Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Congé payé nounou année incomplète

Dernière réponse le 18 jun 2009 à 13:37:52 bfriends27550, le 28 aoû 2008 à 14:12:54 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,

Je suis assistante maternelle et j'ai signé début août 2008 un contrat pour deux enfants avec une maman qui est prof.
Le papa est intermittent du spectacle, donc des fois , il gardera les enfants mais mon salaire restera inchangé.
Nous avons fait le calcul suivant pour déterminé le salaire mensuel de base de chaque enfant.
Pour le bébé je travaille 40h par semaine sur 42 semaines l'année.
Pour le plus grand il va à l'école uniquement le matin, ce qui fait 25h par semaine sur 42 semaines l'année.
Le calcul pour le bébé est le suivant : 40hx42sx2.35€/12=329€ à cela on ajoutera les indemnités d'entretien.
Le calcul pour le plus grand : 25hx42x2.35€/12=205.62€ à cela on ajoute les indemnité d'entretien.
Pour ce qui concerne les congés payés, comment fait -on le calcul pour chaque enfant ?
Est ce qu'il faut calculer de la manière suivante :
le bébé et le grand : 2.5 jours par 4 semaines c'est à dire : 42s/4= 10.5x2,5cp=27 jours de congé payé chacun
je travaille en moyenne 8h par jour pour le bébé , donc il faut calculer : 27jx8hx2.35€/12=42€30
donc il faut ajouter en plus du salaire de base 42€30 soit : 329+42.30=371.3€
et pour le plus grand : 5h par jours , donc 27jx5hx2.35€/12=26.44€
donc il faut ajouter en plus du salaire de base 26.44€ soit : 205.62+26.44=232.06€
Faut-il bien calculer de cette façon ?
Je voudrais savoir à partir de quand je peux prendre mes vacances, enfin je sais que comme tout travaille je dois les prendre l'année suivante mais ce que je veux savoir c'est si je prend une semaine en décembre 2008 , comment sera calculé mon salaire ? Ainsi que pour février, avril , où je ne prend à chaque fois qu'une semaine de vacances et en été ou je prendrais 2 semaines (il n'y aura pas de jour férié pendant la période de vacances prise)
La maman de plus à chaque vacances scolaire ne me les laisses qu'une semaines sur deux en garde sauf l'été où elle ne me les feras garder normalement que les deux premières semaines de juillet voir même une semaine de moins .
Ce qui fait qu'en fait je prend mes vacances en décembre ou février, avril et l'été mais sachant que de toute façon elle me les aurait pas donné non plus puisqu'elle souhaite les avoir avec elle la première semaine de chaque vacances et ensuite travailler ses copies la semaine d'après.
De plus je voudrais peut être prendre une semaine de congé en plus en octobre , pour me faire opérer et les faire déduire du salaire, ai-je bien le droit de le faire sachant que ce n'est pas écrit au contrat.
J'espère avoir été le plus clair possible.
Je vous remercie d'avance de votre aide
Cordialement

Meilleures réponses pour « Congé payé nounou année incomplète » dans :
Congés payés : jours ouvrables et jours ouvrés VoirEn matière de droit social, notamment pour le calcul des congés payés, la distinction entre jours ouvrables et jours ouvrés est importante Jours ouvrables Sont considérés comme jours ouvrables tous les jours de la semaine, sauf - le jour de...
Calcul et décompte des jours de congés payés VoirLes jours de congés sont généralement décomptés en jours ouvrables. Le calcul est basé sur le nombre de jours ouvrables inclus dans la période d'absence, y compris pour les salariés à temps partiel. Le premier jour ouvrable de congés payés est le...
Congés payés : les règles à connaître VoirLe régime légal correspond aux avantages minimaux accordés aux salariés, en l'absence de conventions ou d'accords collectifs, généralement plus favorables Comme son nom l'indique, le régime légal des congés payés est celui qui est défini par la loi....
Les congés longue durée des salariés VoirSous certaines conditions, les salariés peuvent suspendre leur contrat de travail et prendre un congé longue durée. Contrairement aux congés payés classiques, ces absences ne sont pas rémunérées et entraînent une suspension du contrat de travail....

1

lola, le 22 sep 2008 à 11:21:15
  • +2

Je ne comprend pas votre calcul pour les congés payés on nous parle toujours des 10% du salaire brut ? moi je fais 40hx42sx2.35e/12=329e+10%=361.90e par mois.
Pour les vacances tout est marqué sur le contrat (les mois avec la période de vacances) et le salaire est calculé avec les congés donc cela permet de ne pas avoir de soucis!

