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Honoraires maitre d'oeuvre

isenik, le mercredi 6 août 2008 à 13:54:55
Bonjour,

je reçois ce matin une facture d'un maitre d'oeuvre à qui j'avais demandé des plans et la mise en oeuvre d'une construction. Le permis de construire a été fait et obtenu. Toutefois, pour des raisons financières, j'ai abandonné le projet. Le terrain n'a pas été acheté, la réservation m'ayant même été remboursée. Je nai signé aucun contrat avec le maitre d'oeuvre, or celui ci ci , 3 mois après avoir été prévenu que le projet était abandonné, m'envoie une facture de : frais d'honoraire : 6468.45 € TTC. Ce montant me semble exhorbitant et injustifié (construction simple, plan fourni au départ par moi même) Quelqu'un peut il me dire si je suis dans l'obligation de payer une facture qui comprend si peu de détail, pour une réalisation non faites. Merci
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dd, le vendredi 3 octobre 2008 à 12:34:36
Bonjour,
Allez sur www.mcoi.fr/maitre.htlm, qui dit tout ce qu'il faut savoir sur le maître d'oeuvre et notamment que si le projet est abandonné pour une raison ou pour une autre, non seulement vous ne lui devez rien, mais il doit vous rembourser ce que vous lui auriez éventuellement versé. Si l'on en croit ce site, vous n'avez donc pas à payer cette facture. Mais on peut considérer, pour être élégant, comme vous aviez obtenu le PC avant d'abandonner le projet, et sans doute grâce à son travail, qu'il faut quand même le dédommager du temps qu'il a passé sur votre dossier. Quant à savoir de combien, normalement vous avez signé un contrat avec lui qui précisait les domaines de son intervention et le montant de ses honoraires pour chacune des prestations prévues. Si rien n'est détaillé dans le contrat, c'est plus difficile de négocier la facture qu'il vous envoie... Mais en général, sur les 10% du montant total HT estimé des travaux que prend un maître d'oeuvre pour s'occuper de tout, du dépôt de PC à la coordination du chantier en passant par la consultation des entreprises et la réalisation des plans, la phase administrative avant de commencer les travaux représente 20 à 25% du boulot, donc pour faire simple, total travaux 100 000, total honoraires 10000, part dossier PC 2500...
Cela dit il y a un truc bizarre : seul un architecte peut déposer un permis de construire, et vous parlez d'un maître d'oeuvre...
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 caramel, le vendredi 3 octobre 2008 à 12:44:15
Si vous n'avez rien signé avec le maître d'oeuvre, rien convenu ensemble en amont du projet, vous ne lui devez rien.
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