Marie Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

clavel, le mardi 4 novembre 2008 à 15:06:16

a mere a 6enfants et elle a tout donnee a une de mes soeurs qui a mit a son tour au nom de son fils qui es indicapee qel recours on peut esperer

Répondre à clavel

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

steph77phane, le mardi 4 novembre 2008 à 15:12:52

bonjour,

Clavel, faite votre propre message et rédiger de manière à être compréhensible et pour éviter une confusion ici
merci à+++
A tous, un grand "MERCI" pour votre aide généreuse.
Stéphane
Sécurise ton PC et sois à Jour avec : windows updates, Java, firefox, Internet Explorer ... .
Pense bête : j'ai la solution, je mets mon message en "Résolu".

Répondre à steph77phane

Posez votre question Répondre

Résultats pour héritiers réservataires en Espagne

Heritiers reservataire Bonjour, Au dècès de M. Y (2002), lors de la succession, il est dit : DROIT DES PARTIES pour Mme X(veuve) 1/4 en propriete soit environ 50 000 3/4 en usufruIT soit environ 15 000 pour les heritiers réservataires (2 enfants adultes) le surplus est de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3824809-heritiers-reservataire

Legataire universel avec heritier reservatair Bonjour, Mon oncle vient de décéder il m'avait fait légataire universel, il avait une fille d'un premier mariage donc héritière réservataire et avait fait donation au dernier vivant c'est à dire à ma tante. Quels sont mes droits... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4025525-legataire-universel-avec-heritier-reservatair

Succession : les formalités fiscales Au décès d'une personne, ses biens sont répartis selon les règles de la « dévolution légale » (s'il n'a pas fait de testament) ou selon ses volontés (exprimées dans le testament et sous réserve des droits des héritiers réservataires).... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-donation-succession/imp1000-principes-generaux.php3

Réponses suivantes

Résultats pour héritiers réservataires en Espagne

Conjoint survivant privé d’héritageDans les couples mariés, le conjoint survivant est héritier réservataire quand le défunt n’a pas de descendants en vie : celui-ci ne peut donc “déshériter” sa moitié qui aura droit à une part minimale du patrimoine. Tel n’est pas le cas quand le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1361-conjoint-survivant-prive-d-heritage

Succession vacante en absence d'héritiersUne succession est vacante : - quand personne ne se présente pour réclamer la succession et qu'il n’y a pas d’héritier connu ; - quand tous les héritiers connus ont renoncé à la succession ; - quand les héritiers connus n’ont pas opté de manière... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-651-succession-vacante-en-absence-d-heritiers

Assurance-vie : bénéficiaire décédé, héritier et conjointLe capital (ou la rente) payable lors du décès de l’assuré à un bénéficiaire déterminé ou à ses héritiers ne fait pas partie de la succession de l’assuré. Le bénéficiaire est réputé y avoir eu seul droit à partir du jour du contrat, même si son... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-570-assurance-vie-beneficiaire-decede-heritier-et-conjoint

Réponses suivantes

Résultats pour héritiers réservataires en Espagne

Perte de la reserve d'un heritierBonjour, mon frere qui est un heritier reservataire est condamne de recel successoral , peut-il perdre son droit de reserve et devenir ainsi un simple heritier ? il devra ,je crois restituer ce qui l'a vole et abadonne son recel . merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3883284-perte-de-la-reserve-d-un-heritier

Legs particulierBonjour, ma mère décédée a fait plusieurs legs particuliers, dont des bijoux et autres objets de valeurs, qui évalue le notaire ou les héritiers?? dans la mesure où les héritiers réservataires voudraient une partie de ces legs comment procèder ? on ne... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3948545-legs-particulier

Héritage au porutgalBonjour, J'effectue des recherches sur le droit des successions au Portugal et je souhaiterais connaitre l'ordre des héritiers ainsi que les héritiers réservataires. De plus, existe t-il a une législation particulière concernant le conjoint... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3886898-heritage-au-porutgal

Réponses suivantes

Résultats pour héritiers réservataires en Espagne

Testament : les règles à respecterEn l'absence de testament, le patrimoine du défunt est partagé selon les règles légales, qui ne sont pas toujours adaptées aux situations personnelles. D'où l'intérêt du testament. Les règles de fond Pour être valable sur le plan... droit-finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds30-testament-mode-d-emploi.php3

Mariage : les régimes matrimoniauxDe nombreux couples se posent la question avant de passer devant le maire. Voici ce qu'il faut savoir pour décider en toute connaissance de cause. C'est la question que se posent tous les couples qui s'apprêtent à passer devant le maire... droit-finances.commentcamarche.net/contents/vie-a-deux/vd110-faut-il-signer-un-contrat.php3

Assurance-vie : règles et conseilsEn dépit de la hausse de la fiscalité, l'assurance-vie reste un excellent placement. Encore faut-il éviter quelques pièges... En dépit de la baisse des rendements, l'assurance-vie reste un placement attractif. Il bénéficie en outre, on le... droit-finances.commentcamarche.net/contents/placements/pl60-assurance-vie-les-precautions-a-prendre.php3

Réponses suivantes