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Resiliation contrat telesurveillance

Dernière réponse le 24 nov 2009 à 13:15:07 sand, le 11 aoû 2008 à 18:34:45 
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Bonjour,j'ai souscrit un contrat de 5ans pour une alarme dans ma boutique de bijoux fantaisie. j'ai du cesser mon activité pour des raisons financières et j'ai donc voulu résilier le contrat mais voila la sté financière ne veut pas sous prétexte que le contrat est ferme et irrévocable et me réclame des indemnités de résiliation. Après plusieurs mois de communication avec leur service contentieux plus de nouvelle pendant 1 an. Aujourd'hui je reçois un courrier d'huissier avec injonction de payer. J'aimerai savoir comment on détermine dans le cas des clauses abusives si on est professionel ou pas et quand peut on les invoquer ? merci de toutes réponses

1

depassage, le 12 aoû 2008 à 17:49:50
  • +1

Bonjour;
Que prevoit le contrat que vous avez signé dans son paragraphe "resiliation" ?

Répondre à depassage

2

sand, le 14 aoû 2008 à 12:17:35

Rien d'après le contrat je ne peux pas résilier il n'y a qu'eux qui peuvent. Le contrat est pour 5 ans ferme irrévocable et indivisible

Répondre à sand

3

sébastien, le 30 sep 2008 à 14:29:43

Bonjour,
je prépare un reportage sur la télésurveillance. j'aimerais en savoir plus sur votre expérience. auriez-vous la possibilité de me contacter au 01 41 92 68 24 ?
merci à vous

Sébastien Renout
journaliste M6

Répondre à sébastien

5

prune2311, le 11 oct 2008 à 23:15:32
  • +1

Bonjour,
Au mois de février dernier, suite à un jeu dans un supermarché, j'ai été contacté par une société de vente de contrats de télésurveillance.
Ce contrat a été signé à mon domicile mais antidaté à la demande du vendeur. L'abonnement s'est fait sous la forme d'un crédit de 60 mensualités de 59 €uros souscrit auprès de GEmoneyBank. J'ai essayé à plusieurs reprises de contacter cette société de vente (par mail, téléphone ou courrier en AR) pour faire annuler ce contrat, en vain. Au mois de juillet j'ai enfin reçu un courrier de leur part me demandant de leur faire parvenir une attestation sur l'honneur afin qu'il puisse faire le nécessaire. Je leur ai donc adressé ce document, mais il m'est revenu sous le motif "non réclamé". En me renseignant sur cette société j'ai découvert qu'elle était en liquidation judiciaire depuis le mois d'aout. Or, le matériel ne m'a pas été installé et les échéances sont prélevées mensuellement depuis le mois de juin.
Je souhaiterais savoir s'il y a un moyen de résilier définitivement ce contrat et le crédit qui lui est rattaché.
Merci par avance pour votre réponse.
Cordialement.

Répondre à prune2311

12

tyco69, le 21 oct 2008 à 15:45:29

Le delai d'installation est de 45 jours, sans quoi la résiliation est possible pour les deux partis. Il fo envoyé un recommander av AR en demandant l'annulation du contrat, faute de non réactivité.

Cdt,

YL ex GE capital

Répondre à tyco69

7

sand, le 16 oct 2008 à 11:19:21

Bonjour puvez-vous me dire à quel moment je peux vous appeler ?

Répondre à sand

8

prune2311, le 16 oct 2008 à 17:51:24
  • +1

Bonjour,
Si vous le souhaitez, vous pouvez me joindre au 06.61.26.30.43 dans la journée de demain (de 9h à 12h et de 13h30 à 16h).
Merci et bonne soirée.

Répondre à prune2311

10

morha6, le 17 oct 2008 à 22:48:21

Bonjour,

Vous êtes venu tourner à Dijon où je travaille.

Je peux vous donner plus d'informations sur le métier de télésurveilleur car tout n'est pas si beau !!!!!!!

