Statut : Non résolu

DETTES des grand parents

emmy 12, le mardi 22 juillet 2008 à 16:06:46

Bonjour,

nous sommes une famille un peu disperser et je ma grand mère décède a des frais d'hospitalisation , suis je responsable de ses dettes?

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Droit de visite enfant et grand-parent S'agissant des relations des enfants mineurs avec les grands-parents, la loi du 5 mars 2007 relative à la protection de l'enfance a modifié l'article 371-4 du code civil en son alinéa 1er en réaffirmant que l'enfant a le droit d'entretenir des... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1068-droit-de-visite-enfant-et-grand-parent

Donation des grands-parents aux petits-enfants Avec l'allongement de la durée de vie, il est fréquent aujourd'hui que les grands-parents fassent une donation à leurs petits-enfants. A juste titre puisque cela permet de transmettre son patrimoine en "sautant" une génération, ce qui limite le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-324-donation-des-grands-parents-aux-petits-enfants

Donation secondaire entre grand-parent et petit-fils Exemple récent d’une donation dite “secondaire” : un contribuable encaisse un chèque important de son père et, après avoir payé les droits de donation entre grand-parent et petit-enfant, reverse le solde à son fils, qui déclare de son côté un don... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-916-donation-secondaire-entre-grand-parent-et-petit-fils

Donner des biens à un enfant mineurUn enfant mineur peut aussi recevoir des biens. Leur gestion obéit à des règles particulières. Les parents les plus prévoyants, et parfois les grands-parents, préparent toujours leur succession en transmettant une partie de leur patrimoine de leur... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-593-donner-des-biens-a-un-enfant-mineur

Congés pour les grand parentsBonjour,tous le monde j'aimerai savoir si les grand parents ont le droit à 1jour pour la naissance d'un petit fils ou petite fille car j'ai une copine ou ses parents ont profiter d'1jour pour la naissance de son fils.merci pour la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3876376-conges-pour-les-grand-parents

Probléme de garde des grands parents /enfantsBonjour, Ma fille de 4 ans est partie dimanche soir chez ses grands parents en vacances dans l'aine à 1h30 de chez nous à lille. En principe elle doit partir 15 jours environ. hier lundi soir nous lui téléphonons comme à notre habitude et tout... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3894772-probleme-de-garde-des-grands-parents-enfants

Au décès de mes grand parents qui va pouvoirBonjour, je souhaiterai savoir comment "protéger" ma tante qui s'occupe beaucoup de mes grands parents à leur mort. mes grands parents ont 4 enfants, 3 qui s'entendent bien et une qui crée toujours des problème. A leurs mort comment faire... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3918191-au-deces-de-mes-grand-parents-qui-va-pouvoir