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Bonjour,
Nous sommes dans un forum immobilier, mais je peux vous assurer que vous pouvez stationner devant n'importe quel endroit ou le code de la route ne vous l'interdit pas ex: trottoirs, panneaux interdiction, vois de bous ,entées d'immeuble, portes cochères etc... Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête. Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie. |
D'avance je vous remercie pour les conseils que vous pourrez m'apporter. J'habite dans une impasse privée construite il y a une cinquantaine d'années.
A cette époque, il y avait peu de véhicule, hors actuellement, les deux premières maisons disposent de plusieurs appartements (3 en moyenne) et comptabilisent à elles seules 14 voitures dont plusieurs break. Ces personnes disposent de garages, mais ne les utilisent pas !!!! Elles se garent les unes derrières les autres. A partir de notre maison, l'impasse se rétrécie et on ne peut plus stationner étant donné qu'il y a juste la place de passer. Ce qui fait qu'ils viennent se garer jusqu'à devant chez nous et nous ne pouvons plus utiliser la place de long de notre maison. Nous avons une locataire et elle est obligée de garer son véhicule hors de l'impasse, dans la rue. Nous avons essayé de parlementer avec ces voisins -qui sont là depuis un an pour certains et 6 mois pour les autres. Ils sont les maitres et estiment que l'on cherche les histoires. Ma mère est âgée et elle est victime de toutes ces bagarres qui lui détruise sa santé. Existe-il un recours afin de mettre fin à ces discordes ? Il existait il y a quelques années un règlement pour notre impasse. Est-il possible de le remetttre au goût du jour , en sachant que nous n'avons plus de syndic (celui-ci étant décédé et n'a jamais été remplacé). Ce règlement précisait que chacun devait se garer devant chez soi. Que peut-ton faire avant que cela ne dégénère davantage ? Dans l'attente de votre réponse, je vous réitère tous mes remerciements. M. Martin |
Bonjour,
votre problème dépasse mes compétences , mais à mon avis s'il y avait un règlement et malgré le décès du syndic, celui-ci est toujours applicable, (il n'y a juste plus personne pour le faire appliquer) .Au fait "impasse privé" à qui appartient-elle ? quelle surface est allouée à qui ? Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête. Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie. |
Re,
en y réfléchissant un peu, je me souviens d'avoir lu sur un forum automobile de droit routier et code de la route, que tout lieu privé ouvert à la circulation (non fermé par une barrière par exemple) est considéré comme un lieu public et tout le monde a le droit d'y stationner. Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête. Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie.
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