Répondre à morha6

11

sand, le 20 oct 2008 à 11:06:14
  • +3

Bonjour, j'aimerai avoir s'il y a un moyen de résilier le ontrat avec la sté de financement à savoir que je n'ai plus ni mon commerce ni l'appareil de télésurveillance merci

Répondre à sand

17

fran40, le 12 nov 2008 à 13:42:29
  • +1

Nous sommes dans la même situation que vous à savoir en redressement judiciaire, et sur le point de vendre l'entreprise
avez-vous eu une réponse pour la résiliation de votre contratnous avons souscrit chez ARTYS et le contrat de financement par LOCAM

Répondre à fran40

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sand, le 14 nov 2008 à 19:08:49

Bonjour, actuellement mon dossier est chez un avocat. le materiel est aussi de chez Artys et le financement de chez Parfip et c'est avec eux et uniquement eux que le problème doit se règler puisque c'est eux en quelque sorte qui ont "racheter" le contrat. Maintenant si vous fermer votre entreprise tout dépend comment je connais quelqu'un qui a fait une liquidation judiciaire et n'a pas été ennuyé.

Répondre à sand

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Teo, le 19 mai 2009 à 21:07:43

Votre expérience de résiliation de contrat Artys-Sereliance/Parfip m'interesse au plus au point car je me suis retrouvé suite au décès d'un parent avec une lettre au ton peu accueillant de la société de recouvrement des créances d'Artys. Un survol du contrat montre rapidement un bon nombre de clauses abusives et de clauses illégales à mon sens. Comment avez-vous fait pour vous débarasser de ces requins ?
Salutations

Répondre à Teo

27

sand, le 20 mai 2009 à 07:35:53

Bonjour, pour l'instant mon dossier est passer au tribunal j'attends des nouvelles de mon avocat. Pour les clauses abusives, il est plus facile, pour un particulier que pour un commerçant, de les évoquer. Par contre la Loi Chatel ne concerne pas la télésurveillance. Dès que j'en saurai plus sur ma situation je vous tiendrai au courant

Répondre à sand

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Teo, le 22 mai 2009 à 10:16:23

Bonjour,
la loi Chatel peut-être pas, mais il semble que l'Etat se sente concerné par les pratiques parfois peu scrupuleuses des sociétés de vente de contrats de télésurveillance. Je cite ce lien :
http://www.clauses-abusives.fr/recom/97r01.htm
Et dans mon cas il n'y a pas besoin d'être féru de droit pour se rendre compte que la manipulation visait à tromper l'interessé.
Salutations.

Répondre à Teo

15

flo, le 3 nov 2008 à 22:35:39

Bonjour,

Je me demandais pourquoi ce n'est pas si beau ce qui se passe ? je souhaitais découvrir ce métier car il avait l'air intéressant et du coup, je suis curieuse d'avoir votre avis,

Cordialement.

Florence

Répondre à flo

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Vince, le 6 nov 2008 à 23:44:26

Bonjour,

J'ai regardé votre émission dimanche soir sur les télésurveillances. Il est représentatif. Je suis un professionnel qui fait de l'alarme, pas de la télésurveillance, je la propose à titre d'option. Le malentendu provient du fait que la télésurveillance empêche le cambriolage, c'est faux. Le rôle d'une télésurveillance est de sécuriser une résidence qui vient de se faire cambrioler. Vous n'êtes pas seul à rentrer chez vous, au milieu de la nuit, il représente une présence rassurante, s'il s'agit évidement d'un agent formé, ce qui n'est pas le cas avec les grosses sociétés nationales de télésurveillance qui font sous-traiter...

Il est dommage que nous nous soyons pas rencontré avant, car nous proposons des alarmes avec détections extérieures qui ne déclenchent pas sur les animaux mais uniquement sur les humains. Nous avons développé ce concept du fait de la présence de résidences de très haut niveau de standing sur la région lémanique. Pour ces gens les simples détecteurs de présence traditionnels ne conviennent pas à leur niveau d'exigence, d'où ce développement à détection extérieur que nous installons maintenant depuis plus de 12 ans avec grand succès et d'une incroyable stabilité dans le temps.

Je serais heureux d'en reparler avec vous.

Avec mes meilleures salutations à toute l'équipe de Capital
Vincent Dumercq
316 chemin du Beulet
74380 Cranves-Sales
06 84 81 09 40

Répondre à Vince

19

Vincent, le 25 nov 2008 à 10:38:19

Bonjour

Habitant en proche banlieue, je cherche à me faire installer une alarme avec télé surveillance.
J'ai fait venir quelques installateurs, securitas, Alarmes du Credit agricole, Artys.. les prix sont très différents et je ne sais pas bien quoi choisir...
En gros, quelqu'un sait comment choisit-on une alarme ??

Merci !

