RSS
High-Tech
Droit/Finances
Santé/Médecine
Version anglaise
Version espagnole
Version française
Samedi 22 novembre 2008 - 17:17:56
inscrits :
1073672
connectés :
62177
questions/jour :
4915
Taux de réponse :
75.84%
Inscrivez-vous, c'est gratuit !
(
mot de passe oublié
)
Tout le site
FAQ
Forum
Actualités
Articles
Accueil
Actualités
Forum
Fiches pratiques
Dossiers
Vos Impôts
Salariés & Travail
Création d'entreprise
Immobilier
Vie à Deux
Placement
Consommation
Donation-Succession
Posez votre question
Format imprimable
Liste des forums
Aidez-les
Statistiques
Rechercher
Charte
Forum
Immobilier
Les articles les plus lus...
1.
Calcul de l'impôt
2.
Placements sans impôts
3.
Taxes foncières
A voir également
A cour d'appel juge sur le fond ou sur la forme
Appel de fond
Appel de fond construction
Appel de fond non paiement
Appel de fond notaire
Appel de fond pour l'acte definitif
Appel de fond vefa
Appel de fond écrit
Appel de fonds et sci
Appel de fonds syndic formalisme
Appel de fonds vefa
Appel fond construction malfacon defaut
Appel fonds construction immeuble
Appel fonds travaux copropriété
Appel prud'homme
Appeler edf
Arret cour d'appel de nancy, 2eme chambre le 19/09/2002
Cotisations sociales agent détachement appel fond
Droit refus appel fond defaut
Fonds propres négatifs
Gestion locative appel de fond syndic abusif
L'appel de fond en droit es sociétés
Les appels de fonds de tresorerie dans les sci
Pénalité appel de fond
Retard banque pour appel de fond
Statistique appel de fonds copropriété
Plus
Ils ont besoin de votre aide
Flux rss
Options
17:12
mise en demeueure abusif ou pas
(
Immobilier
)
17:12
prime de noel
(
Travail
)
17:07
je suis en ASS et je travail 21...
(
Travail
)
17:06
versement interets
(
Banque
)
17:06
regul de charge
(
Immobilier
)
17:02
reprende une gérence d'une entreprise
(
Travail
)
16:50
Rupture conventionnelle // Montant...
(
Travail
)
Tous les messages sans réponse
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher :
dans
Tous les forums
Forum Banque/Placements
Forum Création d'entreprise
Forum Immobilier
Forum Impôts
Forum Donation-Succession
Forum Travail
Forum Consommation
Forum Vie à deux
Par :
Pertinence
Date
Nom d'utilisateur
Statut :
Non résolu
Appel de fond
sofiaalix56
, le lundi 1 septembre 2008 à 13:17:57
Bonjour,
je suis trésorière d'un syndic bénévole et c'est la première fois que j'ai à faire un appel de fond . Est ce que q"'il y a un courrier type pour faire le demande auprès des propriétaires?
Merci
Répondre à sofiaalix56
Signaler ce message aux modérateurs
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
appel de fond
VOTE TRAVAUX APPEL FOND NON EFFECTUE
Bonjour,urgent vote de travaux 2007 avec appel de fond octobre 2007 et solde 2008. AUCUN APPEL DE FOND ET AUCUN TRAUX Vente de l'appart A la vente le notaire me réclame 900 € pour travaux votés (état daté) Vente signé avec accord verbal avec...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3948770-vote-travaux-appel-fond-non-effectue
Appel de fond et charge
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appart et je souhaiterai savoir: QU ELLE EST LA DIFFERENCE ENTRE L APPEL DES FONDS que je paye chaque trimestres ET LA REPARTITION DES CHARGES que l'on me demande de payer aussi?
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3820167-appel-de-fond-et-charge
Appel de fonds pour travaux
Bonjour, Merci de m'indiquer qui doit payer les appels de fonds pour travaux votés avant la vente du lot de copropriété Acquéreur ou vendeur ? précautions à observer par un acquéreur d'un lot de copropriété. Rôle du notaire
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3868409-appel-de-fonds-pour-travaux
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
appel de fond
Fonds de garantie : les banques concernées
Le fonds de garantie des banques intervient pour tous les dépôts des particuliers. Cette garantie s'applique à tous les établissements de crédit dont le siège social se trouve en France (y compris DOM) ou à Monaco, même s’il s’agit de filiales...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1542-fonds-de-garantie-les-banques-concernees
Cession de fonds de commerce
La loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 a réduit le montant des droits d’enregistrement lors des cessions de fonds de commerce. Après un abattement global de 23 000 euros, le taux est de 3% pour la fraction comprise entre 23 000 et 200...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-1445-cession-de-fonds-de-commerce
Location-gérance de fonds de commerce
L’exploitant d’un fonds de commerce, société ou personne physique, peut le mettre en location-gérance. Mais il faut pour cela qu’il l’ait exploité au moins pendant deux ans consécutifs. Cette condition de durée n’est pas exigée quand les héritiers ou...
droit-finances.commentcamarche.net/
faq
/sujet-901-location-gerance-de-fonds-de-commerce
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
appel de fond
Appel de fonds pour réalisation travaux
Bonjour, A la derniere AG il a ét évoqué de refaire la cage d'escalier compte tenu de l'état de délabrement. Un appel de fonds m'est parvenu pour réaliser ces travaux Etant donné la somme assez importante puis-je payer en plusieurs fois...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3911442-appel-de-fonds-pour-realisation-travaux
Appel de fonds
Bonjour, dans le cadre de l'achat d'un appartement (VEFA) dans un immeuble, j'ai constaté que l'appel de fond "hors d'air" à été effectué alors que la totalité de l'immeuble n'était pas arrivé à ce stade....
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3818357-appel-de-fonds
Max legal appel de fonds
Bonjour, J'ai signé un contrat pour un appartement en VEFA; dans le contrat figure un echeancier pour les appels de fonds qui aboutit a : - 70% à la mise hors d'eau (pose de la toiture et travaux d'étanchéité) - 80% a la pose des...
droit-finances.commentcamarche.net/
forum
/affich-3948313-max-legal-appel-de-fonds
1
2
3
Suivant
Tout le site
Astuces
Forum
Articles
Résultats pour
appel de fond
Paiement de l'impôt : recours et dégrèvements
Recours gracieux Dans cette procédure, le contribuable fait appel à la bienveillance de l'administration et sollicite la diminution de l'impôt sans en contester le bien-fondé. En principe, le recours gracieux ne peut porter que sur une...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impot-controle-contentieux/imp2390-recours-et-degrevements.php3
Paiement de l'impôt : recours et dégrèvements
Recours gracieux Dans cette procédure, le contribuable fait appel à la bienveillance de l'administration et sollicite la diminution de l'impôt sans en contester le bien-fondé. En principe, le recours gracieux ne peut porter que sur une...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impots/imp2390-recours-et-degrevements.php3
Droits d'enregistrement : les fonds de commerce
Cessions de fonds de commerce Les mutations à titre onéreux portant sur un fonds de commerce ou une clientèle civile ou commerciale doivent faire l'objet d'un enregistrement dans le mois de leur réalisation. Elles sont soumises à un droit...
droit-finances.commentcamarche.net/
contents
/impot-enregistrement/imp960-fonds-de-commerce.php3
1
2
3
Suivant