Cheval chez les voisins

pilote, le jeudi 24 juillet 2008 à 12:10:45

Bonjour,
j' habite un village, mon voisin transforme sa cour pour héberger des chevaux; y a t-il une législation sur la détention d' animaux? en proximité d' habitation: création de nuisances variées ? odeur, bruit, insectes ...Merci pour votre aide.

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celed, le vendredi 25 juillet 2008 à 09:44:06

J'ai moi même un cheval donc je connais le sujet et je peux vous dire qu'un cheval seul ne fait pas de bruit et tous les cheveaux font leurs besoins au même endroit! Mais ca ne sent absolument pas, depuis plusieurs année que j'ai mon cheval, je n'ai jamais rien senti et mes voisins non plus! Par contre si votre voisin élève plusieurs cheveaux, ca peut etre problématique car il risque dy avoir des nuisances surtout en periode de chaleur! mais rassurer vous, il faut un peu plus d'1 hectar pour un cheval donc à moins que la cour de votre voisin soit immense, il ne pourra pas y mettre beaucoup de cheveaux.

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dominique, le samedi 26 juillet 2008 à 11:19:36

j'ai le même problème puisque depuis deux semaines mon voisin fait stationner des chevaux à ras de notre mitoyenneté (mon habitation est à dix mètres de la cloture) et certes les chevaux sont beaux et même affectueux, pas bruyants et pas d'odeurs mais ils attirent les mouches et les taons et j'en suis maintenant envahi. je crois que le législation prévoit une distance minimale. c'est à vérifier en mairie.

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CLAUDE, le mardi 5 août 2008 à 15:15:40

bonjour

j'ai le meme probleme 2 chevaux a proximité - de 20 metres de mon habitation en plein mois d'aout . C'est insuportable à cause des mouches !!!
avez vous eu des précisions sur la législation ?
MERCI DE VOTRE REPONSE

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cendrillon, le vendredi 22 août 2008 à 10:57:01

Bonjour!

j'ai moi aussi un voisin qui a des chevaux, donc je comprend votre problème!, cette année nous avons eut de le chance il n'y a pas eut de grosses chaleur, nous n'avons pas été ennuyé par les inséctes .
Savez vous qu'il y a certaines régles a respecter pour l'élevage des équidés?
Vous pouvez déjà vous renseigner si votre voisin est en règle , & sinon faire préssion
_Gestion des prairies est limité par 1 hectare par cheval
_selon arrêté ministériel de mai 2004 puçage (identité), obligatoire avant le 01/200
_Toute instalation d'une clôture éléctrique doit faire une déclaration & avoir une autorisation municipal
_Assurance obligatoire, en cas de dégats
_Pas de stokage de paille à moins de 10 métre d'une clôture éléctrique

Si votre voisin n'est pas en régle avec tout es ces conditions , vous pouvez lui causer quelques difficultés , & peut être abandonnera t il l'idée d'avoir des chevaux , vous aurez la paix

amicalement
cendrillon

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blideenne, le samedi 4 octobre 2008 à 18:04:09

bjr. J'ai effectivement des chevaux en mitoyenneté de notre terrain, à environ 15 m de notre maison. Tantot, ils mettent leurs chevaux à droite, tanto à gauche. la surface n'est pas très grande mais il y a deux chevaux et deux anes (peut être 3000 m). Une cloture électrique a été mise en place, et je crains lorsque je reçois mes petits enfants. Quelquefois les chevaux s'échappent et nous les trouvons chez nous, écrasant notre pelouse avec leurs poids. Nous avons toujours essayé de traiter amicalement avec eux mais nous avons affaire à des gens très intransigeants. Aussi, y a t il une loi qui spécifie la distance à respecter pour la mise en place de chevaux par rapport à une habitation ? quel recours pouvons nous avoir lorsque les chevaux se trouvent chez nous (cela fait bien 20 fois et chaque fois nous avons la gentillesse de les avertir,mais maintenant nous avons décidé d'arrêter d'être gentils)
Si vous pouviez m'aider ? merci

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comanche83, le vendredi 19 septembre 2008 à 23:12:38

bonjour,mon voisin me fait des misères(police au portail) pour mon cheval que je prend chez moi pour les soins(ferrages ,veterinaire,etc)4 ou 5 fois par an,10 jour maxi à chaque fois;mon terrain 1000 m;et lui ne respecte aucune loi ,construction sur mur de cloture(garage),arbre trop grand(branche 4 m chez moi),haie cyprés moins 50 cm du mur cloture mitoyen hauteur 4 m; j'ai bien envie de lui envoyer la police à mon tour.
que feriais vous à ma place; merci.

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marie, le mardi 7 octobre 2008 à 17:43:24

j'ai moi aussi des problèmes. C'est un citadin qui a acheté un petit terrain constructible en pleine campagne et y a fait une maison. Mes chevaux sont dans la prairie voisine qui existe elle depuis des temps immémoriaux. Avant d'appeler les gendarmes (!), il faut lui adresser un courrier lui demandant d'élaguer les arbres afin que leurs branches ne surplombent plus votre propriété avec copie au juge de proximité, et ce si les arbres ont plus de trente ans. Si les arbres ont moins de trente ans et ne sont pas implantés à distance règlementaire, vous pouvez lui demander de les abattre. Sans réponse de sa part, ou dans le cas d'une réponse négative, vous saisissez le juge de proximité qui convoquera les deux parties et qui vous donnera raison.

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Fck-Hilt0n, le lundi 24 novembre 2008 à 21:49:43

V0us êtes t0us des p'tites natures !!!! Les chevaux c'est la vie, et puis dabb0rd un cheval sa pue pas !!! sa à une 0deur particulière certe mais sa ne pue pas !!! Et je cr0is que les m0ustiques s0nt innévitables en été, qu'il y est des chevaux à proximité ou pas !!! Les m0ustiques s0nt certainement plus dérangeant p0ur les animaux que p0ur les humains !!! Et puis je tient à dire à m0n v0isin que m0n cheval est très bien là où il est !!!!

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