Répondre à Vincent

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golgoth1978, le 29 avr 2009 à 23:30:04

Bonsoir

pour choisir un bon systeme de telesurveillance il faut savoir quels sont vos besoin.

en effet certaines personne mal attentionnées vous precherons que leur systeme est revolutionnaire mais c est faut.

il faut savoir qu en france on ne peut faire déplacer les force de l ordre sans une levée de doute. la levée de doute se fait soit par le client, soit par un agent de securité qui constate une eventuelle effraction ( délai intervention enorme) soit par l image

ADT , MEDIAVEILLE, ARTYS ne travail dans leur quitte de base qu'avec des détecteur normaux l image ne connaisse pas a l exception d artys qui fait de la video mais a quel prix donc venu d un agent de securité deplus il passe toujours par ligne telephonique donc surcout sur la facture

deux sociétés maitrisent la photo et passe par le gsm.

ctcam ( credit agricole ) ou cic travaille avec EPS c est derniers vous feront une offre soit disant alléchante mais il n en est rien en fait derrière leur offre vous êtes coincé pour minimum 5 ans de plus agent de securité payant, garantie d un an ensuite c est payant environ 10 euros par mois. materiel souvent désuet, si presence d animaux ne savent pas gérer

Securitas direct ( et non securitas) c est la branche télésurveillance de la grande firme. eux maitrise l image depuis des années. avec eux l agent de securité est gratuit, la garantie cours le long de votre contrat, contrat minimum d un an c est tout. Mais car il y a un mais je dirais qu il y a deux faiblesses dans leur matériel le prix d acquisition car vous achetez le matériel ( 500 euros pour un kit de base) aux quels s ajoute un abonnement environ 32 euros par mois le deuxième inconvéniant c est la maintenance qui quelque fois est assez longue mais pour compesenser cela niveau intervention rapidité service je pense que le classement se ferait ainsi

mon classement est subjectif mais prend en compte le prix, la rapidité d'interventions, le materiel utilisé.......

1er securitas direct

2 e eps

3 mediaveil

4 adt

5 intermutuel

6 artys

7 prect one

8 tous les petits artisans qui n ont pas le volume des grosses firmes

Répondre à golgoth1978

29

journaliste, le 22 mai 2009 à 13:03:34

Bonjour,

je suis journaliste pour TF1 et je réalise actuellement un reportage sur le cambriolage. Nous voulons abordé le thème des télésurveillance mais surtout les défauts de ce système car bien souvent les renforts n'arrivent que dans les 30 minutes qui suivent le delis et non dans les 5 min comme certaines sociétés le disent.
Ainsi, je recherche une personne qui a vécu cette situation ou qui a une télésurveilance chez elle afin de parler des failles de ce système.
pensez-vous pouvoir m'aider?
Les témoignages ne sont pas très nombreux sur le net et j'ai l'impression que vous avez étudiez la question.
Nous pouvons en discuter au 01 45 72 29 27.

Merci mille foirs par avance

Répondre à journaliste

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Teo, le 22 mai 2009 à 13:17:52

Bonjour journaliste,

je crains de ne pouvoir vous aider, au vu de ma moindre expérience dans le domaine. La seule chose que je constate jusqu'à présent est un fait avéré: les vendeurs de systèmes d'alarme et/ou de télésurveillance misent sur le facteur "peur" de leur clients potentiels et abusent de certaines catégories (personnes agées) pour leur vendre souvent à des conditions douteuses des systèmes peu ou non adaptés à leur besoin. Mais je n'ai pas l'impression que ce soit là l'objectif premier de votre reportage. Le cas échant reprenez contact avec moi.
Cordialement.
Teo

Répondre à Teo

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gendtin37, le 7 jui 2009 à 13:41:37

Bonjour journaliste,

je voudrais juste rebondir sur ton délai de 30 minutes pour l'envoi d'un agent de sécurité qui va effectuer une levé de doute. Pour ton information, l'agent ne va pas empêcher l'effraction sur un site, mais simplement constater s'il y a effraction. Le côté dissuasif, c'est l'alarme qui sonne à 110db dans la majorité des cas et aussi le contre appel que le centre de télésuveillance va faire chez le client (particulier ou professionel)

