Réclamation des parts après une séparation

Nico, le mercredi 23 juillet 2008 à 23:53:20

Bonjour,

En espérant que je suis dans le bon forum !!!!
Voila, je suis en cours de séparation avec mon amie, nous avons plusieurs biens en commun, 1 maison et 2 appartements, elle me rachète ma part de la maison (mes 30%) et moi, je lui rachète ces parts de deux appartements ( 50% et 50 %).

Le notaire va bientôt nous convoquer pour nous remettre les attestation de titre de propriété ou les titres de propriétés, mais mon soucis c'est que mon amie, n'a jamais payée les prêts concernant les deux appartements, l'un est prélevé sur mon compte bancaire personnel, et l'autre je mets la différence car c'est un appartement qui est en location sur sur un compte commun, par contre pour la maison, il n'y avait pas de soucis les versements étaient partagés.

Aujourd'hui, je souhaiterai savoir s'il y est possible que je puisse récupérer ou réclamer la somme dont elle hérite sans avoir verser quoi que ce soit, car il est vrai que sur les prêts des biens, elle est co-emprunteur, j'ai en ma possession tous les versements effectué, justifiant que je suis seul à rembourser les prêts.

J'ai essayer à l'amiable de trouver un arrangement avec elle, mais elle ne veut rien entendre !!
Je suis conscient que notre route se sépare (nous avons un enfant en commun), mais ça reste tout de même une somme, qui me permettrai de rebâtir ma vie, car je lui laisse tous les affaires en commun (électroménager, meuble, table de jardin, etc ..) et actuellement, je suis obligé d'attendre la fin du bail (07/2009) pour récupérer l'appartement en location et l'autre c'est une résidence secondaire à la montagne (studio cabine), vu avec l'agence immobilière sur place, il faut du temps pour le vendre (crise immobilière) de plus, à la vente, je suis gagnant du tout !!

Pouvez-vous me dire s'il est possible de récupérer cette somme, et comment, suis-je obligé de passer par le tribunal ??
De plus, dois-je le signaler au notaire lors de la remise des titres de propriétés concernant ce litige ??

Merci d'avance de votre réponse,
Cordialement.

Nicolas

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droopy75, le jeudi 24 juillet 2008 à 09:23:06

Bonjour,
Il faut faire une lettre immédiatement au notaire avec copie des justificatifs et lui calculer les sommes versés par vous sur le total actuellement régler afin qu'il en tienne compte dans la répartition.
Cela revient à dire que votre exe va devoir prendre un emprunt pour financer le rachat de la maison à hauteur de ce delta.

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Nico, le jeudi 24 juillet 2008 à 23:19:00

Bonsoir,

Merci de votre réponse,
Le notaire doit nous convoquer à mon retour de vacances, c'est à dire début aout, pour nous donner les nouveau trites de propriété, de plus, le notaire a toujours communiqué avec mon ex, il n'a jamais répondu à mes mails.
Alors dois-je tout de même lui envoyer un mail, pour lui indiquer mes intentions concernant la réclamation de mes versements aux crédits ??
De toute façon, je compte en parler de ça devant le notare et mon ex.
Je sais que les titres de prorpiété peuvent être modifiés et ensuite regler ce litige ultérieurement, mais si je dois passer
par un tribunal, ça risque d'être long !!
Merci d'avance de vos réponses,
Cordialement.

Nicolas

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droopy75, le vendredi 25 juillet 2008 à 15:55:47

d'ou l'utilité de la lettre recommandée A.R maintenant pour éviter d'être devant le fait accomplit

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Nico, le vendredi 25 juillet 2008 à 22:59:16

Bonsoir,
Merci de ta réponse,
Je prends contact immédiatement avec le notaire.
Merci encore pour votre collaboration et de votre aide.
Cordialement.

Nicolas

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