RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Jeudi 8 janvier 2009 - 03:46:47
inscrits :
1157030
connectés :
15507
questions/jour :
5598
Taux de réponse :
76.53%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
Astuces
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Format imprimable
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Immobilier
Les articles les plus lus...
1.
Crise financière : les garanties
2.
Toutes les réductions d'impôt
3.
Assurance-vie: Précautions à prendre
A voir également
Auto ecole reglementation
Bornage d'un terrain
Bornage donner pouvoir geometre
Carte de paiement - publicite - reglementation
Derniere réglementation en vigueur sur les soldes
Fosse septique reglementation
Instalation de chenil reglementation
Obligation de bornage des lotissements
Reglementation baux commerciaux ile de la reunion
Reglementation cheminees
Reglementation cheminnee mitoyennete
Reglementation de salaire
Reglementation diagnostic electrique
Reglementation pompe a chaleur
Reglementation porte coupe feu
Reglementation prime à la casse
Reglementation toilette handicapé
Règlementation mur de separation et crepissage
Règlementation pour la pose de borne de géomètre
Règlementation sur les climatiseurs
Règlementation utilisation everite
Règlementation versement appel fonds vefa
Réglementation assainissement non collectif
Réglementation bruit causé par travaux
Température règlementaire au travail
Transport de personnes reglementation
Plus
Ils ont besoin de votre aide
RSS
Options
03:10
je suis enceinte
(
Vie à deux
)
01:56
meilleure banque
(
Banque
)
01:54
conges payes imposes par manque de...
(
Travail
)
01:19
entreprise en faillite et plus de...
(
Entreprise
)
00:52
Répartition du prix de vente par SCI
(
Immobilier
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Réglementation bornage
Alex028
, le lundi 21 juillet 2008 à 17:44:06
Bonjour,
Peut-on déterrer une borne pour sceller un porteau de clôture, puis repositionner la borne ensuite ?
Répondre à Alex028
Signaler ce message aux modérateurs
Aller au dernier message
1
Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs
FLORENCE
, le
mardi 22 juillet 2008 à 12:00:46
Bonjour.
Oui, c'est tout à fait possible!
Répondre à FLORENCE
Posez votre question
Répondre
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Réglementation bornage
Bornage et hypothèques (Résolu)
Bonjour, Est-ce qu'un bornage contradictoire signé par toutes les parties il y a 20 ans mais non publié aux hypothèques peut être contesté par un acheteur récent d'un terrain concerné à l'époque du bornage ???
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3922425-bornage-et-hypotheques
COUT DU BORNAGE D'UN TERRAIN
Bonjour, Je souhaite avoir une idée du cout du bornage d'un terrain de 650 M2
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3831392-cout-du-bornage-d-un-terrain
Validité d'un PV de bornage à l'amiable
Bonjour, En 2000, avec mon ami, nous avons acheté un bien immeuble en indivision. Ce bien était mitoyen. En 2004, les nouveaux propriétaires de la maison mitoyenne on fait dresser par un géomètre un PV de bornage à l'amiable afin de délimiter nos...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3826204-validite-d-un-pv-de-bornage-a-l-amiable
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Réglementation bornage
Panne et dépannage sur autoroutes : tarifs et règles
Un dépannage sur autoroutes ou routes express ne peut être effectué qu’à la suite d’un appel à partir d’une borne SOS. Lorsque vous appelez à partir de ces bornes, vous êtes en communication avec un centre de gendarmerie ou de police ou encore de la...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1232-panne-et-depannage-sur-autoroutes-tarifs-et-regles
Copropriété : installation d'un climatiseur
En l'état actuel de la réglementation, l'installation d'un appareil de climatisation comprenant deux unités dont l'une située à l'extérieur requiert l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires à la majorité de l'article 25 de la loi n°...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1263-copropriete-installation-d-un-climatiseur
Mise au norme des ascenseurs et TVA au taux réduit
En 2006, la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC) a commandé une étude d'évaluation de l'avancement de la mise en oeuvre des dispositions réglementaires relatives à la sécurité des ascenseurs. Cette étude a...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1063-mise-au-norme-des-ascenseurs-et-tva-au-taux-reduit
Réponses suivantes
Tout le site
Astuces
Forum
Résultats pour
Réglementation bornage
Réglementation chemin d'accès pompier
Bonjour, un projet immoblier d'hotellerie est prévue au bout d'un chemin passant devant chez moi. Cet hotel est situé dans une impasse. Je voudrais savoir quelle est la réglementation concernant les accès pompier pour ce type...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3894559-reglementation-chemin-d-acces-pompier
Bornage obligatoire dans le cadre d'une vente
Bonjour, Notre maison est en vente, le terrain n'est pas borné. Notre agence immobilière nous dit que ce la doit être fait mais je ne trouve pas de textes concernant le bornage d'un terrain pour maison bâtie. Sachant que nous avons acheté...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3833446-bornage-obligatoire-dans-le-cadre-d-une-vente
REGLEMENTATION ARBRES
Bonjour, dans une copropriété, appartements au rez de chaussée, existe t il une réglementation en matière de sécurité pour des arbres proches 7m du bâtiment et hauteur 40 m, et permettre un élaguement.
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3841011-reglementation-arbres
Réponses suivantes