Tu auras surement compris que je travail dans la télésurveillance, il m'arrive de m'occuper des dossiers d'effraction de nos clients. Je vais t'expliquer le déroulement d'une effraction. Le client est en vacances dans le sud. Son domicile à Paris vient de déclencher une alarme. Les contres appels commencent sur les numéros de téléphones fournis par le client. Nous arrivons à le joindre sur son portable, il demande une inervention. Nous allons dire 30 minutes après, l'agent de sécurité arrive chez le client et nous signale une effraction. L'agent reste sur place en attendant nos consignes. Nous prévenons le client et les forces de l'ordre. Si le client le souhaite nous lui trouvons un vol, un train ou un taxi pour le rapatrier à son domicile (pris en charge par l'entreprise). Si le clent va mettre 5 heures (par exemple) à arriver chez lui, nous mettons en place un gardien maître chien devant son domicile (pris en charge par l'entreprise). Nous rappelons le client à son arrivé pour faire un point sur ce qui a été cassé ou volé. Le client nous signale (par exemple) la porte d'entrée arrachée. Les voleurs n'ont dans la majorité des cas rien pris car l'alarme les a fait fuire. Tant que le domicile n'est pas sécurisé, nous laissons un gardien (sauf si le client ne le souahite pas). Enfin nous lui trouvons un artisan pour réparer les issues fracturées (pris en charge par l'entreprise).

Voilà, il est clair que l'alarme n'empêche pas l'effraction, mais un contrat de télésurveillance assure au client un minimum de vol et une sécurisation rapide de son domicile. Un client qui n'a pas d'alarme retrouve toujours son domicile vide, n'est pas toujours prévenu s'il est en vacances et surtout n'a pas le soucis de s'occuper des réparation en plus de son dépot de plainte et la déclaration à son assureur.

Si tu veux plus de renseignement, ajoute @hotmail.fr après mon pseudos, je me ferai un plaisirs de t'en parler.

Répondre à gendtin37

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puce06, le 27 jui 2009 à 12:18:03

Bonjour je viens de voir votre message, et j'ai été victime d'un cambriolage eyant une alarme installée dans mon appartement reliée à une societé de télésurveillance, je vois bien que votre message date de mai 2009, et nous sommes en juillet alors je ne sais pas si cela vous interesserait toujours pour votre reportage

Répondre à puce06

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 malau22, le 24 nov 2009 à 13:15:07

Bonjour,

Pour ma part, je suis télésurveillé par Sécuritas Direct depuis 2003 et je n'ai aucun problème.
Société sérieuse, réactive.
Il m'arrive de déclencher mon alarme par mégarde, je suis appelé le plus souvent en moins d'une minute.

Répondre à malau22

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amarinella, le 6 oct 2008 à 10:50:08

JE vous conseille de consulter la jurisprudence de la cour d'Appel d'Amiens 1ere chambre, 2eme section, 6 avril 2006, tout à fiat en votre faveur et qui est une situation identique à la votre. Tenez bon, ne payez pas!

Répondre à amarinella

6

sand, le 16 oct 2008 à 11:16:54
  • +1

Bonjour et merci de votre réponse. pourriez-vous me dire comment accéder à la décision de la CA d'Amiens je n'ai pas réussi à la trouver. Merci

Répondre à sand

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prune2311, le 16 oct 2008 à 18:13:34

.

Répondre à prune2311

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tyco69, le 21 oct 2008 à 15:52:59

Résiliation impossible car contrat de 60 mois indivisible et irrévocable! néanmoins il ya pour votre defense un contrat ki doit etre respecter. C ta dire maintenance annuel, délai d'intervention, suivi de vos reclamation.. Cela peut etre une raison de votre souhait de résiliation sinon vous devez solder votre contrat mais vous pouvez demander une remise d'un maximum de 20%

Bonne chance!

Répondre à tyco69

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tyco69, le 21 oct 2008 à 15:59:46

Petite info supplémentaire,

Si vous etes abonné en reconduction tacite pour les particuliers ou les ets perso vous pouvez resilier a tt moment car vous beneficier de la loi chatel (2005).. Pour les autres sorter la monaies!

Répondre à tyco69

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vincent dumercq, le 25 nov 2008 à 11:00:40

Bonjour,

Contactez votre assureur, c'est lui qui vous mettra en relation avec une société du coin. Sachez que :

Il faut que votre installateur soit agrée APSAD (Assemblée Pleinière des Sociétés "Assurance Dommage") au niveau de l'installateur. Attention, certaines sociétés sont des escrocs ! il vont vous dire qu'ils sont agrées APSAD par une société avec laquelle ils sont en liaison, par exemple, c'est écrit en tout petit sur leur doc : "agrée APSAD P3 par la télésurveillance" fuyez les !
- privilégié toujours la société du coin. La plus proche de votre domicile afin d'avoir un bon SAV. Posez toujours la question "ou est votre siège social, ou se trouve votre SAV ? etc.) évitez les sociétés nationales ou celles qui se prétendent être le N°1 ou équivalent...

