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1 réponse
Bonjour,
si votre contrat (qui fait foi) stipule un forfait jours, votre bulletin n'est pas conforme : il ne devrait pas comporter de décompte horaire, mais un décompte en jrs (mensuel + cumul annuel) ; (dans les 218 jrs ne sont comptés que les jrs effectifs de travail, soit hors CP, fériés et journée de solidarité et droit à 10 jrs de RTT à prendre selon des modalités interne à l'entreprise)
les cadres dt le salaire n'atteint pas le PSS ne devraient pas être en forfait mais à l'heure
si vous dépassez 218 jrs/an, vous avez droit au règlement de jrs supp majorés (voir modalités entreprise) ou de récupérer.
pour le décompte de RTT sur le bulletin : pourquoi pas, à condition que cela corresponde bien à 10 jrs/an. pour info, un cadre en forfait jour est un cadre dit "intermédiaire" i.e. ni intégré (à une équipe dont il doit suivre les horaires) ni dirigeant, il dispose d'une grande autonomie, il gère sa charge de travail et ses horaires comme il l'entend donc logiquement, il prend ses RTT quand il veut...
si votre contrat (qui fait foi) stipule un forfait jours, votre bulletin n'est pas conforme : il ne devrait pas comporter de décompte horaire, mais un décompte en jrs (mensuel + cumul annuel) ; (dans les 218 jrs ne sont comptés que les jrs effectifs de travail, soit hors CP, fériés et journée de solidarité et droit à 10 jrs de RTT à prendre selon des modalités interne à l'entreprise)
les cadres dt le salaire n'atteint pas le PSS ne devraient pas être en forfait mais à l'heure
si vous dépassez 218 jrs/an, vous avez droit au règlement de jrs supp majorés (voir modalités entreprise) ou de récupérer.
pour le décompte de RTT sur le bulletin : pourquoi pas, à condition que cela corresponde bien à 10 jrs/an. pour info, un cadre en forfait jour est un cadre dit "intermédiaire" i.e. ni intégré (à une équipe dont il doit suivre les horaires) ni dirigeant, il dispose d'une grande autonomie, il gère sa charge de travail et ses horaires comme il l'entend donc logiquement, il prend ses RTT quand il veut...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 mars 2009 à 09:31
commencé en octobre 2008 forfait 218 j /an comment ça se passe pour 2009 ai je comme tout salarié sans forfait droit a cp de octobre 2008 a mai 2009 soit 18 jours de cp pour été2009 ,alors comment calcul t on les rtt
ou mon forfait debute dès 2009 et donc fin 2009 je dois avoir travaillé 218 jours a moi de m'organiser merci de votre reponse
20 mars 2009 à 10:02
voici le calcul correspondant à un forfait de 218 jours : 365 - 104 jrs de WE - 25 jrs ouvrés de cp - 10 JRTT - 9 jrs fériés + 1 jr de solidarité.
Donc normalement pour 2009 vous devez rajouter le nbre de jours (ouvrés) de cp non acquis au 31/05/09
je pense que les 18 jrs sont ouvrables car d'octobre (plein) à mai ça fait 8*2.0833 = 16.67 soit 17 jrs (refaire le calcul si mois d'octobre incomplet) i.e 25-17=8 jrs non acquis dc vous devez faire pour 2009 : 218 + 8 = 226 jrs
mais c plutôt à votre employeur de vous confirmer (ou infirmer) ce calcul.
les 10 jrtt sont compris dedans dc à prendre tt au long de l'année 2009.
bonne chance !
20 mars 2009 à 10:24
donc 25j- 16j= 9 jour dû au patron
218 + 9 =227 jour a travailler sur 2009 (jusqu'en decembre?)
une année 365 jours -104j we - 9 jour ferié + 1 j solidarité =253 jour ouvrable ou je peus travailler
je dois travailler 227 j
donc 253-227 = 26 jours que je reparti comme je veus ( +2 en reccup pour travail de nuit l'employeur qui la dit a mon epoux) mon calcul est il exacte ? merci de votre gentillesse
encore une question l'année 2010 on repart pour travailler 218 j ?
et si on prend des congés en aout avec le 15 aout on deduit que les j ouvrable ?
Modifié par ericRg le 24/05/2011 à 15:18
si l'employeur décompte en jours ouvrables, pas de problème, 1 semaine = 6 jours, du lundi au samedi sauf fériés mm tombant un samedi comme c le cas cette année pour le 15/08 : la semaine du 15/08 = 5 jours au lieu de 6
par contre si votre mari a droit à des repos compensateurs, ça vient diminuer d'autant son forfait donc ici 227-2=225 jours à travailler au titre de 2009
11 févr. 2012 à 14:20
Je suis intérimaire avec un contrat cadre en forfait jours selon la convention collective de la mettalurgie. Je suis à la posititon 2, coefficient 100. J'ai commencé ma mission le 03/01/2012. Selon l'accord des barèmes des appontement minimaux garantis pour les IC à partir de 2012 le salaire annuel garanti, base 218 jours selon ma position et mon contrat doit être 34 486 euros.
Pouvez-vous me dire dans ce cas comment calculer le montant de forfait jour sachant que ma mission va se terminer fin juillet, ainsi que les RTT, et les CP?( sachant que les intérimaires ne peuvent pas prendre les CP, ils sont payés en fin de mission) Est-ce bien mon forfait jour doit être 34 486/218= 158.19 euros par jour?