RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Non respect date de vente,manque papier fourn

  od, le jeudi 28 août 2008 à 13:50:51
Bonjour,
en juillet 2007,nous avons craqué pour une maison ,octobre rv chez notaire pour signature du compris,annulation car manque de papier,signature effective du compromis le 13 juin 2008,accord d'une date pour la vente le 1 septembre 2008,hors nous sommes toujours pas prets de signer car manque papier de conformité,quels sont nos droits et recours possibles? NOUS AVONS DEBLOQU2 UNE CERTAINE POUR LE NOTAIRE EN 2007?DONC PAS D4INTERET EN FIN d'année,et depuis le 13 juin cet argent a ete encaissé par le notaire,,nous sommes sur le point de vendre notre appart ,on allons allés si la signature n'a pas encore lieu,?????MERCI de me repondre(visiblement l'agence ne fait pas le necessaire de plus l'agent immo qui nous a fait visiter la maison ne travaille plus pour eux ,est en proces avec eux ,et detient les pieces manquantes au dossier!!!!!encore merci
Répondre à od  Signaler ce message aux modérateurs
Non respect date de prélèvement bancaire Bonjour, Un assureur ne respecte jamais les dates de prélèvements bancaires automatiques pour le paiement de la prime d’assurance annuelle fractionnée mensuellement. Questions : - y a-t-il un texte légiférant sur le NON RESPECT de la présentation de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4018692-non-respect-date-de-prelevement-bancaire
Non respect date prélèvement bancaire Bonjour, Un assureur ne respecte jamais les dates de prélèvements bancaires automatiques pour le paiement de la prime d’assurance annuelle fractionnée mensuellement. Questions : - y a-t-il un texte légiférant sur le NON RESPECT de la présentation de... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4018690-non-respect-date-prelevement-bancaire
Non respect des horaires Bonjour, Que risque t-on pour non-respect des horaires? C'est vrai je n'ai pas respecté les horaires mais mon travail a toujours été fait. En fait, nous avons un collègue (notre petit chef) qui ne fait rien de toutes les journées mais quand... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3877303-non-respect-des-horaires
Construction de maison : respect des délais et malfaçonsIl est demandé au secrétaire d'État chargé de la consommation et du tourisme les mesures que compte prendre le Gouvernement afin de mieux protéger la construction de maisons individuelles d'abus comme le non-respect des délais, la fixation des prix et... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-415-construction-de-maison-respect-des-delais-et-malfacons
Délai de demande de congé sabbatiqueSi, aux termes de l'article L. 122-32-19 du code du travail, le salarié qui souhaite prendre un congé sabbatique doit informer l'employeur de la date de son départ et de la durée du congé au moins trois mois à l'avance, le non-respect de ce délai,... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1211-delai-de-demande-de-conge-sabbatique
Intérêts d’emprunt : non affectation à la résidence principaleNon respect de l’affectation à l’habitation principale d’un logement achevé. Le défaut d’affectation du logement à l’habitation principale entraîne la reprise de l’avantage fiscal indûment accordé. Il en est notamment ainsi en cas de cession du... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-676-interets-d-emprunt-non-affectation-a-la-residence-principale
Retard dans livraison et non respect des engaBonjour, Je suis également mécontent de Piera, pas d'information sur la livraison et non respect des engagements, demande de paiements anticipés alors que le travail n'est pas fait j'ai envoyé 4 recommandés restés sans suit, ils ne... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3928478-retard-dans-livraison-et-non-respect-des-enga
Non-Respect Notice Descriptive VEFABonjour, Nous allons être livré normalement bientôt de notre appartement acheté en VEFA et nous nous posons beaucoup de questions concernant le non-respect de la Notice Descriptive concernant les parties communes. Par exemple dans la notice il est... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3855402-non-respect-notice-descriptive-vefa
Annulation cde, non respect du délai de livrBonjour, J'ai commandé une pompe à chaleur avec installation et je n'ai pas payé d'acompte. Je voudrai savoir si je peu annuler la commande pour non respect du délai de pose indiqué sur le bon de commande. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4033269-annulation-cde-non-respect-du-delai-de-livr