Encore une chose, une télésurveillance n'empêche pas le cambriolage, ce qui compte c'est la qualité de votre alarme, exigez un installateur agrée APSAD en alarme (pas forcément en télésurveillance).

Bon courage,
Vincent,

Répondre à vincent dumercq

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Vincent, le 25 nov 2008 à 11:52:23

Bonjour Vincent

Merci pour ces conseils précieux.

Il semble qu'il puisse y avoir 3 tiers intervenant dans un devis d'alarme:
1) Le constructeur du matériel;
2) L'installateur ou distributeur;
3) Le centre de télésurveillance;

Du coup, j'ai du mal à savoir pour lequel des 3 il est important d'être qualifié l'APSAD 3 ?

Par exemple, j'ai un devis de la société Dcibel, un distributeur et installateur du matériel groupe Artys. Artys est affilié à des Centres de surveillance APSAD 3.

Leur montage semble t-il correct ?

Merci encore !

Vincent

Répondre à Vincent

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pyves, le 9 déc 2008 à 23:01:58

Bonsoir


et bravo a vincent , pour le montage , pas bon du tout , prendre un installateur agree apsad, avec u materiel NF A2P
si le risque est dit lourd , parfum ,bijouterie , fourrure, mais CETTE CETIFICATION donne deja une garantie, dans la façon de travailler chez les clients,

pour les partuliers et autres commerces, pas necessaire je parle du materiel nfA2P, mais priviligié le materiel filaire
et fuyez les propositions des banques,

et c'est aussi vrai eviter aussi les tros grosse entreprises , qui vous signe en premiere visite en vous faisant miroité
la gratuité du materiel , ces entreprise vendent un service, et le materiel en fait parti

bon avec tout ça faite le bon choix

pyves

Répondre à pyves

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Bernard Michel, le 29 déc 2008 à 12:00:59

Pour commencer, il faut absolument arrêter de penser que sécuriser son appartement, sa villa, son entreprise empêchera une intrusion et/ou un cambriolage. Demandez-vous si votre assurance vous sécurise vraiment ?, si elle peut empêcher un vol, une agression, un cambriolage ? Bien sûr que NON, et pourtant, elle, elle est OBLIGATOIRE.

Un système de surveillance, télésurveillance, vidéo-surveillance n'est que complémentaire aux intérêts d'une "bonne" assurance. Quelque soit votre choix au niveau de la sécurité de votre bien, l'idéal est la traçabilité image, vidéo à fournir dans le cadre d'une enquête administrative ou judiciaire.

1er point : La double levée de doute, audio et vidéo oblige les forces de l'ordre à intervenir dans la mesure où le matériel installé répond aux normes NFA2P. (Voir texte de loi Août 2007)

2ème point : Les Centres Opérationnels de Sécurité (COS) sont généralement certifiés APSAD P3. Les fournisseurs de systèmes de sécurité ne le sont pas systématiquement. Cela ne veut pas dire qu'ils ne sont pas habilités ou incompétents, loin de là.

3ème point : La proximité du fournisseur de votre choix, son ancienneté, ses références sont des gages de sérieux et demeure des preuves incontestables d'une première sécurité pour votre bien-être. Informez-vous avant de prendre des rendez-vous avec un fournisseur. Site à consulter ---> http://www.societe.com

Pour toute information complémentaire : vous pouvez me contacter au 06 15 52 32 90

Répondre à Bernard Michel

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CPG, le 2 jan 2009 à 23:02:14