Répondre à lola

2

nounou2b, le 23 sep 2008 à 14:42:13

L'histoire des congés payés pour les assmats est un véritable casse tête. il faudrait que les pouvoirs publics comprennent enfin que nous travaillons dans des conditions qui ne sont pas celles des entreprises et que nous changeons trop souvent d'employeurs pour aligner nos congés sur la fameuse période de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours). moi aussi je suis assmat et en accord avec les parents j'ajoute les 10% du salaire brut convenu (salaire horaire brut de base X nombre d'heures hebdomadaires X nombre de semaines programmées divisé par 10 puis divisé par 12). il parait que ce n'est pas vraiment légal mais tant que les parents sont ok et que c'est dans le contrat !

Répondre à nounou2b

3

pititenouette, le 23 sep 2008 à 14:57:14
  • +1

Pour le calcul en année incomplète
c'est assez simple ;)
l'année représente 52 semaines, on déduit d'office les 5semaines de congés payés de l'assmat et déduction des semaines de cp des parents non communes avec l'assmat
exemple
52 - 5 semaines = 47 semaines
sur ses 47 semaines , les parents ont 5 semaines de plus
soit au total
42 semaines de travail pour l'assmat
(42semaines X2,35€X40 H) / 12 ce qui détermine le salaire mensuel (j'espère que pour vous 2,35 c'estdu net ;) )

fin mai 2009 vous ferez le total des salaires de aout 2008 à mai 2009 , et determinerez les 10% qui representent vos congés payès que vous ferez payé soit en totalité en juin 2009, soit à la prise des vacances, soit par 12ieme à compter de juin 2009.

Par contre , les 10% dés le début du contrat ne sont pas autorisés.

Répondre à pititenouette

4

titine94, le 19 oct 2008 à 16:37:08
  • +5

Bonjour
En année incomplète, pourquoi déduit-on 5 semaines de congés payés alors que l"assistante maternelle n'aura pas ces 5 semaines de congés payés en année incomplète, on la force donc a prendre des congés sans solde.

Répondre à titine94

5

tanounou91, le 3 mar 2009 à 21:46:50

Bonjour,

Je suis nouvelle, je me présente tanounou91, j'étais ass-mat en créche Fa pendant 2ans et demi. J'ai demissioné... Je suis maintenant ass-mat en indépendante.

J'ai besoin de vos conseils, merci de m'apporter vos connaissances en ce domaine.

j'ai mes contrats (3)

1 contrat de 28semaines, 32 heures, 4jours, 2,75€ net (2,75 x 32 x 28 /8mois= 308€ + IE + IR
à cela on ajoute le fameux 10% mensuel OK (nous avons fait ce contrat avec l'aide du RAM)
1contrat de 4jrs et 52semaine - 7semaines de congés pour les parents,
(pour moi)
2,75€ x 38h x 45s / 12m =391,97 € + IE + IR à cela on ajoute le fameux 10% mensuel OK (RAM pas d'accord,on me dit que c'est pas légal )?
1contrat de 4jrs et 52semaine - 8semaines de congés pour les parents,
(pour moi)
2,75€ x 38h x 44s / 12m =383,16 € + IE + IR à cela on ajoute le fameux 10% mensuel OK (RAM pas d'accord,on me dit que c'est pas légal )?

les contrats sont fait, aprés avoir eu connaissance de mon illégalité,j'en ai parlé aux parents pour leurs expliquer... Les parents m'ont dit tous NON pas important car c'est une pratique courante chez les ass mat et que cela ne les dérangeais pas. on rest sur la base de nos accords...

Voilà depuis je ne me sens pas bien car j'ai l'impression être ds l'erreur. J'avoue ne rien comprendre avec le calculs de CP.

Aidez moi SVP.
Merci

Répondre à tanounou91

7

lola, le 4 mar 2009 à 08:39:22

C'est quoi IE, IR ?

Répondre à lola

8

pititenouette, le 4 mar 2009 à 08:50:01

Bonjour

IE indemnité d'entretien
IR indemnité repas " Un ami, c'est quelqu'un qui sait tout de toi, et qui t'aime quand même. "F.W. Hubbard

Répondre à pititenouette

10

tanounou91, le 4 mar 2009 à 09:03:55

Bonjour Lola,

IE indemnité d'entretien
IR indemnité repas

Merci à pititenouette ;o)

Répondre à tanounou91

9

pititenouette, le 4 mar 2009 à 08:57:05
  • +1

Bonjour,

Effectivement les 10% de cp chaque mois ce n'est pas légal.
Vous devez procéder au calcul des 10% au 31 mai et déterminer avec les parents le mode de paiement
soit en une seule fois sur juin
soit à la prise des congés
soit par 12ieme à compter de juin

Concernant le contrat sur 28 semaines c'est un cdd sur 8mois?? un péri?? un contrat enseignant??

