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Frais pour échange

Dernière réponse le 16 aoû 2008 à 16:27:49 geomanu, le 16 aoû 2008 à 15:23:48

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Bonjour,
Je voudrait savoir quels sont les "frais de notaires" pour un échange de bien (fractions de parcelles constructibles)

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robe, le 16 aoû 2008 à 15:27:59

Voir les bârèmes du notaire

ceux çi sont stritements encadrés et disponibles dans toutes les officines sur simple demande

Répondre à robe

geomanu, le 16 aoû 2008 à 15:36:10

Je précise : les frais taxes et tutti quanti sont ils comptés comme s'il s'agissait de 2 ventes séparées, ou comme d'une vente ayant pour montant la valeur d'un des 2 terrains, ou ne sont comptés que les frais technique de prestation du notaire et les taxes =0 ... En gros, quel est le principe ? Merci

Répondre à geomanu

robe, le 16 aoû 2008 à 15:39:19

Les 2 parties sont soumises aux frais , ce qui est normal . puisque que les deux parties auront des actes notariés différents .

Répondre à robe

geomanu, le 16 aoû 2008 à 15:52:11

Je n'en doute pas !
Mais d'après un site de calcul en ligne, pour une cession d'un terrain d'une valeur de 14 000€, on a ces frais là pour l'acquéreur (et rien pour le vendeur):
Emoluments de notaire :383 €
Emoluments sur prêt(s) :0 €
T.V.A :75 €
Droits de Mutation :713 €
Droits sur Prêt(s) :0 €
Emoluments de formalités :305 €
Frais divers :381 €
Conservateur Hypothèque :14 €
TOTAL DES FRAIS :1 871 €

Est-ce que l'on peut considérer que l'échange de terrains de 14 000€ chacun donne lieu à un paiement de ces montants pour chacune des deux parties, ou environ ce montant à partager, ou ça mais sans "droit de mutation", ou quoi d'autre ?
En bref, un échange est-il traité en tant qu'échange, et alors avec quelles règles, ou en tant que deux ventes séparées, comme si elle n'étaient pas liées ? Merci :-)

Répondre à geomanu

robe, le 16 aoû 2008 à 16:07:35

En cas d'échange on considère qu'il y a 2 acheteurs et 2 vendeurs donc les frais partagés ou pas seront à la charge des deux parties.

ce qui n'est pas le cas si il n'y a qu'un vendeur et un seul acheteur , en pricipe c'est l'cheteur qui supporte les frais . ( mais des arrangements amaibles sont toujours possibles ) si un des terrain est mieux que l'autre par exemple .

cas vécu pour info :

en général c'est au vendeur de supporter les frais de bornage à 100 % , dans la négociation j'ai fait partager ces frais en 3 vu qu'il y avait 3 parcelles , si les acheteurs n'avaient pas été d'accord , j'aurais augmenter mon prix de vente.

Répondre à robe

geomanu, le 16 aoû 2008 à 16:23:48

Ok, merci.

Répondre à geomanu

robe, le 16 aoû 2008 à 16:27:49

Tiens , un mec qui dis merci !!!!!!!!!!!

je vais l'encadrer celle là ;-)))))))))))))))))))

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