Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Consommation

Calcul vetusté ameublement

manu151, le 27 jui 2008 à 20:45:05

Signaler ce message aux modérateurs

Bjr suite a 1 séparation ou nous étions en concubinage
je voudrais savoir si il y a 1 coefficient , calcul ou autre méthode pour payer a ma concubine ce qu'il lui reviens de droit
il s'agit de meubles qui ont 1 an
y a t'il 1 régle précise ???

Meilleures réponses pour « calcul vetusté ameublement » dans :

Grille vetusté Voir

"règle de calcul" sur la vétusté Voir

Calcul des droits de succession : barème 2009 Voir Le calcul des droits de succession n'est pas toujours simple à effectuer. Voici les différentes étapes à respecter et les barèmes à appliquer en 2009. Les droits de succession sont calculés sur la valeur de l'actif net, après imputation...

Temps partiel et calcul des congés payés Voir

Calcul et décompte des jours de congés payés VoirLes jours de congés sont généralement décomptés en jours ouvrables. Le calcul est basé sur le nombre de jours ouvrables inclus dans la période d'absence, y compris pour les salariés à temps partiel. Le premier jour ouvrable de congés payés est le...

Calcul du salaire journalier de référence (SJR) VoirA la base du calcul des allocations-chômage, le montant du SJR (salaire journalier de référence) dépend de deux facteurs. 1. La période de référence. Le SJR prend en compte les douze derniers mois civils précédant le dernier jour travaillé et payé à...

Calcul nombre de jours pour frais réels (Résolu) Voir

Vétusté. (Résolu) Voir

Calcul indemnite rupture de contrat (Résolu) Voir

Plus-values immobilières : calcul de l'impôt VoirCalcul de la plus-value La plus-value brute est égale à la différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition (ou la valeur vénale, base de calcul des droits, quand il s'agit d'une acquisition à titre gratuit). Le prix de cession est...

Calcul de l'impôt sur le revenu : barème et taux 2009 VoirLe revenu net global est soumis au barème progressif par tranches. 1. On divise le revenu net global par le nombre de parts de quotient familial. 2. A chaque tranche est appliqué un taux d'imposition. 3. Le montant ainsi obtenu est...

Posez votre question Répondre