Pour déterminer le calcul des mensualisations il existe des tableaux simple d'utilisation.
Comme celui ci
calcul de mensualisation
" Un ami, c'est quelqu'un qui sait tout de toi, et qui t'aime quand même. "F.W. Hubbard

Répondre à pititenouette

12

titine94, le 4 mar 2009 à 14:46:28

Bonjour Tanounou

Voici l'adresse d'un site qui te sera trés utile
http://dd01.travail-ra.fr/index.php?idtf=1611

copie l'adresse et colle là dans ta barre d'adresses

tu veras tout en bas il y a des fiches pratiques

pour info les 10% ne sont que pour de l'accueil occasionnel (exemple remplacement d'une assistante maternelle malade)
les congés payés sont de 2,5 jours (et non pas 2,25) pour 4 semaines de travail peu importe le nombre de jours travaillés dans la semaine ( si tu as un contrat de 3 jours par semaine tu compteras 4 semaines de 3 jours et tu aura 2,5 jours de congés, si tu as un contrat de 5 jours par semaine, tu compteras 4 semaines de 5 jours et tu auras 2,5 jours de congés bien sur les congés ne seront pas payés pareil pour les 2 cas.
salaire pour 1 semaine de travail de 3 jours= salaire pour 1 semaine de congés de 6 jours
salaire pour 1 semaine de travail de 5 jours= salaire pour 1 semaine de congés de 6 jours

Répondre à titine94

25

 Helenebt, le 18 jun 2009 à 13:37:52

Merci Titine94 pour le lien que tu as mis en mars... Je viens de le trouver et après 3 migraines intenses, j'ai eu toutes les réponses que je souhaitais !
merci beaucoup !

Répondre à Helenebt

11

tanounou91, le 4 mar 2009 à 10:12:08

Bonjour,

Merci,
Mais sur le calcul de mensualisation je ne comprends pas grand ch. ça ne correspond pas à mon salaire !!!

Voyez 1 parents me déclare seulement 14jrs en janvier alors que j'ai eu 16jrs d'activité et idem pour Février 14jrs alors que j'ai eu 16jrs d'activité. Le parent me dise qu'il a vu ça avec RAM et ça s'appel un lissage ?
Il déclare 14jrs d'activité et 16 IR ET IE.


Je ne suis pas bête mais je me pose des questions surles couleurs et teintures que j'utilise pour mes cheveux lol

Merci ;o)

Répondre à tanounou91

13

arc-angeII, le 4 mar 2009 à 16:04:52

Bonjour tatanounou

et oui, moi aussi j'avais vu un bug il n'y apas que celui là,

merci de confirmer

Paremployeur d'assistante maternelle

Répondre à arc-angeII

14

tanounou91, le 4 mar 2009 à 20:57:08

Bonsoir arc-ange11, titine94 et tous,

Merci pour vos lumières mais j'avoue que c'est un vrai casse tête, Donc avec les parents je leurs ai propsée un accord concernant les congés en mettant un avenant... Ils me disent que c'est pas la peine et qu'il ne faut pas que cela me perturbe. Ils ne sont pas étonné de ces pratiques de 10% et restons comme cela.

Je dois dire que je des parents sympas mais ils me disent la même choses.
On vera par la suite

merci encore.
je reviendrais vous voir plus souvent maintenant.

Bonne soirée je vais voir Dr House ;o)

Répondre à tanounou91

16

titine94, le 5 mar 2009 à 13:26:53

Bonjour tanounou

C'est vrai que des parents sont gentils, mais il vaut mieux rester dans la légalité au cas ou vous auriez des problèmes (même avec des parents gentils il y en a).

Amicalement

Titine94

Répondre à titine94

17

tanounou91, le 5 mar 2009 à 14:22:39

Bonjour,

Oui de cela que me méfie qd mm, je me dis aujourd'hui super tout va bien mais demain ?

Je voudrai mettre un avenant au contrat concernant les vacances mais je ne sais pas comment et je me sens un peu gênée de leur en parler.
Je débute en libérale et pas vraiment à l'aise avec l'argent, pas facile.
Vous aurez des situations similaires ?
merci

Répondre à tanounou91

18

pititenouette, le 5 mar 2009 à 14:30:41

Bonjour,


L'avenant ne faisant que régulariser la situation, il n'y a pas de quoi en être gênée ;)

Il suffit de noter que conformément à la convention collective des assistantes maternelles,
le contrat ayant été établi en année incomplète, il convient de régulariser le versement des congés payés
La rémunération brute due au titre des congés payés pour l’année de référence s’ajoute au
salaire mensuel brut de base. Elle correspond à 10 % des salaires bruts perçus depuis le début
de l’année de référence. Cette rémunération est versée, en accord des parties à préciser au
contrat :
- Soit en une seule fois au mois de juin (+ salaire mensuel)
- Soit lors de la prise principale des congés (+ salaire mensuel)
- Soit au fur et à mesure de la prise des congés (+ salaire mensuel)
- Soit par 12e chaque mois (+ salaire mensuel)

Modalité de versement : ……………………………………………………………….