Bonjour,
De l'Ardéche, je me suis installé en Guyane, plus de 20 ans que je suis dans le metier avec un retour aux sources prévu en 2009/10.
Je suis donc à l'aise pour parler, vous avez été négligent de signer un contrat de 5 ans, mais faite confiance à la justice, un contrat encaissé sans prestation c'est de l'abus de confiance, Orange a été déjà condamné pour cela, si vous avez rendu le matèriel avec accusé de réception la justice prime la bonne foi, si c'est le cas vous avez peu de chance de perdre.
Pour le matériel, il faut prendre du matériel connu, fiable, style ARITECH, PARADOX, DAITEM ou autres, ce sont des marques très résistantes à notre climat très dur.
Le plus important c'est l'installateur la qualité de son travail, qui sera fait selon les régles de l'art, le commercial avec qui doit ce dévelloper une relation de confiance et doit vous proposer un matériel correspondant au type de protection que vous souhaitée, il doit être présent à la réception du chantier. Il existe 3 niveaux de protection et le matériel doit être évolutif, sur la centrale il doit vous rester au moins 2 zones de libre, l'installateur doit avoir une assurance proffessionnelle, fort chére plus de 5000€, c'est une garantie en cas de dysfonctionnement du système d'Alarme Intrusion soit Anti-Intrusion suivant le niveau de sécuritè.
Le matèriel Radio de qualité pour des petites install de particuliers ou de petits magasins mmarchent très bien, mais l'installateur doit très bien connaitre le fonctionnement des moyens radio.
Pour le télésurveilleur agrément préfectoral obligatoire comme pour l'intervenant, c'est la qualité et la formation des opérateurs, qui selon leurs compétences feront la différence, en métropole difficile de s'y retrouver car il y a obligation de moyens et non de résultats, consulter votre assureur mais je crois que cela a été déjà dit. Bonne chance.
Cordialement
JF GAUTHIER

Répondre à CPG

43

TOTO, le 9 sep 2009 à 22:16:11
  • +1

Bonjour,

je viens de lire beaucoup de choses sur tout ces messages..................................
Je regrette que certaines sociétés travaillent avec ce type de contrat et je conseille aux gens de lire attentivement leur contrat et ne pas accepter n'importe quoi.
Une alarme est faite avant tout pour limiter un préjudice et c'est tout.
Un centre de télésurveillance doit avoir obligatoirement un agrément Prefectoral et si la Société dispose d'une RC
professionnelle c'est encore mieux . Oui , le télésurveilleur a une obligation de moyens et pas de résultats et cela est parfaitement normal.
Pour répondre à certains , notre Pc de télésurveillance sur levée de doute positive , c'est à dire analyse des points de detection et ecoute (double analyse) actionne une commande permettant de déclencher une cartouche de cs couvrant de 150 à 250M3 chez notre client (professionnel) cette commande est actionnée en moyenne entre 1m30 et 3minutes aprés la premiére detection . Le but etant d'avoir une action trés rapide afin de repousser les cambrioleurs et de securiser le site simplement parceque meme avec une ouverture le gaz se stabilise et reste efficace pendant 3H sans probléme.
Je travaille avec ce systeme depuis 1998 et je n'ai pas encore vu à ce jour un systeme plus efficace , j'ai, en ma possession plusieurs dizaines d'articles de journeaux demontrant son efficacité sur le terrain.
Mais pas de chance , je ne travaille en France metropolitaine..............................
Bien à vous Toto
ps et pour ceux qui vont me dire que c'est intredit .......argument preféré de mes concurents (je l'ai comprends lol)je leur repond que le debit et la concentration en cs est en dessous d'une arme de 6eme categorie donc parfaitement legale . Je n'ai jamais constaté d'accident quequ'il soit car il faut tout simplement respecter les indications du fabriquant .Respect du volume donné etc.............

Répondre à TOTO

32

Sentinel, le 15 jui 2009 à 18:38:45

Attention:

Artys, Parfip et leur réseau international...
http://209.85.135.132/translate_c?hl=fr&langpair=de|fr&u=http://axonas.twoday.net/...

Répondre à Sentinel

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Sentinel, le 15 jui 2009 à 18:50:19

Encore un fois ;-)

http://tiny.cc/L4Zio
(Artys, Parfip et leur réseau international...)

Répondre à Sentinel

35

lamenuise, le 4 aoû 2009 à 22:55:44

Bonsoir,suite a de nonbreux rendez-vous avec differentes societes,je viens de signer aujourd'hui un contrat avec une petite entreprise a cote de chez moi qui depend du groupe artys.apres lecture de ce forum,j'ai un peu peur;
est-ce que ce groupe est vraiment serieux?materiels de bonne qualite?merci de vos reponse car j'ai sept jours pour resilier.

