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2 réponses
Bonjour,
Je tombe par hasard sur votre question sur le palmier, qui me rappelle singulierement mon propre cas de figure.
J'ai aussi la jouissance privative d'un rez de jardin où est planté un énorme pin appartenant à la copropriété, et qui m'apporte ombre, épines, mousse et j'en passe, 8 mois sur 12.
Tous les autres propriétaires de l'immeuble veulent le garder, car il les isole visuelement des vis a vis...et toutes les nuisances sont pour moi .
Si le palmier a été planté par votre prédécesseur de façon privative, vous pouvez faire ce que vous voulez : l'abattre, l'élaguer, ETC...mais c'est à vos frais.
Si, comme dans mon cas, il appartient à la copro, celle ci doit en assurer l'entretien, dont l'élagage, à ses frais. A vous d'en faire la demande au conseil syndical/et au syndic, en recommandé avec AR (pas obligatoire, mais en impose plus!).
Pour l'abattage, même procéssus...mais cela passe en AG, et la, cela dépend du vote.
Cela peut déboucher par 'l'attaque' de la décision d'AG au tribunal, pour abus de majorité, ou discrimination d'un copropriétaire.
Boone chance!
Je tombe par hasard sur votre question sur le palmier, qui me rappelle singulierement mon propre cas de figure.
J'ai aussi la jouissance privative d'un rez de jardin où est planté un énorme pin appartenant à la copropriété, et qui m'apporte ombre, épines, mousse et j'en passe, 8 mois sur 12.
Tous les autres propriétaires de l'immeuble veulent le garder, car il les isole visuelement des vis a vis...et toutes les nuisances sont pour moi .
Si le palmier a été planté par votre prédécesseur de façon privative, vous pouvez faire ce que vous voulez : l'abattre, l'élaguer, ETC...mais c'est à vos frais.
Si, comme dans mon cas, il appartient à la copro, celle ci doit en assurer l'entretien, dont l'élagage, à ses frais. A vous d'en faire la demande au conseil syndical/et au syndic, en recommandé avec AR (pas obligatoire, mais en impose plus!).
Pour l'abattage, même procéssus...mais cela passe en AG, et la, cela dépend du vote.
Cela peut déboucher par 'l'attaque' de la décision d'AG au tribunal, pour abus de majorité, ou discrimination d'un copropriétaire.
Boone chance!
La législation juridique et financière évolue en permanence...