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Bonjour,
durant la succession de ma tante nous avons fourni nos livrets de famille au notaire ainsi que celui ci de nos grands parents je tiens a preciser que notre famille se resume a trois cousines ma soeur moi meme et une autre cousine lors de la reprise chez le notaire de nos livrets sous pretexte que la dite cousine ne voulait pas du livret de nos grands parents nous avons demande a la recuperer car c'est la seule chose qu'il nous reste d'eux le notaire a formellement refuse de nous le remettre en a t il le droit ?
Allocation de rentrée scolaire famille de 4 enfants Cloture livret bleu Comment résilier un livret jeune à la banque postale Faut il le livret de famille pour voyager à l'etranger avec ses enfants Frais de notaire pour l'achat d'une maison Le temp de livret de famille dernier reponse de forum Livret de famille mariage mixte Livret grand format Modification du livret de famille nantes divorce Mon logement est indecent je suis partie la proprietaire refuse de me rendre la caution Peut on declarer un enfant sans acte de naissance ou livret de famille 6 mois apres sa naissance ? Qui a droit au livret de famille Refus d'un client de payer des travaux effectués Refus de priorité points Refus permis de construire Refuser avenant contrat mac do heure sup Succession et notaire Visas pour algerien apres transcription livret famille