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Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Travaux d'étancheité sur toit terrasse

sourig, le vendredi 18 juillet 2008 à 00:44:30
Bonjour,


Je posséde avec 4 autres copropriétaires un appartament -duplex avec terrasse au dernier étage d’une résidence .
D’importants traveaux traveaux vont avoir lieu puisque l’étanchéité du toit- terrase est défaillante .
En réalité , le toit de notre résidence possede trois niveaux :
1 : les terrasses de nos duplex
2 : les toits de nos studios
3 : une partie de toit legerement sur-élevée qui se trouve au dessus des ascenceurs et cages d’escaliers .
L’ensemble des coproprietaire prend en charge les travaux d’étancheite des terrasses et de la
partie N°3 Nous prenons a notre charge la partie carrelage sur plots des terrasses .

On nous impose de payer la totalité des travaux d’étancheite de la partie N°2 . Cette partie est truffée
de sorties de cheminées d’évacuation de vapeurs des cuisines , salles de bains , WC .
Est il normal que nous devions supporter seuls le montant de ces travaux ?
La surface totale de la toiture de notre residence fait 477M2 et la surface N°2 represente
28% de la surface totale .Nptre part de travaux represente dans ce cas un cout exhorbitant .
Que devons nous faire ?

Que dit le reglement de copropriete :

Les 4 lots d’habitations du16éme étage du present batiment F , pourront avoir un acces
direct à la toiture- terrasse , a la condition de supporter personnellement le coût des travaux de transformationset rendus necessaires par cet amenegement .

Ils auront la possibilité de l’utilisation de la partie de terrasse couvrant leur lot à la condition expresse de prendre a leurs frais la confection d’une dalle d’étanchéité et des gardes corps .

Ces travaux devront etre faits sous la surveillance du syndic et de l’architecte qu’il aura designé .Les honoraires de l’architecte demeureront a la charge du ou des beneficiaires de l’amenagement .

Ils reste bien entendu qu’ils seront par la suite entiérement responsables de l’étanchéité de la partie de terrasse dont ils auront la jouissance .De ce fait , les autres coproprietaires seront entiérement dégagés .

Il est toutefois précise , qu’en ce qui concerne les réparations qui deviendraient nécessaires au gros œuvre de cette terrasse , elles seront supportées par tous les copropriétaire de l’immeuble au prorata de leur quote-part de copropriété dans ledit bâtiment F
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amid, le dimanche 17 août 2008 à 12:07:01
bonjour nous effectuons les travaeux d'etanchietee si vous cherchez un artisan merci de nous conacter
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robe, le dimanche 17 août 2008 à 12:35:16
Salut sourig

merci d'avoir joint le règlement.

celui -ci semble assez clair me semble t il

puisqu'il prévoit la prise en charge de la srtucture même des terrasses pour l'ensemble des coopropriétares

( disposition légale ) mais pas les travaux d'étancheité pour le cas ou les propriétaires auraient décider de jouir de cette ou ces terrases à usage individuel.

Ce réglement est un peu biscornu et ne respecte pas les dispositions légales dans leur entité, mais il reste contractuel et dans ce cas tu a accepté le risque encouru .

2 solutions : faire casser le réglément de coopropriété pour vice de forme et clause illégale. mais seul un juge peut faire celà

faire voter en AG un avenant et le faire valider officiellement.

dans les 2 cas ces procédures sont lourdes.

la décenale est elle forclose ? si non la faire jouer

est ce que les travaux touche l'ensemble de la coopropriété ou seulement votre partie ?

pour conclure , ce réglement me parait abusif et non conforme légalement .

seul les conseils d'un avocat spécialisé pourra apporter un peu de lumière

essayez de prendre connaissance de toute la jurisprudence sur des cas similaire me semble la première chose à faire .

salut et bonne chance
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HICHEM, le vendredi 3 octobre 2008 à 10:45:01
Bonjour, je suis artisan en étanchéité spécialisé dans le recouvrement et revêtement de terrasse. Je possède aussi la responsabilité décennale.
Si vous êtes intéressés par notre prestation merci de me contacter au 06 12 60 12 90 pour un éventuel devis.
Répondre à HICHEM

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 sourig, le dimanche 5 octobre 2008 à 17:45:41
Bonjour

Merci pour la proposition , mais le syndic a trouvé un maitre d'oevre et les travaux viennent de commencer

Cordialement
Répondre à sourig

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