Qui est le propritaire d'un véhicule?

couette, le dimanche 31 août 2008 à 17:07:54

Bonjour,
On m'a fait cadeaux d'une voiture d'occasion en remerciement de services rendus. Le certificat de cession a été rédigé en mon seul nom et la carte grise établi également à mon nom ou dessus figure la mention " est le propriétaire". Aujourd'hui, cette personne veut me reprendre la voiture. Elle me dit que le véhicule a été payé en espèce et qu'elle a demandé une attestation au moment de l'achat à l'ancien propriétaire disant que "M. x lui a remis la somme de tant". A qui appartient le véhicule? Peux-t'on reprendre un cadeaux que l'on a fait plusieurs mois auparavant? Vous remerciant d'avance pour vos réponses, je patauge...

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dj, le dimanche 31 août 2008 à 17:28:28

d'abord je precise que je ne suis juste qu'etudiant de deuxieme annee de licence en droit... en droit des biens on a etudié un cas plus ou moins pareil...et d'apres moi...il n' y a pas de probleme il ne peut pas vous la reprendre...en principe qi l'affaire va devant un juge il jugera que vous etes propriétaire du fait qu'elle est en votre possession..en effet si A est propriétaire et que B est possesseur de la chose suite a un pret...imaginons mainetant que A veuille le reprendre apres je ne sais quel delai et que B ne veut plus le rendre.. le juge consiiderrera que B etant possesseur soit aussi propriétaire ce qui veut dire que A ne peut pretendre a aucun droit sur la chose..voila! j'espere t'avoir eclairci...

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couette, le dimanche 31 août 2008 à 18:04:37

Merci de ta réponse DJ. Si j'ai bien compris lorsque quelqu'un donne ou fait un cadeaux a une autre personne, il ne peut prétendre le reprendre même si a l'origine c'est lui qui a acheté le bien et qu'il est en possession de la facture? C'est compliqué... Le juge tiendra-t-il compte du don ou cadeaux ou déterminera-t-que l'objet appartient à celui qui l'a payé? y a t-il un texte référence par rapport à ça? Merci de ton aide

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