Frais pour échange

geomanu, le samedi 16 août 2008 à 15:23:48

Bonjour,
Je voudrait savoir quels sont les "frais de notaires" pour un échange de bien (fractions de parcelles constructibles)

Répondre à geomanu Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

robe, le samedi 16 août 2008 à 15:27:59

voir les bârèmes du notaire

ceux çi sont stritements encadrés et disponibles dans toutes les officines sur simple demande

Répondre à robe

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

geomanu, le samedi 16 août 2008 à 15:36:10

Je précise : les frais taxes et tutti quanti sont ils comptés comme s'il s'agissait de 2 ventes séparées, ou comme d'une vente ayant pour montant la valeur d'un des 2 terrains, ou ne sont comptés que les frais technique de prestation du notaire et les taxes =0 ... En gros, quel est le principe ? Merci

Répondre à geomanu

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

robe, le samedi 16 août 2008 à 15:39:19

les 2 parties sont soumises aux frais , ce qui est normal . puisque que les deux parties auront des actes notariés différents .

Répondre à robe

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

geomanu, le samedi 16 août 2008 à 15:52:11

Je n'en doute pas !
Mais d'après un site de calcul en ligne, pour une cession d'un terrain d'une valeur de 14 000€, on a ces frais là pour l'acquéreur (et rien pour le vendeur):
Emoluments de notaire :383 €
Emoluments sur prêt(s) :0 €
T.V.A :75 €
Droits de Mutation :713 €
Droits sur Prêt(s) :0 €
Emoluments de formalités :305 €
Frais divers :381 €
Conservateur Hypothèque :14 €
TOTAL DES FRAIS :1 871 €

Est-ce que l'on peut considérer que l'échange de terrains de 14 000€ chacun donne lieu à un paiement de ces montants pour chacune des deux parties, ou environ ce montant à partager, ou ça mais sans "droit de mutation", ou quoi d'autre ?
En bref, un échange est-il traité en tant qu'échange, et alors avec quelles règles, ou en tant que deux ventes séparées, comme si elle n'étaient pas liées ? Merci :-)

Répondre à geomanu

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

robe, le samedi 16 août 2008 à 16:07:35

en cas d'échange on considère qu'il y a 2 acheteurs et 2 vendeurs donc les frais partagés ou pas seront à la charge des deux parties.

ce qui n'est pas le cas si il n'y a qu'un vendeur et un seul acheteur , en pricipe c'est l'cheteur qui supporte les frais . ( mais des arrangements amaibles sont toujours possibles ) si un des terrain est mieux que l'autre par exemple .

cas vécu pour info :

en général c'est au vendeur de supporter les frais de bornage à 100 % , dans la négociation j'ai fait partager ces frais en 3 vu qu'il y avait 3 parcelles , si les acheteurs n'avaient pas été d'accord , j'aurais augmenter mon prix de vente.

Répondre à robe

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

geomanu, le samedi 16 août 2008 à 16:23:48

Ok, merci.

Répondre à geomanu

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

robe, le samedi 16 août 2008 à 16:27:49

tiens , un mec qui dis merci !!!!!!!!!!!

je vais l'encadrer celle là ;-)))))))))))))))))))

Répondre à robe

Posez votre question Répondre

Résultats pour Frais pour échange

Frais de notaire Bonjour, Je souhaite faire un échange de maisons et les frais de notaire s'élevent a 15000 E. Quel sorte de crédit s'offre a moi, crédit immobilier? crédit personnel? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3883990-frais-de-notaire

ECHANGE DE RESIDENCE PRINCIPALE Bonjour, nous envisageons de procéder à un échange de résidence principale avec soulte ; nous nous posons les questions suivante : aurons nous une plus value ? sur quel montant devons nous calculer les frais de mutation les droits... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3916853-echange-de-residence-principale

Vente à distance et délai de rétractation Objet Pour toute vente à distance (par correspondance, par internet, téléphone ou télé-achat), l’acheteur dispose d'un délai de sept jours pour retourner le produit pour échange ou remboursement, sans pénalité, à l'exception des frais de retour.... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-69-vente-a-distance-et-delai-de-retractation

1 2 3 Suivant

Résultats pour Frais pour échange

Déclaration de revenus 2008 : déduire les frais kilométriquesLes principes de base En principe, tous les frais engagés pour acquérir ou conserver un revenu sont imputables sur ce même revenu. Les frais engagés dans le cadre d’une activité professionnelle sont donc déductibles des revenus de cette activité,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-162-declaration-de-revenus-2008-deduire-les-frais-kilometriques

Bareme 2008 des frais de carburantLes salariés qui optent pour les frais réels au lieu de la déduction forfaitaire de 10%, ainsi que les non-salariés qui veulent évaluer forfaitairement le prix du carburant peuvent utiliser le barème 2008 des frais de carburant : Puissance fiscale... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-154-bareme-2008-des-frais-de-carburant

Association : frais kilométriques des bénévolesLes bénévoles peuvent, sous certaines conditions, bénéficier de la réduction d’impôt prévue par l’article 200 du CGI sur les dons aux associations, pour les frais qu’ils engagent personnellement dans le cadre de leur activité associative lorsqu’ils... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-668-association-frais-kilometriques-des-benevoles

1 2 3 Suivant

Résultats pour Frais pour échange

Objet recu moisiBonjour, J'ai acheté par correspondance un objet d'hygiène (un tensiomètre) reçu MOISI. Le vendeur après échanges de multiples mails me propose de me rembourser par contre je dois lui retourner l'objet à MES frais. Pourriez-vous... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3976576-objet-recu-moisi

échange de voitureBonjour, j'ai échanger ma voiture contre une autre,est-ce que une fois l'affaire conclue je peut changer d'avis et recuperer ma voiture?est-ce qu'il y a un délai???a respecter?? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3938153-echange-de-voiture

Echange de parcellesBonjour, nous venons de racheter les parts des sœurs de mon concubin pour une propriétés en indivision. nous en sommes maintenant propriétaires. nous savons que certaines parcelles ont étaient échangées il y a très longtemps entre les différents... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3830823-echange-de-parcelles

1 2 3 Suivant

Résultats pour Frais pour échange

Salaires : les déductions pour frais professionnelsLes contribuables peuvent déduire de leurs rémunérations le montant des frais inhérents à l'emploi. Les titulaires de revenus salariaux et assimilés ont le choix entre une déduction forfaitaire et la déduction des frais réels. Modalités de... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-revenu/imp252-frais-professionnels.php3

Les remboursements de frais aux salariésLes remboursements de dépenses engagées par le salarié pour le compte de l'entreprise sont dans tous les cas exonérés. En revanche, les allocations et remboursements de frais versés à un salarié font partie de son revenu imposable. Mais elles... droit-finances.commentcamarche.net/contents/impot-revenu/imp227-exonerations-allocations-et-remboursements-de-frais.php3

Transaction immobilière : les frais annexes à l'achatAu prix de vente versé au vendeur s'ajoutent un certain nombre de frais annexes. Rappels... Chacun sait que le vendeur d'un logement ne perçoit pas la totalité de la somme acquittée par l'acheteur. En plus du prix de la maison ou de... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-acheter-logement/a80-les-frais-annexes-a-l-achat.php3

1 2 3 Suivant