RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Résolu

Coupe d'arbres

Erik, le mardi 26 août 2008 à 09:00:59
Bonjour,

Un membre de ma famille loue un immeuble et un terrain en ville, sur ce terrain, suite à une tornade, quelques arbres se sont couchés chez le voisin du locataire, les assurances ne prennent pas en charge ce type de dégradation.

Qui doit prendre la responsabilité du déblayement de ces arbres ?
Répondre à Erik  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 depassage, le mardi 26 août 2008 à 12:50:23
Bonjour,
Lesa rbres sont sur "votre" terrain, donc ils vous appartiennent. Il me parait donc logique que ce soit "vous" qui en assuriez l'enlevement.
Sauf avis contraire...
Répondre à depassage

Résultats pour coupe d'arbres

Bail rural et coupe d'arbres??? Bonjour, Qualqu'un pourrait-il m'éclaicir sur les droits et les non droits d'un bailleur de terre concernant l'entretien des talus autour des parcelles de terre...Plus particulièrement sur les coupes d'arbres. Sur le bail est... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3828142-bail-rural-et-coupe-d-arbres
Coupe des arbres Bonjour, je voulais savoir si un locataire a droit de couper les arbres sur le terrain qu'il loue ???? Merci droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3926171-coupe-des-arbres
Arbre et voisinage Bonjour, Mon voisin est venu coupé les branches de mes arbres qui sont plantés a 50 cm de la cloture a ras du tronc sur une hauteur de 1,5 m du sol sans rien me demander. Quels sont mes droits ? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3847458-arbre-et-voisinage

Résultats pour coupe d'arbres

Hauteur des arbres du voisinUn if, d’une hauteur de 12 mètres, est implanté à moins de deux mètres de la limite séparant les fonds de deux voisins. 1/ L’arbre donc ne respecte pas la distance imposée par l’article 672 du Code civil compte tenu de sa hauteur. Cependant, le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1421-hauteur-des-arbres-du-voisin

Résultats pour coupe d'arbres

Ligne téléphonique, Syndic, propriétaire.Bonjour, Je suis locataire d'un appartement et je me suis rendue compte après mon emménagement que je n'avais pas de ligne téléphonique. Il ne s'agit pas simplement d'un simple débranchement de ligne, pour lequel un petit coup de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3933432-ligne-telephonique-syndic-proprietaire
Une haie de 15 mètres!Bonjour, J’ai acquis un terrain en 2006 dans un lotissement nouveau pour construire ma maison. Il y a haie de platane de plus de 15 m et à environ 60 cm de la limite séparatrice (au sud), les branches dépassent de plus de 8 m sur mon terrain. J’ai... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3852812-une-haie-de-15-metres
SERVITUDE DE PASSAGE VENDUEBonjour, Nous sommes 2 propiriétaires qui bénéficions d'une servitude de passage pour accéder à nos maisons. Le propriétaire du chemin est également propriétaire d'un champ situé à côté de notre maison. Ce même propriétaire a vendu le chemin... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3825203-servitude-de-passage-vendue

Résultats pour coupe d'arbres

Renault dévoile une Mégane Coupé- Après la Mégane Berline présentée en septembre dernier, Renault dévoile la Mégane Coupé au Mondial de l'Automobile de Paris, qui se tient du 4 au 19 octobre. Elle sera proposée notamment avec des moteurs compatibles biocarburants, aussi bien le... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/renault-devoile-une-megane-coupe-100037-actualite.php3
Renault renoue avec le coupé haut de gamme- Après la berline, qui peine à convaincre, la Renault Laguna de troisième génération tente une nouvelle opération séduction avec sa version coupé. Cette déclinaison plutôt réussie, apparue au Mondial de l'Auto en octobre, arrive début novembre en... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/renault-renoue-avec-le-coupe-haut-de-gamme-100120-actualite.php3
Les Français font moins d'achats sur un coup de tête- Près de 51% des Français déclarent faire des achats "moins que d'habitude" sur un coup de tête, révèle une étude du Crédoc, pour la Poste et Reed/Cci, parue lundi 6 octobre. En 2007, le taux de répondants était de 35,3%. L'enquête montre également... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/les-francais-font-moins-d-achats-sur-un-coup-de-tete-100053-actualite.php3