La période de référence est du 1er juin au 31 mai de l'année suivante.

10% de la rémunération totale brute (y compris celle versée au titre des
congés payés de l’année précédente) perçue par le salarié au cours de l’année de
référence, hors indemnités (entretien et nourriture)
" Un ami, c'est quelqu'un qui sait tout de toi, et qui t'aime quand même. "F.W. Hubbard

Répondre à pititenouette

19

tanounou91, le 5 mar 2009 à 15:10:31

Très alors dites moi :

pour

1 contrat débutant le 16 février 09 comment calculer ( 44semaines )
1 contrat débutant le 23 février 09 comment calculer ( 45semaines )
et concernant le LISSAGE QUE JE DONC PARLAIS EN HAUT PERSONNE NE M A REPONDU ?
Savez vous ce que c'est ?

Merci

Répondre à tanounou91

22

titine94, le 5 mar 2009 à 18:02:28

Bonjour tanounou
voici une explication du lissage

. Le lissage a pour objet de prévoir une rémunération mensuelle moyenne indépendante de l'horaire réellement effectué dans le mois et calculée sur une base horaire annuelle. Ce système a ainsi pour effet d'assurer une continuité de leur rémunération aux salariés employés selon un temps de travail qui se traduit par des horaires de travail irréguliers d'un mois sur l'autre.
Cette faculté permet de déroger à 2 dispositions du Code du travail relatives au salaire :
- celle qui prescrit que toutes les heures effectuées dans le cadre d'un mois doivent être payées à cette échéance et prohibe de fait le traitement différé du salaire (C. trav., art. L. 143-2) ;
- celle qui limite le remboursement de l'avance consentie par l'employeur au dixième du montant du salaire (C. trav., art. L. 142-2).

Répondre à titine94

23

titine94, le 5 mar 2009 à 18:09:50

Bonjour tanounou
voici une explication pour mois incomplet, c'est pour tous les salariés.


[MemoSocial2002] est encore plus direct et affirme que les retenues en cas d'absence non rémunérée ou de mois incomplet dû à une embauche en cours de mois, le salaire doit être calculé en multipliant la rémunération horaire par le nombre d'heures de travail réellement effectuées (Cass. soc., 24 juin 1992, n° 89-41.387). comme précisé précédemment, cette jurisprudence ne précise pas comment calculer la rémunération horaire :

Mais en tant qu'assistantes maternelles nous, nous connaissons notre rémunération horaire.

Répondre à titine94

20

titine94, le 5 mar 2009 à 15:26:52

Bonjour tanounou

Je pense que le lissage c'est le nombre de jours par rapport a ta mensualisation, tu devra avoir tous les mois 14 jours, il y a des mois ou tu feras 16 jours et d'autres peut-être ou tu feras 10 jours mais ta mensualisation ne changera pas, là les IE et les IR seront versées en fonction des jours ou l'enfant sera réellement gardé.
les calculs de congés se font par périodes de 4 semaines, tu peux calculer au fur et a mesure ou au mois de juin, tu ne peux pas calculer a l'avance.
par exemple au mois de juin 2009 tu calculeras le nombre de périodes de 4 semaines de travail (+ certains congés) que tu as fait depuis le 16 février jusqu'au 31 mai

Répondre à titine94

21

pititenouette, le 5 mar 2009 à 16:29:17

Pour le contrat
démarrant le 16 février 2009

Février est payé au réel du 16 au 28
la mensu démarre au 1 mars

TAUX HORAIRE X 44 SEMAINES X Nbre D'heures
12


pour l'autre contrat idem pour le réel de date à date et faire le calcul sur 45 semaines


Pour le "lissage" c'est l'effet de la mensualisation car ce calcul permet de percevoir le même salaire.
Sur 52 semaines alors qu'en réalité 44 semaines sont travaillées.
Reste à récupérer les 10% de congés
donc à fin mai

" Un ami, c'est quelqu'un qui sait tout de toi, et qui t'aime quand même. "F.W. Hubbard

Répondre à pititenouette

24

titine94, le 5 mar 2009 à 19:19:10

Bonjour

Les fiches de paye PAJEMPLOI seraient-elles illégales?

sur les fiches pajemploi sont notés le nombre de jours et d'heures moyens c'est à dire par rapport a la mensualisation,
alors que sur la convention collective, il est indiqué que "sur le bulletin de paie, pour information, sont également précisés les jours et heures d'accueil RELLEMENT EFFECTUES dans le mois.

Répondre à titine94