Arbres centenaires en bordure de terrain

ppdf, le vendredi 18 juillet 2008 à 21:51:20

Bonjour,
nous habitons depuis 25 ans sur notre terrain bordé d'arbres centenaires, en surplomb d'un terrain devenu constructible recemment et ou l'on construit des maisons...ces chenes sont enormes et tres hauts et depassent par endroits au-dessus de ces parcelles et bien au-dessus des maisons.....que devons-nous faire sommes nous obligés de couper toutes les branches qui depassent et qui sont tres au-dessus des maisons ? le fait que ces arbres soient centenaires intervient-il ?

Répondre à ppdf Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1Ce message vous semble utile, votez !
Ce message ne vous semble pas utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

droopy75, le vendredi 18 juillet 2008 à 22:54:29

Bonjour,
Pour avoir supporter le même cas :
- 3 chenes centenaires qui dépassent de ma propriété
- un voisin qui habitait la depuis plus de35 ans dans sa vieille maison avant de faire construire juste dessous les branches qui dépassent alors qu'il a plus de 50 mètres devant sa maison
je peux vous dire que j'ai été sommé par le tribunal de faire couper les branches qui dépassaient.
J'ai fais trainer malgré la sommation du tribunal car c'était la mauvaise saison dixit l'élagueur.

Répondre à droopy75

Posez votre question Répondre

Résultats pour arbres centenaires en bordure de terrain

Chemin privatif et ses fosses Bonjour, voilà,je suis propriétaire du chemin d'accès a ma maison ce chemin est bordé par des fossés plantés d'arbres,et les terrains jouxtant ces fossés ,de part et d'autre du chemin sont des terres appartenant a un agriculteur qui a... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3826620-chemin-privatif-et-ses-fosses

Coupe des arbres Bonjour, je voulais savoir si un locataire a droit de couper les arbres sur le terrain qu'il loue ???? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3926171-coupe-des-arbres

Abattage de mes arbres sans mon accord Bonjour, Nous sommes deux co-pro et j'avais des arbres en bordure de la séparation des deux jardins privatifs. Ils n'avaient pas la distances légales (50 cm ou 2 m). C'était pour la plupart des grands arbres + un arbuste. Le nouveau co... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3938864-abattage-de-mes-arbres-sans-mon-accord

1 2 3 Suivant

Résultats pour arbres centenaires en bordure de terrain

Hauteur des arbres du voisinUn if, d’une hauteur de 12 mètres, est implanté à moins de deux mètres de la limite séparant les fonds de deux voisins. 1/ L’arbre donc ne respecte pas la distance imposée par l’article 672 du Code civil compte tenu de sa hauteur. Cependant, le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1421-hauteur-des-arbres-du-voisin

Achat de terrain : droits d'enregistrement et TVALes terrains acquis par les seules personnes physiques, en vue de la construction d'immeubles que ces personnes affectent à un usage d'habitation, ne sont plus assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ces opérations sont désormais soumises... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1396-achat-de-terrain-droits-d-enregistrement-et-tva

1 2 3 Suivant

Résultats pour arbres centenaires en bordure de terrain

Arbre tomtéBonjour, notre locataire ne nous a jamais signalé, de quelque façon que ce soit qu'un arbre mort du terrain de la maison que nous lui louons risquait de tomber. Il est tombé sur le terrain du voisin arrachant au passage un cable EDF. Le voisin a... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3962454-arbre-tomte

Recuperer bois arbre cupé dans ma propriétéBonjour, Le terrain mitoyen du mien a été acheté récemment. Deux arbres sur mon terrain étaient à moins d'un mètre de la limite de propriété, j'ai donc accepté que mes nouveaux voisins les débitent : un platane + un laurier , ainsi que... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3975167-recuperer-bois-arbre-cupe-dans-ma-propriete

Arbres en bordure de propriétéBonjour, Je suis propriétaire d'une vieille maison à la campagne depuis 1977. Le jardin est délimité par une murette construite à la limite de la propriété. Le long de cette murette des arbres étaient déjà plantés au moment de l'achat de la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3837213-arbres-en-bordure-de-propriete

1 2 3 Suivant

Résultats pour arbres centenaires en bordure de terrain

Construction : l'achat du terrain La construction d'une maison individuelle n'est pas une sinécure. Mais le choix et l'achat du terrain ne sont pas non plus une mince affaire. Cette étape préalable conditionne même en grande partie la réussite de l'opération.... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c10-l-achat-du-terrain.php3

Vérifier la surface d'un terrain constructibleUne précaution indispensable : mesurer la surface du terrain avant de signer. Les problèmes de surface ne se posent guère en matière d'immeubles collectifs. Par définition, les limites d'un logement ou d'un local commercial situé dans... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c20-terrain-comment-verifier-la-surface.php3

1 2 3 Suivant