Répondre à lamenuise

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sand, le 6 aoû 2009 à 10:21:50

Bonjour, moi je n'ai pas eu de problème avec le matos uniquement avec la société de financement que je ne connaissais même pas parcequ'elle n'apparaissait pas dans le contrat et qui ne veut pas résilier le contrat sans que je verse une indemnité de rupture. Lisez bien le contrat, que se passe t-il en cas de problème de fonctionnement de l'appareil pour moi tout était à ma charge, avez-vous un contrat sur plusieurs années avez vous la possiblité de résilier à tout moment lisez bien chaque art de votre contrat en vous demandant si ça vous convient parce que souvent on se dit OK et quand survient un soucis on vous dit que c'est écrit dans le contrat et on est piègé.

Répondre à sand

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lamenuise, le 6 aoû 2009 à 12:29:46

Bonjour,pour ma part:gratuité du materiel et de l'entretien de celui ci meme si il faut changer la centrale,c'est a leur charge.par contre 5 ans de telesurveillance obligatoire avec aucune possibilite de resilier apres les sept jours.
est-ce que la telesurvaillance est vraiment reelle et fonctionelle?c'est ce qui me chagrine un peu,en plus branché sur ligne telephonique.

Répondre à lamenuise

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sand, le 8 aoû 2009 à 16:27:50

Laissez tomber du moment que vous êtes coinçé pour 5 ans il ne faut pas signer en 5 ans bcp de choses changent et vous allez être devoir payer jusqu'à la fin ( déménagement, mtos obsolète, location trop chère ...) et ne croyez surtout pas le commercial s'il vous a dit que vous pouviez résilier pour un bon motif parceque derrière arthys il y a une société de financement qui eux ne vous lache pas. De plus l'alarme n'empêche pas de se faire cambrioler mais peut faire fuire parce que le temps qu'ils vérifient que c'est pas vous qu'ils vous contactent pour vous prévenir qu'ils appellent la sté de surveillance que celle ci intervient moi la mienne avait env 20km à faire y avait le temps. Pour ce qui est du téléphone vous allez avoir un nbre d'appels impréssionnant quand vous allez déclencher l'alarme quand vous allez l'éteindre même si ce n'est qu' 11 cents a la fin du mois ça fait bcp.

Répondre à sand

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vincent, le 6 aoû 2009 à 13:43:29

Bonjour, Il existe une seule norme dans le milieu de l'alarme, il s'agit de la norme APSAD demandez-leur si cette société est agréée "APSAD" pour la pose d'alarme. Si ce n'est pas le cas, évitez de valider votre contrat et prenez les pages jaunes et choisissez un installateur agréée APSAD.

Attention : il vont peut-être vous dire qu'il sont agréée APSAD "P3" : cela n'a rien à voir : c'est la norme qui régie les sociétés de gardiennage, rien à voir.

Pour finir demandez-leur de faire ressortir le délai de résiliation : normalement c'est 3 mois à réception de votre courrier.
Salutations,
V,

Répondre à vincent

40

lamenuise, le 8 aoû 2009 à 23:08:45

Que pensez-vous de securitas direct?car moin chere,meme style de telesurveillance et engagement d'une seul année.

Répondre à lamenuise

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lebienheureux, le 10 aoû 2009 à 12:38:31

Comment résilier ?
Si vous résiliez votre contrat avant la date prévue, Locam, Parfip et autres KBC Lease vous envoient un courrier demandant l’application d’une clause du contrat , c’est à dire une indemnité de résiliation égale au total des loyers TTC non échus majoré de 10 %. En plus ils récupéreront la matériel à vos frais.
C'est cette clause que le juge estime abusive en application de la Recommandation n°97-01 relative aux contrats concernant la télésurveillance.
http://www.clauses-abusives.fr/recom/97r01.htm
On peut ainsi se prévaloir des dispositions de l'article L.132-1 du code de la consommation relatives aux clauses abusives.
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do
Vous trouverez la jurisprudence pour clauses abusives ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do
Cour d'appel de Paris, 25 octobre 2007, 05/12758
Cour d'appel de Pau, 5 octobre 2006, 04/03266
Cette jurisprudence marche pour les particuliers et AUSSI pour les entreprises en nom propre (artisans, commerçants, professions libérales) à condition que la prestation pour laquelle vous avez contracté soit distincte de votre activité professionnelle.
Exemple : si vous contracté pour un Terminal de Paiement Electronique et que vous êtes commerçant, vous serez débouté et obligé de payer.

Allez voir une association de consommateurs (UFC que choisir, CLCV), ils vous aideront efficacement pour résilier votre contrat en échange de votre adhésion.

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sand, le 14 aoû 2009 à 09:22:50
  • +1

MERCI

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