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Statut : Non résolu

Demande d autorisation sortie

  kiki, le jeudi 17 juillet 2008 à 10:39:25
Bonjour,je suis en arret maladie depuis 6mois,je dois partir en urgence au chevet de ma mere au portugal,es que l assurrance maladie peut m interdir de partir?,j ai donne tous les certificaux medicaux
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Résultats pour demande d autorisation sortie

Autorisation de sortie du pére Bonjour, je suis en instance de divorce je veux aller en algérie en vacances, j'ai fait faire le passeport français à mes 2 enfants de 3ans et 1ans1/2 ainsi que le visa. Est ce que je dois avoir une autorisation de sortie du territoire de la part... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3851788-autorisation-de-sortie-du-pere
Demande de sortie du territoire Bonjour, Je suis la délégataire de l'autorité parentale de mon fils mineurs âgé de 10 ans. Je dois établir une demande d'autorisation de sortie du territoire pour ces vacances en Guadeloupe. Pouvez-vous m'informer si le père doit en... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3875926-demande-de-sortie-du-territoire
Interdiction de sortie du territoire Bonjour, Je voudrais savoir ce que risque une personne ayant une interdiction de sortie de territoire,si elle est partie au maroc? Est-il normal que cette personne ai pu prendre le bateau sans etre controlé? Qui dois-je prevenir? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3963266-interdiction-de-sortie-du-territoire

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Sortie de l'indivisionL’article 815 alinéa 3 du code civil (devenu l’article 824 depuis la loi du 23 juin 2006) permet au juge d’accorder sa part en nature ou en argent à celui qui voudrait sortir de l’indivision, en maintenant cette indivision entre ceux souhaitant y... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-750-sortie-de-l-indivision
Travail le dimanche : les droits et devoirs de chacunLe dimanche est en principe un jour de repos. Sous réserve de certaines dérogations, temporaires ou permanentes selon le cas. Les dérogations temporaires Elles ne sont accordées que sur demande de l’entreprise et après autorisation du Préfet ou du... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-496-travail-le-dimanche-les-droits-et-devoirs-de-chacun
Les conséquences fiscales du divorceL’impôt sur le revenu Conséquence la plus connue : l’imposition séparée des époux dès que ces derniers ont reçu l’autorisation du Juge aux affaires familiales de résider séparément. Chaque époux séparé devra donc déclarer ses propres revenus perçus... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-513-les-consequences-fiscales-du-divorce

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Accident du travail (Résolu)Bonjour, suis en accident du travail brulure a la main 2è degre je voudrais savoir si les heures de sortie sont libres ou pas parce que une fois c'est oui une fois non droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3871916-accident-du-travail
Arret de travail pr grosse difficileBonjour, Nous avons perdu à la naissance notre bébé l'année dernière. Ma femme est à nouveau enceinte. Comme s'est une grossesse à risque, elle a été arrêtée par son médecin depuis le 1e mois. Aujourd'hui ellle est à 3 mois. elle a des... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3844675-arret-de-travail-pr-grosse-difficile
ETTAT DES LIEUX DE SORTIEBonjour, Lors de l'état des lieux de sortie, j'ai constaté que mon locataire avait déplacé un radiateur électrique mural. En avait-il le droit ? devait-il m'en demander l'autorisation ? Devait-il faire cette modification... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3869759-ettat-des-lieux-de-sortie

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Les avantages de la rente viagèreUn jour ou l'autre, on se pose toujours la question : vaut-il mieux percevoir un capital ou une rente viagère ? Certaines formules d'épargne offrent le choix à la sortie, comme le plan d'épargne-populaire, le plan d'épargne en... droit-finances.commentcamarche.net/contents/placements/pl30-les-atouts-de-la-rente-viagere.php3