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Réclamation d'un facture d'architecte

yayan, le jeudi 7 août 2008 à 15:31:57
Bonjour,
Nous avons il y'a quelques mois de cela, nous avons pris contact avec un artisan pour la construction d'une maison bois.Puis aprés élaboration d'un devis estimatif du coût global de la construction aprés que nous lui ayons nous même déposé le plans, nous sommes tombés d'accord et nous lui avons donc demandé les plans définitif avec les petites modifs apportées pour le dépôt du permis de construire.Puis peux de temps aprés une fois les plans établis il nous fait savoir vu que la surface habitable dépassé les 170m2 qu'il à du faire appel à un architecte(sans nous avoir avertis au préalable) pour l'elaboration des plans et que cela lui revenait à 2000€.Nous n'avons eu aucun devis sur les frais d'architecte, Nous n'avons signée aucun devis ni contrat avec l'artisan.Seul le permis de construire déposé et plan comporte nos signatures.A ce jour faute de protection incendie inssufisante dans la rue du projet, le permis de construire est refusé.De ce fait, l'artisan nous exige désormais de lui payé les 2000€ qu'il a dû régler à l'architecte.Puis je refusé de régler cette somme qui n'apparait nul part dans les devis et qui m'a été imposée sans crainte de poursuite et si ce n'est pas le cas qu'elles sont mes droits .Merci pour vos réponses.
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blux, le jeudi 7 août 2008 à 15:51:45
Salut,

qu'avez-vous signé comme contrat avec cet artisan ?

Est-ce lui qui devait s'occuper de toutes les formalités ? Qui a déposé le permis de construire en mairie ?

A+ Blux           
 "Les cons, ça ose tout.
C'est même à ça qu'on les reconnait"
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yayan, le jeudi 7 août 2008 à 18:32:25
Bonjour,
Je n'ai signé aucun contrat avec cet artisan.Pour de ce qui est des formalités admnistratives c'est l'architecte qui les a remplies via l'artisan.J'ai moi même déposé le permis de construire que j'ai signé à mon domicile aprés qu'il fut déposé par l'artisan dans ma B.A.
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blux, le vendredi 8 août 2008 à 09:03:42
Qui a payé l'architecte ?
Y-a-t'il une facture ?

A partir du moment où tu n'as pas de contrat signé avec l'artisant, tu ne lui dois rien...

Le recours à l'architecte est obligatoire pour la signature des plans qui vont être mis dans le dossier de permis. Mais on peut dessiner les plans soi-même sans qu'il n'intervienne à ce stade.

A+ Blux           
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yayan, le vendredi 8 août 2008 à 13:28:13
C'est l'artisan qui a payé l'architecte et je n'ai vu aucune facture.Merci pour tes réponses.
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blux, le vendredi 8 août 2008 à 13:31:19
Il l'a fait de sa propre initiative, sans que tu ne l'aies mandaté pour...

A+ Blux           
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yayan, le vendredi 8 août 2008 à 20:57:48
tout à fait...
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twisel, le vendredi 29 août 2008 à 15:29:40
<quote>Le recours à l'architecte est obligatoire pour la signature des plans qui vont être mis dans le dossier de permis. Mais on peut dessiner les plans soi-même sans qu'il n'intervienne à ce stade. </quote>

désolé de déterrer un peu ce topic, mais c'est totalement faux: pour une surface supérieure à 170m2 (SHON), on ne peut pas dessiner les plans soit-même! il est interdit à l'architecte de signer des plans qu'il n'a pas fait lui-même! en revanche (et bien entendu!), il est possible de lui proposer des plans et il vous conseillera pour les améliorer, les mettre aux normes....
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 blux, le lundi 1 septembre 2008 à 10:27:17
et bien moi, j'ai fait les plans de ma maison (plus de 170m² de SHON), je les ai ensuite passés à mon maitre d'oeuvre, qui s'est occupé de les faire valider par un archi (seul un alignement des ouvertures a été fait)...

A+ Blux           
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