Droit de passage et cloture

ced86, le lundi 4 août 2008 à 17:18:34

Bonjour,

Depuis 2003, date de l'acquisition, j'habite un lieu-dit avec deux maisons, celle que j'occupe et celle de mon voisin, présent 2 mois dans l'année, qui bénéficie d'un droit de passage dans ma cour.

Depuis quelques mois, et suite à de nombreux allers-venus de voitures se promenant et venant faire demi-tour dans ma cour, j'ai décidé de mettre une chaine à la limite de mon terrain pour ériger une barrière matérielle et surtout psychologique destinée à repousser ces quelques "touristes".

Le fond de mon terrain donnant sur un chemin communal puis sur le terrain de mon voisin, j'ai également décidé de construire une cloture en grillage en laissant environ 3m libres pour le passage de mon voisin.
Mon voisin franchit donc actuellement 2 clotures: la première qui est une chaine pour pénetrer sur mon terrain, et la deuxième, un accès libre de 3m au milieu d'une cloture grillagée, pour sortir de mon terrain avant de pénetrer sur un chemin communal puis d'entrer sur sa propriété.

Cette personne ayant les idées un peu changeantes, ne veut plus remettre la chaine quand il passe. J'ai également le même problème avec le camion de collecte d'ordures ménagères en passant qui ne vient que pour ramasser ses ordures et détériore fortement ma cour.

Voici mes questions:

1) J'envisage de mettre un portail manuel à la place de ma chaine car j'estime que celle-ci ne suffit pas à protéger mon domicile d'éventuels promeneurs ou intrus. Je compte bien évidemment donné la clé à mon voisin.
Ais-je le droit ? et Puis-je obliger mon voisin à ce que le portail reste fermé ?

2) Est-il possible de mettre un 2ème portail en sortie selon le même principe. Je rappelle que mon terrain ne donne pas directement sur celui de mon voisin mais sur un chemin communal quelques fois emprunté pas des agriculteurs, promeneurs...

3) Enfin, est-il possible d'interdir au camion de collecte d'ordures ménagères de passer dans ma cour et d'obliger mon voisin à déposer ses ordures devant l'éventuel futur portail (ou actuelle chaine) ?

En espérant avoir été suffisamment clair, et Vous remerciant par avance.

Cordialement

Cédric

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