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Bonjour,
Allez sur www.mcoi.fr/maitre.htlm, qui dit tout ce qu'il faut savoir sur le maître d'oeuvre et notamment que si le projet est abandonné pour une raison ou pour une autre, non seulement vous ne lui devez rien, mais il doit vous rembourser ce que vous lui auriez éventuellement versé. Si l'on en croit ce site, vous n'avez donc pas à payer cette facture. Mais on peut considérer, pour être élégant, comme vous aviez obtenu le PC avant d'abandonner le projet, et sans doute grâce à son travail, qu'il faut quand même le dédommager du temps qu'il a passé sur votre dossier. Quant à savoir de combien, normalement vous avez signé un contrat avec lui qui précisait les domaines de son intervention et le montant de ses honoraires pour chacune des prestations prévues. Si rien n'est détaillé dans le contrat, c'est plus difficile de négocier la facture qu'il vous envoie... Mais en général, sur les 10% du montant total HT estimé des travaux que prend un maître d'oeuvre pour s'occuper de tout, du dépôt de PC à la coordination du chantier en passant par la consultation des entreprises et la réalisation des plans, la phase administrative avant de commencer les travaux représente 20 à 25% du boulot, donc pour faire simple, total travaux 100 000, total honoraires 10000, part dossier PC 2500... Cela dit il y a un truc bizarre : seul un architecte peut déposer un permis de construire, et vous parlez d'un maître d'oeuvre... |
Si vous n'avez rien signé avec le maître d'oeuvre, rien convenu ensemble en amont du projet, vous ne lui devez rien. |
Résultats pour honoraires maitre d'oeuvre
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