Chèque impayé de plus d'un an

lordroy, le jeudi 14 août 2008 à 00:48:35

Bonjour,

il y a bien plus d'un an j'ai fait des chèques sans provisions, j'ai ensuite fait une provision pour tous ces chèques.
Maintenant ma banque me rend cette provision parceque le delais d'un an est passé et que certain des bénéficiares de chèque ne se sont plus manjfestés.
Ma question est: pendant combien de temps le bénéficiaire d'un chèque sans provision, peut il légalement faire quelque chose pour se faire payer, au bout de combien de temps il ne peut plus rien faire?

Le seul problème c'est que je ne connais pas les bénéficiaires de mes chèques ( pas inscrit sur le talon du chèquier) sinon je les aurais contacté.

Merci beaucoup

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nath4145, le jeudi 14 août 2008 à 18:45:21

bj demande a ta banque mais je crois que c est 1 an et 1jour

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kermac, le jeudi 14 août 2008 à 21:32:46

un chèque est valable 1 an et 8 jours, si ta banque t'a rendu ton blocage de provision sur certain chèque c que ce delai est écoulé.

Kermac

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lordroy, le jeudi 14 août 2008 à 22:02:18

Bjr, que les chèques soient valide un an et 8 jours je sais, ce que je demande c'est , après ce delais de un an et 8 jours un créancier peut il encore me réclamer la somme du chèque, par huissier ou autre, si oui pendans combient de temps apres les 1 an et 8 jours peut il le faire? Ou siimplement il ne peut pas.

Merci

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manue, le jeudi 4 décembre 2008 à 10:04:11

cherlorday apres un an et 8 jours aucun creancier ne peut te reclamer cette somme je suis sur de moi car un membre de ma famille est gesionnaire en banque

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moi, le jeudi 4 décembre 2008 à 17:01:57

moi on me reclame un chek o bout de 4ans.ke puis je faire.

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