Je n'en doute pas !
Mais d'après un site de calcul en ligne, pour une cession d'un terrain d'une valeur de 14 000€, on a ces frais là pour l'acquéreur (et rien pour le vendeur):
Emoluments de notaire :383 €
Emoluments sur prêt(s) :0 €
T.V.A :75 €
Droits de Mutation :713 €
Droits sur Prêt(s) :0 €
Emoluments de formalités :305 €
Frais divers :381 €
Conservateur Hypothèque :14 €
TOTAL DES FRAIS :1 871 €
Est-ce que l'on peut considérer que l'échange de terrains de 14 000€ chacun donne lieu à un paiement de ces montants pour chacune des deux parties, ou environ ce montant à partager, ou ça mais sans "droit de mutation", ou quoi d'autre ?
En bref, un échange est-il traité en tant qu'échange, et alors avec quelles règles, ou en tant que deux ventes séparées, comme si elle n'étaient pas liées ? Merci :-)