Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

Petrus, le vendredi 8 août 2008 à 10:03:40

Bonjour à tous,

Je suis compositeur et je vis donc des commandes que je reçois des divers organismes culturels, français ou étranger, des orchestres, des solistes ou maisons d'opéra, ou bien encore des privés, des entreprises pour un évènement particulier, et cela va même jusqu'à la très "grande classe", à savoir le cadeau d'anniverssaire pour les 20 ans de mariage... Bref, tout est imaginable.
La plupart du temps, soit les rétributions se font directement par les institutions (avec un décallage/retard pouvant aller jusqu'à un an...), soit par virement des orchestres ou associations de musiciens, soit par facture simple pour les privés.
Les paiements en liquide sont rarissime pour les compositeurs.
Voici l'objet de mon mail de ce jour
Je viens de recevoir une commande par une fondation Suisse qui me propose de me rétribuer la commande soit sous forme "d'aide à la création" sous forme de bourse soit une "bourse d'aide à la création".
Est-ce que cela a une incidence au niveau fiscal?
La métier de compositeur est particulier. Nous écrivons un jour pour rien, le lendemain pour beaucoup. Il s'agit donc de pouvoir lisser les revenus pour ne pas faire le yoyo et être submergé par les impôts un jour et non imposable l'année suivante.
Quelqu'un peut-il me renseigner sur les dispositions fiscales à ce sujet?
Avec tous mes remerciements anticipés
Petrus

Répondre à Petrus Signaler ce message aux modérateurs

Résultats pour Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

[attention aux arnaques]Bourse d'etude Bonjour, Alors moi je suis un peu dans la même situation et je cherche à savoir si je peux avoir une bourse l'année prochaine pour pouvoir travailler moins à coté et m'occuper de mes etudes. Mes parents m'ont laissé leur maison et donc... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3810715-attention-aux-arnaques-bourse-d-etude

Vente avec crédit vendeur Bonjour, je cède mon fond de commerce et j ai trouvé un acquéreur qui me propose 30%en liquide et le reste en crédit vendeur sur un période de 2 ans et demi , quelles sont les garanties que je dois exiger pour me proteger des impayés et quels sont les... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3948522-vente-avec-credit-vendeur

Taux d'endettement sur un crédit immobilier Bonjour, nous avons contracter il y as 2ans un crédit immobilier pour l'achat d''un appartement (234 000e), faisant confiance a notre banquier, nous avons signer un taux variable, car selon lui un crédit a taux fixe ne serai pas... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3829318-taux-d-endettement-sur-un-credit-immobilier

Réponses suivantes

Résultats pour Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

Crise boursière : des sicav monétaires dans le PEAAvec la crise boursière de ces dernières semaines, nombreux sont les épargnants qui souhaitent davantage de sécurité pour leurs portefeuille de valeurs mobilières. Un moyen efficace est de transférer une partie de ses avoirs sur des sicav ou fcp... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-153-crise-boursiere-des-sicav-monetaires-dans-le-pea

Crédit d'impôt 2008 : achat d'un véhicule propreVous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt en 2008 si : – vous avez acquis ou pris en location (contrat avec option d’achat ou contrat de location pour une durée d’au moins deux ans) un véhicule neuf fonctionnant exclusivement ou non au GPL, au GNV... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-789-credit-d-impot-2008-achat-d-un-vehicule-propre

Crédit d'impôt : pompe à chaleur climatiseur réversibleVous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt en tant que propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit si vous faîtes installer dans votre habitation principale située en France, une pompe à chaleur air/air, appelée aussi climatiseur réversible,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-964-credit-d-impot-pompe-a-chaleur-climatiseur-reversible

Réponses suivantes

Résultats pour Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

Frais sur codeviBonjour, Ont me dit que le Crédit Agricole est en faillite, et que son groupe LCL coule aussi ?? Bizarement, une amie me dit qu'il lui prennent plus de frais?? 30€ le mois dernier, sans ce justifier....alors qu'elle n'à aucun decouvert.... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3884071-frais-sur-codevi

Bourse étudiante et déclaration d'impôtsBonjour, je viens vous consulter pour pouvoir répondre à une question que je me pose depuis pas mal de temps et que je n'ai jamais réussit à résoudre. Voila je suis étudiant dans une école d'ingénieur, niveau actuel bac+3. Je suis... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3808736-bourse-etudiante-et-declaration-d-impots

Carrés bleus crédit agricoleBonjour, Nous avons mon mari et moi même 2 carrés bleus : l'1 au nom de monsieur , l'autre au nom de madame .Sur chacun d'eux il y a un peu plus de 70 000 euros (ouverture en novembre 2001) ..En cas de faillite du CA et... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3946823-carres-bleus-credit-agricole

Réponses suivantes

Résultats pour Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

Baromètre mensuel national des taux de crédits immobiliers : hausse partout en France- Chaque mois, le Relaxfil diffuse le baromètre national des taux fixes de crédits immobiliers, établi par Empruntis.com, courtier en ligne spécialisé dans les crédits et assurances. Ce baromètre est divisé en sept régions : Ile-de-France, Nord, Est,... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/barometre-mensuel-national-des-taux-de-credits-immobiliers-hausse-partout-en-france-100086-actualite.php3

Réponses suivantes

Résultats pour Fiscalité sur les bourses d'aide à la créatio

Gestion de patrimoine : règles et conseilsLa gestion d'un patrimoine dépend du profil familial ou professionnel de chacun. Mais au-delà des cas particuliers, elle doit aussi respecter certains principes de base. La gestion d'un patrimoine ne se limite pas à sélectionner des... droit-finances.commentcamarche.net/contents/placements/pl10-les-regles-pour-bien-gerer-son-patrimoine.php3

Création d'entreprise : avantages fiscaux et exonérationsVous pouvez bénéficier d'un certain nombre d'avantages fiscaux quand vous participez à la création d'une entreprise. Mais les conditions exigées sont parfois très strictes. Rappels des dispositifs actuels Une règle de base à connaître :... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre100-tous-les-avantages-fiscaux.php3

Création d'entreprise : les statutsQuel statut adopter pour se mettre à son compte ?... Tout dépend des objectifs et des contraintes de chacun. Nos conseils pour faire le meilleur choix fiscal et social. Avant de lancer son entreprise sur le plan économique, le créateur doit réfléchir... droit-finances.commentcamarche.net/contents/entreprise/cre10-les-bonnes-formules-pour-entreprendre.php3

Réponses suivantes