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Abri à bois

Dernière réponse le 26 aoû 2008 à 12:34:31 velvet, le 26 aoû 2008 à 11:39:09 
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Bonjour,
je souhaite construire un abri à bois. Quelles sont les normes légales à respecter ? Dois-je déclarer la construction en mairie ( à partir de quelle superficie ? ) ? Merci de répondre rapidement.

Meilleures réponses pour « abri à bois » dans :
Succession et donation : bois, forêts et biens ruraux VoirBois et forêts Les bois et les forêts et les parts de groupement forestier sont soumis aux droits de mutation sur seulement 25% de leur valeur. Le bénéfice de cet abattement de 75% est soumis à plusieurs conditions. • Le directeur départemental de...

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 depassage, le 26 aoû 2008 à 12:34:31

Bonjour,
Tout depend du volume que vous envisagez de stocker.
le mieux est de prendre contact avec votre Mairie qui me semble la mieux placée pour vous repondre.

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