Limite des bornes

dmarline, le dimanche 10 août 2008 à 20:57:46

Bonjour,
je vais attaquer des travaux en limites de propriété avec le voisin
j'ai fais borné mon terrain il y a 3 ans par un géomètre expert
j'ai réglé le bornage car je n'ai rien demandé à personne pour être tranquile
les bornes sont-elles placées au milieu des 2 terrain ou sur le mien?
puis-je implanter mon muret de manière à ce que les bornes se voient par le voisin de son côté ou doij-je me tenir à la moitié de la borne?
merci à vous

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vissoon, le mercredi 8 octobre 2008 à 17:34:32

il est bien dommage pour vous de ne pas avoir convoqué le voisin parce que votre bornage n'a pas de valeur juridique ainsi (sauf alsace moselle). Je pense toute fois que le geometre a bien fait son travail et que pour construire sur limite il vous suffira de tirer un fil entre le centre de chacune de bornes. pour votre mur soit vous le mettez chez vous (cad moitie de la borne chez le voisin) soit vous le mettez en mittoyennetée (mur à cheval sur la borne).

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